Recherche dans la collection

Aide  Commentaires   Avis sur les collections

dans
Filtres
Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1730-1739
No d'instrument de recherche : MSS2355
Affichage de 26 - 50 sur 2 644 résultats filtrés
 :
Appliquer
  1. 26
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi imposant des peines aux voleurs et receleurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562568
    Date :
    4 août 1731
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi imposant des peines aux voleurs et receleurs ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi imposant des peines 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que l'arrêt du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564528
    Date :
    21 décembre 1738
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que l'arrêt du ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    [Arrêt en faveur des receveurs généraux des finances et qu'ils ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564055
    Date :
    26 février 1737
    Source :
    Privé
    [Arrêt en faveur des receveurs généraux des finances et qu'ils ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt en faveur des receveurs généraux 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de monseigneur l'archevêque de Paris au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564123
    Date :
    10 mai 1737
    Source :
    Privé
    [Ordonnance de monseigneur l'archevêque de Paris au ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance de monseigneur l'archevêque de Paris au 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi pour faire fournir du pain de munition ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563499
    Date :
    15 octobre 1734
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi pour faire fournir du pain de munition ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi pour faire fournir du pain 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi ordonnant que les receveurs des boîtes de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564431
    Date :
    24 août 1738
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi ordonnant que les receveurs des boîtes de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi ordonnant que les 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une sentence rendue ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563349
    Date :
    13 avril 1734
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une sentence rendue ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi interdisant le nommé Beaufils, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564717
    Date :
    1 décembre 1739
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi interdisant le nommé Beaufils, ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire du Conseil d'État du Roi, qui, sans s'arrêter ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562647
    Date :
    18 décembre 1731
    Source :
    Privé
    [Arrêt contradictoire du Conseil d'État du Roi, qui, sans s'arrêter ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt contradictoire du Conseil 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    [Arrêt accordant un nouveau délai de six mois pour la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563958
    Date :
    8 septembre 1736
    Source :
    Privé
    [Arrêt accordant un nouveau délai de six mois pour la ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt accordant un nouveau délai de six mois pour 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi qui en interprétant l'article ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563599
    Date :
    1er février 1735
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi qui en interprétant l'article ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi qui en 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    [Arrêt permettant aux habitants de la paroisse de Morsallines, amirauté ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563594
    Date :
    29 janvier 1735
    Source :
    Privé
    [Arrêt permettant aux habitants de la paroisse de Morsallines, amirauté ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt permettant aux habitants 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    [Arrêt célèbre du grand Conseil en faveur de l'ordre de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562241
    Date :
    4 août 1730
    Source :
    Privé
    [Arrêt célèbre du grand Conseil en faveur de l'ordre de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt célèbre du grand Conseil en faveur de 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'en payant par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563443
    Date :
    3 août 1734
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'en payant par ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défense à la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562845
    Date :
    23 septembre 1732
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défense à la ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défense à la 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi maintenant le sieur d'Ambur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562781
    Date :
    8 juillet 1732
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi maintenant le sieur d'Ambur ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi maintenant le 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant au sieur Vidaud ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564214
    Date :
    17 sept. 1737
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant au sieur Vidaud ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant au 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant le commerce des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563759
    Date :
    1er octobre 1735
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant le commerce des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant le 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres patentes sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563980
    Date :
    2 et 30 octobre 1736
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres patentes sur ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi portant réduction des compagnies ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562869
    Date :
    1er novembre 1732
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi portant réduction des compagnies ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi portant réduction des compagnies 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que par l'adjudicataire ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564346
    Date :
    26 avril 1738
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que par l'adjudicataire ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant le titre de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564711
    Date :
    31 octobre 1739
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant le titre de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant le 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    [Règlement pour l'exercice de la justice et de la police ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562471
    Date :
    10 avril 1731
    Source :
    Privé
    [Règlement pour l'exercice de la justice et de la police ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Règlement pour l'exercice de la justice et de 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi concernant les engagements limit ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563122
    Date :
    25 août 1733
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi concernant les engagements limit ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi concernant les engagements limités 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi pour faire faire par les intendants ou ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562122
    Date :
    25 février 1730
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi pour faire faire par les intendants ou ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi pour faire faire par les 
Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).
Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices
Ouvrir une session
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements
Signaler un problème sur cette page
Date de modification :