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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1744
Consultables en ligne : Oui
Source : Privé
Fait partie du no MIKAN : 2172862

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Archives (23)

Date :

1740-1749 (23)

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  1. 1
    page titre
    102 objet(s) numérique(s)

    [Registre d'audience commencé le 4 novembre 1743 et fini le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114434
    Date :
    1743-1744
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-612, Numéro de dossier : 195
    [Registre d'audience commencé le 4 novembre 1743 et fini le ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2124 
  2. 2
    page 1
    378 objet(s) numérique(s)

    [Registre des jugements, sentences etc. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113614
    Date :
    1741-1744
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-613, Numéro de dossier : 205 et 270
    [Registre des jugements, sentences etc. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2125
  3. 3
    page titre
    13 objet(s) numérique(s)

    [Dossier des papiers touchant la succession de feu Bertrand Dargaignarats,1744. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113593
    Date :
    1744
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-611, Numéro de dossier : 185
    [Dossier des papiers touchant la succession de feu Bertrand Dargaignarats,1744. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé 
  4. 4
    page 1
    68 objet(s) numérique(s)

    [Papiers sur la succession de feu Louis Delongrais, charpentier de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113600
    Date :
    1744-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-612, Numéro de dossier : 193
    [Papiers sur la succession de feu Louis Delongrais, charpentier de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  5. 5
    page 1
    51 objet(s) numérique(s)

    [Dossier des papiers touchant la succession de défunte Anne Guion ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113595
    Date :
    1744-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-611, Numéro de dossier : 187
    [Dossier des papiers touchant la succession de défunte Anne Guion ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  6. 6
    page 1
    19 objet(s) numérique(s)

    [Papiers touchant la succession de défunts Robert Gosselin et Perrine ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113594
    Date :
    1744, août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-611, Numéro de dossier : 186
    [Papiers touchant la succession de défunts Robert Gosselin et Perrine ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  7. 7
    page titre
    86 objet(s) numérique(s)

    [Dossier touchant la succession de feu François Michel Le Breton. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113582
    Date :
    1743-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-610, Numéro de dossier : 173
    [Dossier touchant la succession de feu François Michel Le Breton. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  8. 8
    folio 1
    68 objet(s) numérique(s)

    [Registre de donations, testaments, contrats de ven ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113540
    Date :
    1734-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-608, Numéro de dossier : 126
    [Registre de donations, testaments, contrats de ven ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2122
  9. 9
    page 1
    13 objet(s) numérique(s)

    [Papiers touchant l'inventaire des biens de feu Jean Grenard dit ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113601
    Date :
    1744-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-612, Numéro de dossier : 198
    [Papiers touchant l'inventaire des biens de feu Jean Grenard dit ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  10. 10
    page 1
    21 objet(s) numérique(s)

    [Procès criminel du nommé Joseph le Buf. (6 pièces ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113596
    Date :
    1744
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-611, Numéro de dossier : 188
    [Procès criminel du nommé Joseph le Buf. (6 pièces ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2124
  11. 11
    page 1
    50 objet(s) numérique(s)

    [Papiers concernant la succession de feu sieur La Rivière Merven ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113599
    Date :
    1744-1749
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-612, Numéro de dossier : 192
    [Papiers concernant la succession de feu sieur La Rivière Merven ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  12. 12
    page 1
    64 objet(s) numérique(s)

    [Registre d'audience commencé le 19 juin et fini le 15 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113605
    Date :
    1744-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-613, Numéro de dossier : 203
    [Registre d'audience commencé le 19 juin et fini le 15 ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2125
  13. 13
    page titre
    115 objet(s) numérique(s)

    [Papiers sur la succession de feu Jacques François Rolland, marchand. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113588
    Date :
    1743-1744
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-611, Numéro de dossier : 180
    [Papiers sur la succession de feu Jacques François Rolland, marchand. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  14. 14
    page 1
    121 objet(s) numérique(s)

    [Papiers touchant la succession de défunte dame Jeanne Thibaudeau, veuve ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113560
    Date :
    1715-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-609, Numéro de dossier : 151
    [Papiers touchant la succession de défunte dame Jeanne Thibaudeau, veuve ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  15. 15
    page 1
    19 objet(s) numérique(s)

    [Requête des sieurs Beaubassin, Sylvain et Compagnie pour la succession ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113830
    Date :
    1723-1757
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-628, Numéro de dossier : 539
    [Requête des sieurs Beaubassin, Sylvain et Compagnie pour la succession ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  16. 16
    folio 1
    93 objet(s) numérique(s)

    [Enregistrement des actes d'affirmations de voyages, production de pièces, oppositions ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113538
    Date :
    1734-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-607, Numéro de dossier : 124
    [Enregistrement des actes d'affirmations de voyages, production de pièces, oppositions ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été 
  17. 17
    page 1
    41 objet(s) numérique(s)

    [Papiers concernant le sieur Nicolas Hamelin, créancier sur la succession ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113827
    Date :
    1743-1758
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-628, Numéro de dossier : 536
    [Papiers concernant le sieur Nicolas Hamelin, créancier sur la succession ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  18. 18
    folio 1
    55 objet(s) numérique(s)

    [Registre d'acceptations ou renonciations de succes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113541
    Date :
    1734-1744
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-608, Numéro de dossier : 127
    [Registre d'acceptations ou renonciations de succes ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2122
  19. 19
    page titre
    369 objet(s) numérique(s)

    [Dossier touchant la succession de feu M. Duquenel, commandant de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113597
    Date :
    1744-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-611--F-612, Numéro de dossier : 189
    [Dossier touchant la succession de feu M. Duquenel, commandant de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  20. 20
    page 1
    22 objet(s) numérique(s)

    [Avis de parents concernant la tutelle des enfants mineurs de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113619
    Date :
    1733, 1752
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-615, Numéro de dossier : 243
    [Avis de parents concernant la tutelle des enfants mineurs de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  21. 21
    page titre
    27 objet(s) numérique(s)

    [Dossier des papiers de la succession de feu Simone Millou, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113592
    Date :
    1744-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-611, Numéro de dossier : 184
    [Dossier des papiers de la succession de feu Simone Millou, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2123 
  22. 22
    page 1
    56 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête d'Angélique Butel, épouse du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113598
    Date :
    1744-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-612, Numéro de dossier : 190
    [Procédure criminelle instruite à la requête d'Angélique Butel, épouse du ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  23. 23
    folio 1
    86 objet(s) numérique(s)

    [Registre pour servir à l'enregistrement des sentences rendues en matière ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113536
    Date :
    1734-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-607, Numéro de dossier : 122
    [Registre pour servir à l'enregistrement des sentences rendues en matière ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
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