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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1741
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Archives (13)

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1740-1749 (13)

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  1. 1
    folio 99
    5 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de l'intendant Gilles Hocquart au ministre - envoie les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3075449
    Date :
    1741, octobre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-122
    ... sortie d'environ 184 296 l. 8 s."; "l'objet de la différence de la sortie en 1740 peut être cependant diminué de 105 000 l., le sieur Dumont...ayant tiré 
  2. 2
    folio 171
    32 objet(s) numérique(s)

    ["Mémoire sur le Domaine d'Occident en Canada" - droits d'entrée ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3066965
    Date :
    [1741]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 66, Numéro de bobine de microfilm : F-66
    ... sortie sur les peaux d'orignaux: forte diminution des revenus tirés de ce droit; régie pour la sortie des marchandises du Canada; droits domaniaux et 
  3. 3
    folio 257
    1 objet(s) numérique(s)

    ["Bordereau du compte à rendre par le directeur receveur des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3074490
    Date :
    [1741]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2406, F-115
    ... sortie, droits seigneuriaux et domaniaux, prix de la ferme de Tadoussac; dépenses: entrées pour le compte du roi, remise des droits à Meschin, frais 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi: le premier cassant une ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564784
    Date :
    8 mars 1740 et 10 juillet 1742
    Source :
    Privé
    ... sortie par ladite ville et le transport en celle de Bretagne, où les droits d'aides n'ont pas cours; le second, déboutant les habitants de la ville d 
  5. 5
    folio 243
    3 objet(s) numérique(s)

    ["Bordereau du compte à rendre par le directeur receveur du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3074482
    Date :
    [1741]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2406, F-115
    ... sortie, droits seigneuriaux, prix du bail de la ferme de Tadoussac; dépenses: entrées pour le compte du roi, remise des droits d'entrée à Meschin, frais 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant le sieur Claude ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565133
    Date :
    3 octobre 1741
    Source :
    Privé
    ... aux officiers de Sa Majesté pour leurs vacations aux récolements desdits sels à la sortie du royaume. Paris. Imprimerie Royale, 1741. vol. 53. 12 pages
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Le président du Conseil de marine à M. Bigot. A ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2513362
    Date :
    1741, mai, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4250, F-274
    ... les sorties de 1571885, faisant un excédant pour la sortie de 388586 livres. Observations à ce sujet. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 72
  8. 8
    folio 259
    1 objet(s) numérique(s)

    ["Bordereau du compte rendu par le directeur receveur des droits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3074492
    Date :
    [1741]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2406, F-115
    ... sortie, droits de lods et ventes, droits de quint, amendes, prix du bail de la ferme de Tadoussac; dépenses: entrées pour le compte du roi, remise accordée 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui met au néant l'appellation prise contre un jugement ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061445
    Date :
    1741, juin, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 16, Numéro de bobine de microfilm : C-13591
    ... partagée par moitié et que pour donner entrée, et sortie en la partie d'icelle où il ne se trouve pointe de porte il en sera fait une à frais communs
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Arrêts du Conseil d'État du Roi: le premier cassant une ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565191
    Date :
    8 mars 1740 et 10 juillet 1742
    Source :
    Privé
    ... sortie, par ladite ville,et le transport en celle de Bretagne, où les droits d'aides n'ont pas cours; lesecond déboutant les habitants de la ville d 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution de l'arrêt ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565038
    Date :
    28 mars 1741
    Source :
    Privé
    ... Provence, dus à la sortie de cette province, sur les huiles du crû et des droits de la ferme des huiles. Paris. Imprimerie Royale, 1741. vol. 52. 7 pages
  12. 12
    folio 55
    3 objet(s) numérique(s)

    [Résumé d'une lettre de Hocquart contenant divers détails sur les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3068951
    Date :
    1741, octobre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2393, F-76
    ... sortie, droits domaniaux, prix de vente de la goélette le Saint-Louis, papier terrier, frais de justice, frais de régie, dépenses de l'état du roi, lettres 
  13. 13
    folio 177
    7 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Hocquart au ministre - détails concernant les forges ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3068968
    Date :
    1741, décembre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2393, F-76
    ... sortie particulièrement pour l'île Royale; avertissements à donner dans les ports pour que les bâtiments destinés à l'île Royale ne soient point "envoyés 
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