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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1743
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No d'instrument de recherche : MSS2355
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant subrogation de M. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565448
    Date :
    6 août 1743
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant subrogation de M. ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi portant 
  2. 2
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi continuant pendant les six ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565483
    Date :
    15 octobre 1743
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi continuant pendant les six ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi continuant 
  3. 3
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    [Édit du Roi augmentant la finance et les gages des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565505
    Date :
    décembre 1743
    Source :
    Privé
    [Édit du Roi augmentant la finance et les gages des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du Roi augmentant la finance et les gages des 
  4. 4
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    [Ordonnance du roi portant nouveau règlement sur le port et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565534
    Date :
    27 décembre 1743
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi portant nouveau règlement sur le port et ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi portant nouveau règlement 
  5. 5
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    [Déclaration du roi accordant l'hérédité aux notaires procureurs et huissiers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565512
    Date :
    3 décembre 1743
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi accordant l'hérédité aux notaires procureurs et huissiers ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document
  6. 6
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi condamnant le sieur Roques ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565492
    Date :
    29 octobre 1743
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi condamnant le sieur Roques ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi condamnant le 
  7. 7
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi pour la prise de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565480
    Date :
    15 octobre 1743
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi pour la prise de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi pour la prise de 
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    [Arrêt contradictoire du Conseil d'État du Roi déboutant Jean Robert, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565488
    Date :
    22 octobre 1743
    Source :
    Privé
    [Arrêt contradictoire du Conseil d'État du Roi déboutant Jean Robert, ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt contradictoire du Conseil 
  9. 9
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les négociants ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565491
    Date :
    29 octobre 1743
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les négociants ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant 
  10. 10
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant le sieur Maboul, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565451
    Date :
    19 août 1743
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant le sieur Maboul, ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant le 
  11. 11
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant la vente et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565452
    Date :
    19 août 1743
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant la vente et ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant la 
  12. 12
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant que les chapeaux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565499
    Date :
    19 novembre 1743
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant que les chapeaux ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi portant que les 
  13. 13
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les mouchoirs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565425
    Date :
    18 juin 1743
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les mouchoirs ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi portant règlement sur les décomptes de l'infanterie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565471
    Date :
    1er octobre 1743
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi portant règlement sur les décomptes de l'infanterie ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi portant 
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    [Ordonnance du roi réglant le nombre des officiers de ses ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565486
    Date :
    20 octobre 1743
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi réglant le nombre des officiers de ses ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi réglant le nombre des 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant à Jean Fourmentin ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565360
    Date :
    8 janvier 1743
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant à Jean Fourmentin ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant à 
  17. 17
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    [Ordonnance du roi admettant les trois nouveaux bataillons de milieu ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565401
    Date :
    12 avril 1743
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi admettant les trois nouveaux bataillons de milieu ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi admettant les 
  18. 18
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    [Ordonnance du roi composant à l'avenir les régiments de husssards ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565444
    Date :
    1er août 1743
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi composant à l'avenir les régiments de husssards ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi composant à 
  19. 19
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi fixant les droits d'entrée ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565454
    Date :
    26 août 1743
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi fixant les droits d'entrée ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi fixant les 
  20. 20
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    [Édit du Roi portant établissement d'une loterie royale et création ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565353
    Date :
    janvier 1743
    Source :
    Privé
    [Édit du Roi portant établissement d'une loterie royale et création ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du Roi portant établissement 
  21. 21
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    [Édit du Roi portant augmentation de finance pour les offices ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565502
    Date :
    décembre 1743
    Source :
    Privé
    [Édit du Roi portant augmentation de finance pour les offices ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du Roi portant augmentation de 
  22. 22
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    [Arrêt contradictoire du Conseil d'État du Roi déboutant les marchands ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565440
    Date :
    23 juillet 1743
    Source :
    Privé
    [Arrêt contradictoire du Conseil d'État du Roi déboutant les marchands ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt contradictoire du Conseil 
  23. 23
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    [Ordonnance du roi pour créer et établir un septième aide ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565421
    Date :
    1er juin 1743
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi pour créer et établir un septième aide ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi pour créer et établir un 
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    [Ordonnance du roi concernant l'assemblée des milices de la ville ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565411
    Date :
    8 mai 1743
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi concernant l'assemblée des milices de la ville ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi concernant 
  25. 25
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    [Édit du Roi augmentant la finance et les gages des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565501
    Date :
    décembre 1743
    Source :
    Privé
    [Édit du Roi augmentant la finance et les gages des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du Roi augmentant la finance et les gages des 
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