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Date : 1740
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  1. 1
    55 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113004
    Date :
    1740, septembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    [Procédure criminelle contre Nicolas Le Casteloir, matelot accusé de désertion ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé 
  2. 2
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113488
    Date :
    1740, septembre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui déboute le Père 
  3. 3
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113491
    Date :
    1740, octobre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui assigne Carrerot, 
  4. 4
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113479
    Date :
    1740, mars, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Me Joseph 
  5. 5
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113009
    Date :
    1740
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    [Etat des frais de justice pour le règlement de la ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2111
  6. 6
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113480
    Date :
    1740, août, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui reçoit appelant de la 
  7. 7
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113492
    Date :
    1740, octobre, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui reçoit appelant à 
  8. 8
    88 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113494
    Date :
    1737-1743
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 192, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-603
    ["Registre pour l'enregistrement des ordonnances, mémoires, règlements royaux, les provisions, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux 
  9. 9
    26 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113008
    Date :
    1740, novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    [Procès de Pierre Donandy contre les sieurs Benoît ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2111
  10. 10
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113481
    Date :
    1740, août, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  11. 11
    177 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113068
    Date :
    1732-1743
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-699
    ["Registre servant à l'enregistrement de toutes sortes d'actes requis par ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  12. 12
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113478
    Date :
    1740, mars, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  13. 13
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113493
    Date :
    1740, octobre, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt inachevé au sujet de 
  14. 14
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113490
    Date :
    1740, octobre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui ordonne à Dominique 
  15. 15
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113489
    Date :
    1740, octobre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne le sieur 
  16. 16
    185 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113001
    Date :
    1738-1741
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-687
    [Partie d'un registre servant à l'enregistrement des arrêts du Conseil ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  17. 17
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112824
    Date :
    1740, mars, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Requête de Michel de Gannes, pour faire enregistrer ses titres ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  18. 18
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113485
    Date :
    1740, septembre, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne au carcan 
  19. 19
    6 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113010
    Date :
    1740, octobre, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    [Extrait du greffe du Bailliage touchant le procès entre Charles ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  20. 20
    5 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112921
    Date :
    1740, septembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Succession Desmarest. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2108. Succession Desmarest
  21. 21
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113483
    Date :
    1740, septembre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Pierre 
  22. 22
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113487
    Date :
    1740, septembre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui reçoit Barbel, 
  23. 23
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113484
    Date :
    1740, septembre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui reçoit Jean de 
  24. 24
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113482
    Date :
    1740, août, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui confirme la sentence 
  25. 25
    15 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113007
    Date :
    1740, décembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    [Procès criminel contre René-Antoine Lemoine de Saint-Amant, tambour de la ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
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