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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1742
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  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant qu'à l'avenir les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565342
    Date :
    8 mai 1742
    Source :
    Privé
    ... sortie des cinq grosses fermes, sur les morues sèches de la pêche française seront acquittés au poids à raison de 3 sols du cent pesant à l'entrée et 4 sols 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui défend aux habitants de Beauport de passer sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061504
    Date :
    1742, mars, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 16, Numéro de bobine de microfilm : C-13591
    ... sortie de leurs terres, sans cependant couper ni enlever aucun bois le long de ce chemin. (Publiée dans Edits et Ordonnances, vol. III, p. 336)
  5. 5
    folio 85
    5 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Beauharnois et Hocquart au ministre - il est ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3068910
    Date :
    1742, février, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2393, F-75
    ... sortie des farines; Lamorille, qui était chargé de la fourniture ordinaire de l'île Royale, n'a voulu prendre aucun engagement précis; prient de donner les 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi: le premier cassant une ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564784
    Date :
    8 mars 1740 et 10 juillet 1742
    Source :
    Privé
    ... sortie par ladite ville et le transport en celle de Bretagne, où les droits d'aides n'ont pas cours; le second, déboutant les habitants de la ville d 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi modérant à 10 sols ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565263
    Date :
    2 janvier 1742
    Source :
    Privé
    ... sortie du royaume, sur les étoffes de laine, à l'exécution des draps et serges drapés et ce, pendant deux années à compter du 15 janvier 1742. Paris 
  8. 8
    folio 231
    4 objet(s) numérique(s)

    ["Bordereau de la recette et dépense faite par M. Cugnet, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3074475
    Date :
    1742, août, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2406, F-115
    ... sortie; droits seigneuriaux; prix de la ferme de Tadoussac; vente de la goélette le Saint-Louis; entrées pour le compte du roi; frais extraordinaires de 
  9. 9
    folio 241
    1 objet(s) numérique(s)

    ["Bordereau du compte à rendre par le receveur du Domaine ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3074480
    Date :
    [1742]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2406, F-115
    ... sortie, droits seigneuriaux, prix du bail de la ferme de Tadoussac; dépenses: entrées pour le compte du roi, frais de justice, nourriture d'enfants bâtards 
  10. 10
    folio 7
    3 objet(s) numérique(s)

    [Copie d'une ordonnance de Beauharnois et Hocquart - interdiront la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3069032
    Date :
    1742, mars, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-77, F-77
    ... sortie de farines et biscuits pour l'île Royale et les autres îles, à moins que le blé ne diminue considérablement de prix et qu'ils soient parfaitement 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Le président du Conseil de marine à M. Bigot. Voit ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2513576
    Date :
    1742, juin, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-277
    ... sortie de 1459388 faisant diminution au total de 50798 livrres sur l'année 1740. Est persuadé de son zèle pour ne pas tolérer le commerce étranger. Commerce 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Arrêts du Conseil d'État du Roi: le premier cassant une ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565191
    Date :
    8 mars 1740 et 10 juillet 1742
    Source :
    Privé
    ... sortie, par ladite ville,et le transport en celle de Bretagne, où les droits d'aides n'ont pas cours; lesecond déboutant les habitants de la ville d 
  13. 13
    folio 233
    1 objet(s) numérique(s)

    ["Extrait de la recette du produit des droits du Domaine ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3074476
    Date :
    1742, octobre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2406, F-115
    ... sortie sur les orignaux; droits seigneuriaux; prix du bail de la ferme de Tadoussac. Signé Nouchet. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 114
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