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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1740
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Niveau hiérarchique : Dossier
Source : Privé
Genre de documents : Documents textuels

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Archives (22)

Date :

1740-1749 (22)

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  1. 1
    page 1
    377 objet(s) numérique(s)

    [Registre pour servir à l'enregistrement des sentences rendues au Bailliage ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113535
    Date :
    1734-1740
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-607, Numéro de dossier : 121
    ... 'enregistrement des sentences rendues au Bailliage royal de Louisbourg, août 1734 à septembre 1740. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 196
  2. 2
    page 1
    4 objet(s) numérique(s)

    [Pierre André de Leigne, Lieutenant général civil et criminel au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114230
    Date :
    1740, juin, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 79
    ... au siège de la Prévôté de Québec: procès-verbal du conseil de famille des 5 enfants mineurs issus du mariage de feu Joseph Poulin Courval de Nicolet et de 
  3. 3
    folio 1
    2 objet(s) numérique(s)

    [Compte de Pierre Denis au sieur Benoit. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113846
    Date :
    1740, octobre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-629, Numéro de dossier : 555
    [Compte de Pierre Denis au sieur Benoit. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2136
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Chap. XXVI. Procès avec les Jésuites au sujet de l'Ile Jésus. Accommodements. Maladie de M. Vallier. M. Martin vient de France. Mgr Dosquet résigne l'évêché. Mgr de Lauberivière lui succède. Canadiens ... [Voir le titre complet] ordonnés en France. M. D'Artigues résigne la cure qui passe à M. Plante. M. de la Tour prêche à Paris. Demandes du chapitre du Roi. Mort de M. Gaulin. Mine de la Baie Saint-Paul réclamée par le Roi. M. Girard envoyé en Canada. Arrivée et mort de M. de l'Auberivière. Détails sur ce prélat. Mgr de Pontbriand nommé évêque. Il emmène M. Briand. M. Vallier de retour

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2715088
    Date :
    1738-1741
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 345, Numéro de bobine de microfilm : C-14012--C-14013
    ... au sujet de l'Ile Jésus. Accommodements. Maladie de M. Vallier. M. Martin vient de France. Mgr Dosquet résigne l'évêché. Mgr de Lauberivière lui succède 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Documents relating to house and property, rue Sault au Matelot (formerly MG55/23 no.13)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2671185
    Date :
    1686-1785
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-E18, Numéro de volume : 10
    Documents relating to house and property, rue Sault au Matelot (formerly MG55/23 no.13)
  6. 6
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    [Mouffle de La Tuillerie: quittance générale à Lanoullier des sommes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114175
    Date :
    1735, 1737 et 1750
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 24
    ... au Trésor, 24 mai 1737. M. de Forcade à Lanoullier: extrait d'une lettre du 20 mai 1735: déduction de la dette de Lanoullier envers le Trésor, de tous les 
  7. 7
    page 1
    19 objet(s) numérique(s)

    [Requête des sieurs Beaubassin, Sylvain et Compagnie pour la succession ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113830
    Date :
    1723-1757
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-628, Numéro de dossier : 539
    ... au sujet d'un billet souscrit en 1723, par ledit Grandin et sa femme, dont les sieurs Beaubassin, Sylvain et Cie demandent le paiement, 18 novembre 1723 au 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Deux liasses qui contiennent quelques pièces relatives aux procédures...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3041874
    Date :
    1710-1758
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-770--F-771
    ... au CHEVAL MARIN et au FIER envoyés à Québec: armements, désarmements, radoubs, etc. Jean-Jacques Catillon et André Estourmel. Archives départementales de la 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Article 14: Places étrangères. Amérique septentrionale; liasse 1-Possessions anglaises [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    113049
    Date :
    1729-1784
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11638-14-9-F, MG4-C1, Numéro de bobine de microfilm : C-12583
    ... au sujet des limites respectives de leurs colonies en Amérique, 1755 (Pièce 8). Mémoire sur le Canada et la Louisiane, 1755 (Pièce 9). Description de la 
  10. 10
    folio 112v
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113493
    Date :
    1740, octobre, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... changé pour le suivant : 2116. Arrêt inachevé au sujet de Pierre Prévot, dit la fleur, soldat, accusé de vol. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Nouvelle-France - Baie d'Hudson

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4107414
    Date :
    s.d., 1720, 1732, 1748, 1758
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-D95, Numéro de volume : 12
    ... les dépenses militaires et le commerce. Une copie dactylographiée du Mémoire du Roi pour servir d'instruction au S. Bigot intendant de la Nouvelle-France
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Nouvelle-France - Baie d'Hudson

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4124293
    Date :
    s.d., 1720, 1732, 1748, 1758
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7484-271-X-F, MG30-D95, Numéro de volume : 12
    ... les dépenses militaires et le commerce. Une copie dactylographiée du Mémoire du Roi pour servir d'instruction au S. Bigot intendant de la Nouvelle-France
  13. 13
    page 1
    4 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Michel de Gannes, pour faire enregistrer ses titres ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112824
    Date :
    1740, mars, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    ... ses titres de noblesse au Conseil supérieur. Accompagnée d'une attestation pour le sieur de Gannes. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 180
  14. 14
    folio 106v
    3 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113485
    Date :
    1740, septembre, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne au carcan Nicolas Casteloire, coupable de désertion. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Nouvelle-France - noblesse

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4107381
    Date :
    1685, 1687, 1749
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-D95, Numéro de volume : 4
    ... de la correspondance de Denonville au ministre, du roi aux sieurs Marquis de Denonville et de Champigny et de Germain Varsal de Monviel à sa mère
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Nouvelle-France - noblesse

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4124260
    Date :
    1685, 1687, 1749
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7484-238-1-F, MG30-D95, Numéro de volume : 4
    ... de la correspondance de Denonville au ministre, du roi aux sieurs Marquis de Denonville et de Champigny et de Germain Varsal de Monviel à sa mère
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Copies of maps of the Eastern Townships

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4122274
    Date :
    ca.1660-1866
    Source :
    Privé
    Référence :
    R1744-4-3-E, MG30-C100, Numéro de volume : 1
    ... au desus du Fort St. Frédéric dan sla Nouvelle-France, nd; A survey of Lake Champlain including Lake George, Crown Point and St. John by William Brassier 
  18. 18
    page 1
    88 objet(s) numérique(s)

    ["Registre pour l'enregistrement des ordonnances, mémoires, règlements royaux, les provisions, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113494
    Date :
    1737-1743
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 192, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-603
    ... les provisions, commissions, lettres patentes accordées par Sa Majesté". De 1737 au 20 juin 1743. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 192
  19. 19
    folio 148
    55 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle contre Nicolas Le Casteloir, matelot accusé de désertion ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113004
    Date :
    1740, septembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    ... Jean Barré; délit commis sur la côte de Gaspé. La sentence de l'Amirauté a été maintenue au Conseil. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 186
  20. 20
    folio 180
    78 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre Louis Jouet, négociant, et le sieur Barbel. Un ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113005
    Date :
    1740, septembre-octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    ... au Conseil pour que soient déduits de cette dette les montants dus par Barbel pour pension et transport de certains effets sur le brigantin l'Aigle. Le 
  21. 21
    folio 94
    103 objet(s) numérique(s)

    [Procès criminel instruit à la requête du procureur du roi ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113003
    Date :
    1740, juin-août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    ... , accusé de l'assassinat de trois personnes sur la goélette la Madeleine, au large de Louisbourg. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 186
  22. 22
    folio 228
    184 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle faite à la requête du procureur du roi ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113006
    Date :
    1740, septembre-octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    ... au Bailliage de Louisbourg contre le nommé Louis Davory, accusé d'avoir volé du tabac dans le magasin du sieur Delort, fils. Condamné à l'exil au Canada 
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