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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1740
Niveau hiérarchique : Dossier
Consultables en ligne : Oui
Source : Privé
Fait partie du no MIKAN : 2172862

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Trouvé dans :

Archives (21)

Date :

1740-1749 (21)

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  1. 1
    folio 1
    68 objet(s) numérique(s)

    [Registre de donations, testaments, contrats de ven ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113540
    Date :
    1734-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-608, Numéro de dossier : 126
    [Registre de donations, testaments, contrats de ven ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2122
  2. 2
    folio 1
    40 objet(s) numérique(s)

    [Cahier pour l'enregistrement des Edits, Ordonnances, déclarations, provisions et installations ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113537
    Date :
    1734-1743
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-607, Numéro de dossier : 123
    [Cahier pour l'enregistrement des Edits, Ordonnances, déclarations, provisions et installations ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux 
  3. 3
    page 1
    93 objet(s) numérique(s)

    [Registre d'audience commencé le 20 novembre 1739 et fini le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113563
    Date :
    1739-1741
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-609, Numéro de dossier : 153bis
    [Registre d'audience commencé le 20 novembre 1739 et fini le ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  4. 4
    page 1
    9 objet(s) numérique(s)

    [Pièces concernant les comptes de la Société entre Nicolas Hamelin ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113550
    Date :
    1739-1741
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-609, Numéro de dossier : 140
    [Pièces concernant les comptes de la Société entre Nicolas Hamelin ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  5. 5
    folio 1
    5 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Michel Dumoncel. (2 pièces) ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113545
    Date :
    1740, décembre, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-608, Numéro de dossier : 133
    [Requête de Michel Dumoncel. (2 pièces) ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2122
  6. 6
    page 1
    65 objet(s) numérique(s)

    [Papiers sur le partage des biens de feu Joannis Toulon, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113576
    Date :
    1731-1742
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-610, Numéro de dossier : 166
    [Papiers sur le partage des biens de feu Joannis Toulon, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2123
  7. 7
    page 1
    121 objet(s) numérique(s)

    [Papiers touchant la succession de défunte dame Jeanne Thibaudeau, veuve ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113560
    Date :
    1715-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-609, Numéro de dossier : 151
    [Papiers touchant la succession de défunte dame Jeanne Thibaudeau, veuve ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  8. 8
    folio 1
    4 objet(s) numérique(s)

    [Une pièce concernant Jean Seigneur nommé tuteur des enfants d'Antoine ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113544
    Date :
    1740, janvier, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-608, Numéro de dossier : 131
    [Une pièce concernant Jean Seigneur nommé tuteur des enfants d'Antoine ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  9. 9
    page 1
    6 objet(s) numérique(s)

    [Requête d'André Ballay, charretier. (1 pièce) ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113543
    Date :
    1740, février, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-608, Numéro de dossier : 130
    [Requête d'André Ballay, charretier. (1 pièce) ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2122
  10. 10
    page 1
    19 objet(s) numérique(s)

    [Requête des sieurs Beaubassin, Sylvain et Compagnie pour la succession ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113830
    Date :
    1723-1757
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-628, Numéro de dossier : 539
    [Requête des sieurs Beaubassin, Sylvain et Compagnie pour la succession ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  11. 11
    folio 1
    93 objet(s) numérique(s)

    [Enregistrement des actes d'affirmations de voyages, production de pièces, oppositions ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113538
    Date :
    1734-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-607, Numéro de dossier : 124
    [Enregistrement des actes d'affirmations de voyages, production de pièces, oppositions ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été 
  12. 12
    page 1
    25 objet(s) numérique(s)

    [Papiers concernant la succession de défunte Anne Tesson, épouse de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113549
    Date :
    1739-1740
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-609, Numéro de dossier : 137
    [Papiers concernant la succession de défunte Anne Tesson, épouse de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  13. 13
    page 1
    377 objet(s) numérique(s)

    [Registre pour servir à l'enregistrement des sentences rendues au Bailliage ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113535
    Date :
    1734-1740
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-607, Numéro de dossier : 121
    [Registre pour servir à l'enregistrement des sentences rendues au Bailliage ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour 
  14. 14
    page 1
    28 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Gabriel Biron contre un nommé Jeannot et son ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113548
    Date :
    1740, avril
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-609, Numéro de dossier : 136
    [Requête de Gabriel Biron contre un nommé Jeannot et son ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2122
  15. 15
    folio 1
    55 objet(s) numérique(s)

    [Registre d'acceptations ou renonciations de succes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113541
    Date :
    1734-1744
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-608, Numéro de dossier : 127
    [Registre d'acceptations ou renonciations de succes ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2122
  16. 16
    page 1
    193 objet(s) numérique(s)

    [Papiers touchant la succession du sieur Jean-Baptiste De Couagne, ingénieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113542
    Date :
    1732-1740
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-608, Numéro de dossier : 129
    [Papiers touchant la succession du sieur Jean-Baptiste De Couagne, ingénieur ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour 
  17. 17
    page 1
    22 objet(s) numérique(s)

    [Avis de parents concernant la tutelle des enfants mineurs de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113619
    Date :
    1733, 1752
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-615, Numéro de dossier : 243
    [Avis de parents concernant la tutelle des enfants mineurs de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  18. 18
    page 1
    37 objet(s) numérique(s)

    [Pièces concernant la succession de feu sieur Bonnaventure Le Brun. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113554
    Date :
    1739-1741
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-609, Numéro de dossier : 144
    [Pièces concernant la succession de feu sieur Bonnaventure Le Brun. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  19. 19
    page 1
    166 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête de M. le procureur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113546
    Date :
    1740, août-novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-608, Numéro de dossier : 134
    [Procédure criminelle instruite à la requête de M. le procureur ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  20. 20
    page 1
    114 objet(s) numérique(s)

    [Procédure faite à la requête du procureur du roi à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113547
    Date :
    1740, septembre-octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-608--F-609, Numéro de dossier : 135
    [Procédure faite à la requête du procureur du roi à ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2122
  21. 21
    folio 1
    86 objet(s) numérique(s)

    [Registre pour servir à l'enregistrement des sentences rendues en matière ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113536
    Date :
    1734-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-607, Numéro de dossier : 122
    [Registre pour servir à l'enregistrement des sentences rendues en matière ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
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