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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1745
Contenu Co-Lab : Non
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  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Le Président du Conseil de Marine à M. Hocquart. Observations ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2514018
    Date :
    1745, avril, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4585, F-284
    ... 'excédent de l'entrée des marchandises sur la sortie s'explique par la médiocrité de la récolte. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 81
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Le président du Conseil de Marine à MM. de Beauharnois ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2513999
    Date :
    1745, mars, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4585, F-284
    ... Canada avec l'Ile Royale, l'entrée et la sortie du St Laurent aux vaisseaux allant ou venant de France. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 81
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres patentes sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565729
    Date :
    19 janvier 1745
    Source :
    Privé
    ... sortie des cinq grosses fermes, sur les verres à vitres commis, soufflés sans boudine et non coulés en tables, provenant des fabriques de Franche-Comté 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les toiles ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565753
    Date :
    12 mars 1745
    Source :
    Privé
    ... sortie du pays conquis, 3 livres du cent pesant pour les fines et 20 aussi du cent pesant pour les communes, conformément au tarif de 1671. Paris 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant plusieurs sentences de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565810
    Date :
    5 juin 1745
    Source :
    Privé
    ... sortie des petites étoffes de laine appelées Dauphines destinés pour les provinces réputées étrangères; ordonnant que lesdites étoffes aussi que celles 
  8. 8
    folio 288
    7 objet(s) numérique(s)

    ["Mémoire sur la proposition qui fut faite l'année dernière d'engager ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3070808
    Date :
    (1744-1746)
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-86, F-86
    ... sortie des espèces" pour la France et empêcherait ainsi la perte "du commerce de la colonie qui est absolument ruiné par la disette d'argent" (ce mémoire 
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