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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1741
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non

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Trouvé dans :

Archives (6)

Date :

1740-1749 (6)

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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi: le premier cassant une ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564784
    Date :
    8 mars 1740 et 10 juillet 1742
    Source :
    Privé
    ... sortie par ladite ville et le transport en celle de Bretagne, où les droits d'aides n'ont pas cours; le second, déboutant les habitants de la ville d 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant le sieur Claude ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565133
    Date :
    3 octobre 1741
    Source :
    Privé
    ... aux officiers de Sa Majesté pour leurs vacations aux récolements desdits sels à la sortie du royaume. Paris. Imprimerie Royale, 1741. vol. 53. 12 pages
  3. 3
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    [Le président du Conseil de marine à M. Bigot. A ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2513362
    Date :
    1741, mai, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4250, F-274
    ... les sorties de 1571885, faisant un excédant pour la sortie de 388586 livres. Observations à ce sujet. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 72
  4. 4
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    [Ordonnance qui met au néant l'appellation prise contre un jugement ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061445
    Date :
    1741, juin, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 16, Numéro de bobine de microfilm : C-13591
    ... partagée par moitié et que pour donner entrée, et sortie en la partie d'icelle où il ne se trouve pointe de porte il en sera fait une à frais communs
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Arrêts du Conseil d'État du Roi: le premier cassant une ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565191
    Date :
    8 mars 1740 et 10 juillet 1742
    Source :
    Privé
    ... sortie, par ladite ville,et le transport en celle de Bretagne, où les droits d'aides n'ont pas cours; lesecond déboutant les habitants de la ville d 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution de l'arrêt ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565038
    Date :
    28 mars 1741
    Source :
    Privé
    ... Provence, dus à la sortie de cette province, sur les huiles du crû et des droits de la ferme des huiles. Paris. Imprimerie Royale, 1741. vol. 52. 7 pages
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