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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1741
No d'instrument de recherche : MSS2355
Affichage de 1 - 25 sur 200 résultats filtrés
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  1. 1
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    [Jugement des commissaires établis pour la vérification des droits maritimes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565010
    Date :
    18 février 1741
    Source :
    Privé
    [Jugement des commissaires établis pour la vérification des droits maritimes ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi réglant le nombre des officiers de ses ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565148
    Date :
    1 novembre 1741
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi réglant le nombre des officiers de ses ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi réglant le nombre des 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de Son Excellence monseigneur le cardinal de Fleury portant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565070
    Date :
    12 juin 1741
    Source :
    Privé
    [Ordonnance de Son Excellence monseigneur le cardinal de Fleury portant ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance de Son Excellence 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déclarant bonne et valable ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565053
    Date :
    7 mai 1741
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déclarant bonne et valable ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi déclarant 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi pour l'abonnement du dixième ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565176
    Date :
    19 décembre 1741
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi pour l'abonnement du dixième ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi pour 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution des édits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565113
    Date :
    15 août 1741
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution des édits ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Décision du Conseil royal concernant les charbons provenant des mines ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565050
    Date :
    1 mai 1741
    Source :
    Privé
    [Décision du Conseil royal concernant les charbons provenant des mines ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Décision du Conseil royal 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi maintenant les sieurs archevêque, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565089
    Date :
    14 juillet 1741
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi maintenant les sieurs archevêque, ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi réglant le nombre des officiers de ses ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565147
    Date :
    1 novembre 1741
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi réglant le nombre des officiers de ses ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi réglant le nombre des 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi pour l'abonnement du dixième ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565165
    Date :
    5 décembre 1741
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi pour l'abonnement du dixième ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi pour 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant l'entrée dans le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565002
    Date :
    31 janvier 1741
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant l'entrée dans le ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi portant défenses aux officiers généraux et autres ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565092
    Date :
    20 juillet 1741
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi portant défenses aux officiers généraux et autres ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi portant défenses 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défenses à tous ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565031
    Date :
    14 mars 1741
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défenses à tous ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défenses 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les fils ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565036
    Date :
    27 mars 1741
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les fils ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant deux jugements de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565055
    Date :
    9 mai 1741
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant deux jugements de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant deux 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Extrait des registres du Conseil d'État: arrêt concernant la succession ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565128
    Date :
    22 septembre 1741
    Source :
    Privé
    [Extrait des registres du Conseil d'État: arrêt concernant la succession ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Extrait des registres du 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant les maîtres et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565119
    Date :
    29 août 1741
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant les maîtres et ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant les 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant le contrôle des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565084
    Date :
    27 juin 1741
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant le contrôle des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant le 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Édit du Roi portant création de 82,000 de livres de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565132
    Date :
    octobre 1741
    Source :
    Privé
    [Édit du Roi portant création de 82000 de livres de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du Roi portant création de 82000 de livres de 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi maintenant les prieurs et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565144
    Date :
    31 octobre 1741
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi maintenant les prieurs et ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi maintenant les 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du grand Conseil du roi déclarant le sieur Gauthier, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565110
    Date :
    13 août 1741
    Source :
    Privé
    [Arrêt du grand Conseil du roi déclarant le sieur Gauthier, ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du grand Conseil du roi déclarant le 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi renouvelant les défenses aux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565179
    Date :
    19 décembre 1741
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi renouvelant les défenses aux ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi renouvelant 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'il sera arrêté ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565154
    Date :
    7 novembre 1741
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'il sera arrêté ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant nouveau règlement pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565030
    Date :
    14 mars 1741
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant nouveau règlement pour ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi portant 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi sur le rétablissement de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565143
    Date :
    25 octobre 1741
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi sur le rétablissement de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi sur le 
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