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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1740
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  3. 3
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    [Le président du conseil de marine à M. Hocquart. A ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2513129
    Date :
    1740, avril, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4249, F-273
    ... sortie. Sur comparaison avec le tableau du commerce de 1737, ily a une augmentation sur l'entrée de 104957 livres et une de 104914 sur la sortie. Réflexions 
  4. 4
    folio 251
    2 objet(s) numérique(s)

    [M. Verrier, ingénieur au ministre concernant la réparation du chemin ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2457778
    Date :
    1740, janvier, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : F-151, F-151
    ... ] M. Verrier, ingénieur au ministre concernant la réparation du chemin public à la sortie de la Porte Dauphine. Centre des archives d'outre-mer (France) vol
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi: le premier cassant une ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564784
    Date :
    8 mars 1740 et 10 juillet 1742
    Source :
    Privé
    ... sortie par ladite ville et le transport en celle de Bretagne, où les droits d'aides n'ont pas cours; le second, déboutant les habitants de la ville d 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Le président du conseil de marine à M. Bigot. A ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2513202
    Date :
    1740, mai, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4249, F-273
    ... sortie de 18894 livres. Regrette qu'on étende trop la complaisance à l'égard des produits étrangers, soit de l'Acadie, soit de la Nouvelle-Angleterre. On s 
  7. 7
    folio 179
    3 objet(s) numérique(s)

    ["Bordereau du compte à rendre par le directeur receveur du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3067399
    Date :
    [1740]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-72, F-72
    ... sortie, droits seigneuriaux, prix du bail de la ferme de Tadoussac; dépenses: frais extraordinaires de justice, papier terrier, frais de régie. Centre des 
  8. 8
    folio 405
    3 objet(s) numérique(s)

    ["Bordereau du compte à rendre par le directeur receveur du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3068858
    Date :
    [1740]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-73, F-73
    ... sortie, droits domaniaux et seigneuriaux, bail de la ferme de Tadoussac, vente de la goélette le Saint-Louis; dépenses: frais extraordinaires de justice 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Successions de René Delaune, Antoine Brindau, Thomas Massé, et Bernard ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3041729
    Date :
    1738, octobre, 10 à 1740, novembre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-447
    ... sortie du port de Louisbourg (Procès-verbal de la perte d'une chaloupe avec quatre hommes, inventaires, correspondances etc...). Archives départementales de 
  10. 10
    folio 249
    1 objet(s) numérique(s)

    ["Bordereau du compte rendu par le directeur receveur des droits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3074486
    Date :
    [1740]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2406, F-115
    ... sortie, droits domaniaux et seigneuriaux (lods et ventes), prix du bail de la ferme de Tadoussac; dépenses: entrées pour le compte du roi, frais 
  11. 11
    folio 285
    3 objet(s) numérique(s)

    ["Bordereau du compte rendu par le directeur receveur du Domaine ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3067630
    Date :
    [1740]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 74, Numéro de bobine de microfilm : F-74
    ... sortie, droits domaniaux et seigneuriaux, prix du bail de la ferme de Tadoussac; dépenses: rafraîchissements pour les malades, frais extraordinaires de 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant aux fabricants de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564815
    Date :
    5 avril 1740
    Source :
    Privé
    ... , de fabriquer une sorte de toile d'une aune, mesure de Paris, de largeur, au sortie du métier. Paris. Imprimerie Royale, 1740. vol. 50. 3 pages
  13. 13
    folio 407
    3 objet(s) numérique(s)

    ["Bordereau du compte rendu par le directeur receveur du Domaine ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3068859
    Date :
    [1740]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-73, F-73
    ... sortie, droits domaniaux et seigneuriaux, bail de la ferme de Tadoussac, vente de la goélette le Saint-Louis; dépense: frais de justice, papier terrier 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Arrêts du Conseil d'État du Roi: le premier cassant une ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565191
    Date :
    8 mars 1740 et 10 juillet 1742
    Source :
    Privé
    ... sortie, par ladite ville,et le transport en celle de Bretagne, où les droits d'aides n'ont pas cours; lesecond déboutant les habitants de la ville d 
  15. 15
    folio 409
    1 objet(s) numérique(s)

    ["Extrait du produit des droits du Domaine d'Occident en Canada ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3067556
    Date :
    1740, novembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-73, F-73
    ... sortie et bail de la ferme de Tadoussac. Signé François-Étienne Cugnet et Nicolas Lanoullier de Boisclerc. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 73
  16. 16
    folio 400
    3 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Hocquart au ministre concernant principalement les comptes du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3067554
    Date :
    1740, novembre, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-73, F-73
    ... sortie; impossibilité de diminuer le nombre d'employés; entretien des enfants bâtards: absence d'abus à Québec, retard à les confier à des habitants 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Édits et arrêts

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3092805
    Date :
    1740, mai, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17
    ... leur choix tel pilote lamaneur que bon leur semble pour l'entrée et la sortie des navires des ports et havres du ressort de la cour. Bordeaux, le 16 mai 1740
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