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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1740
No d'instrument de recherche : MSS2355
Affichage de 1 - 25 sur 253 résultats filtrés
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  1. 1
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'à la requête, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564890
    Date :
    26 juillet 1740
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'à la requête, ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'à 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Jugement des commissaires généraux établis pour la vérification des droits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564870
    Date :
    25 juin 1740
    Source :
    Privé
    [Jugement des commissaires généraux établis pour la vérification des droits ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Jugement des commissaires généraux établis pour la vérification des droits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564862
    Date :
    15 juin 1740
    Source :
    Privé
    [Jugement des commissaires généraux établis pour la vérification des droits ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Un double de ce jugement se 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi portant règlement sur le traitement du régiment ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564842
    Date :
    15 mai 1740
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi portant règlement sur le traitement du régiment ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi portant règlement 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes portant évocation en faveur des abbé et religieux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564850
    Date :
    25 mai 1740
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes portant évocation en faveur des abbé et religieux ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes portant évocation 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi servant de règlement pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564772
    Date :
    15 février 1740
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi servant de règlement pour ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, vol
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défenses à tous ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564854
    Date :
    7 juin 1740
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défenses à tous ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défenses 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564758
    Date :
    19 janvier 1740
    Source :
    Privé
    [Arrêt contradictoire du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt contradictoire du Conseil 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant règlement provisoire au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564945
    Date :
    22 novembre 1740
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant règlement provisoire au ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi portant 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi exemptant jusqu'au dernier mars ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564946
    Date :
    22 novembre 1740
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi exemptant jusqu'au dernier mars ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi exemptant 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi concernant les ouvrages de chau ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564891
    Date :
    27 juillet 1740
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi concernant les ouvrages de chau ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi concernant les ouvrages de 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant aux fermiers des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564907
    Date :
    5 septembre 1740
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant aux fermiers des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Jugement des commissaires généraux établis pour la vérification des droits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564875
    Date :
    2 juillet 1740
    Source :
    Privé
    [Jugement des commissaires généraux établis pour la vérification des droits ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi confisquant sept pièces d'étoffes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564883
    Date :
    5 juillet 1740
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi confisquant sept pièces d'étoffes ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant aux dames abbesses ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564914
    Date :
    13 septembre 1740
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant aux dames abbesses ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Jugement des commissaires généraux établis pour la vérification des droits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564872
    Date :
    25 juin 1740
    Source :
    Privé
    [Jugement des commissaires généraux établis pour la vérification des droits ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi accordant à Jean-Baptiste Lemoine, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564802
    Date :
    15 mars 1740
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi accordant à Jean-Baptiste Lemoine, ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Jugement des commissaires générant établis pour la vérification des droits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564869
    Date :
    25 juin 1740
    Source :
    Privé
    [Jugement des commissaires générant établis pour la vérification des droits ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que celui du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564935
    Date :
    18 octobre 1740
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que celui du ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant M. Feydeau de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564753
    Date :
    12 janvier 1740
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant M. Feydeau de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant M
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant pour un an, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564917
    Date :
    27 septembre 1740
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant pour un an, ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant pour un 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant les droits de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564980
    Date :
    20 décembre 1740
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant les droits de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant les 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution de ceux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564867
    Date :
    21 juin 1740
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution de ceux ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du conseil d'État du roi commettant M. Barrangue, conseiller ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564759
    Date :
    19 janvier 1740
    Source :
    Privé
    [Arrêt du conseil d'État du roi commettant M. Barrangue, conseiller ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du conseil d'État du roi 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Jugement des commissaires établis pour la vérification des droits maintenues ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564783
    Date :
    5 mars 1740
    Source :
    Privé
    [Jugement des commissaires établis pour la vérification des droits maintenues ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document
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