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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1741
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Genre de documents : Documents textuels

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Trouvé dans :

Archives (2)

Date :

1740-1749 (2)

Genre de documents :

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  1. 1
    Aucun objet numérique

    [Le président du Conseil de marine à M. Bigot. A ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2513362
    Date :
    1741, mai, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4250, F-274
    ... les sorties de 1571885, faisant un excédant pour la sortie de 388586 livres. Observations à ce sujet. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 72
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui met au néant l'appellation prise contre un jugement ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061445
    Date :
    1741, juin, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 16, Numéro de bobine de microfilm : C-13591
    ... partagée par moitié et que pour donner entrée, et sortie en la partie d'icelle où il ne se trouve pointe de porte il en sera fait une à frais communs
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