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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1743
Contenu Co-Lab : Non
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  3. 3
    folio 319
    8 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Hocquart au ministre - "c'est seulement depuis l'année ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3069185
    Date :
    1743, octobre, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2394, F-79
    ... sortie pour France a excédé l'entrée des marchandises du royaume dans les années 1739 et 1741" et pour l'ensemble des années 1739 à 1741 "le total des 
  4. 4
    folio 247
    1 objet(s) numérique(s)

    ["Extrait du montant des droits du Domaine d'Occident en Canada ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3074484
    Date :
    1743, octobre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2406, F-115
    ... de guildive; droits de sortie sur les orignaux; prix du bail de la ferme de Tadoussac. Signé Nouchet. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 114
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Lettre du chevalier de Broglie au ministre - il a ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2317813
    Date :
    1743, septembre, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG2-B3, Numéro de volume : 414, Numéro de bobine de microfilm : C-11620
    ... Broglie au ministre - il a rétabli l'usage de la chaîne pour contrôler l'entrée et la sortie des bâtiments. Centre historique des Archives nationales (France)
  6. 6
    folio 379
    4 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire - en 1733, le roi désirant établir des droits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3069240
    Date :
    1743, mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2394, F-80
    ... sortie des marchandises et l'autre d'une taille dans la campagne et d'une capitation dans les villes mais, sur ce qu'ils représentèrent alors de la 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du roi portant exemption de tous droits de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565529
    Date :
    22 décembre 1743
    Source :
    Privé
    ... sortie sur diverses étoffes et marchandises, des manufactures du royaume qui seront destinés pour l'étranger. Paris. Imprimerie Royale, 1744. vol. 57. 14 pages
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Arrêts du Conseil d'État du Roi exemptant des droits de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565479
    Date :
    13 et 15 octobre 1743
    Source :
    Privé
    ... sortie du royaumeet autres droits des cinq grosses fermes les étoffes et tapisseries des manufactures du royaume seulement qui seront composées de pure 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi modérant à 10 sols ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565457
    Date :
    3 septembre 1743
    Source :
    Privé
    ... sortie du royaume sur les étoffes de laine, à l'exception des draps ou serges drapés et ce pendant deux années à compter du 15 janvier 1744. Paris 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Le Président du Conseil de Marine à M. Hocquart. Réflexions ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2513705
    Date :
    1743, mai, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4251, F-280
    ... sortie des marchandises excède l'entrée de 230791 livres. Autrefois, les états faisaient voir des excédants à l'entrée. Il est évident que ces excédants n 
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