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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1730-1739
Consultables en ligne : Non
Source : Privé
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 :
  1. 1376
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2512966
    Date :
    1739, mai, 4
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-270A
    [Le président du conseil de marine à M. de Forant. ...] Le président du conseil de marine à M. de Forant. Jugera à son arrivée à l'Ile Royale, 
  2. 1377
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564547
    Date :
    27 janvier 1739
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant règlement pour les ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi portant 
  3. 1378
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2317442
    Date :
    1734, avril, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG2-B3, Numéro de bobine de microfilm : C-11620
    [Lettre de Châteauneuf au ministre - arrivée de l'Isac (capitaine ...] Lettre de Châteauneuf au ministre - arrivée de l'Isac (capitaine Beaubriant), 
  4. 1379
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3693600
    Date :
    5 avril 1738
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12009-37-8-F, Numéro de volume : 1
    [Arrêt du Conseil Supérieur de la Nouvelle-France condamnant Clément Langlois...] Arrêt du Conseil Supérieur de la Nouvelle-France condamnant Clément 
  5. 1380
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563045
    Date :
    19 mai 1733
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes ordonnant des ventes de bois, en la maîtrise ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes ordonnant des ventes de 
  6. 1381
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3043526
    Date :
    1738, novembre, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9184, F-440
    [Jean-Baptiste Morel, habitant de Louisbourg, gérant la cargaison du bateau ...] Jean-Baptiste Morel, habitant de Louisbourg, gérant la cargaison du bateau 
  7. 1382
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2403406
    Date :
    1730, avril, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-9162
    [Sentence de Pierre Raimbault, lieutenant général de la juridiction royale ...] Sentence de Pierre Raimbault, lieutenant général de la juridiction royale de 
  8. 1383
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2512786
    Date :
    1738, mai, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4195, F-269
    [Le Président du Conseil de Marine à M. Miniac. N'ignore ...] Le Président du Conseil de Marine à M. Miniac. N'ignore pas la triste situation du diocèse de 
  9. 1384
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3042856
    Date :
    1730, septembre, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9183, F-436
    [Vente du bateau le VICTORIEUX, par Antoine Ricord, marchand de ...] Vente du bateau le VICTORIEUX, par Antoine Ricord, marchand de Bayonne, à Barthelemy 
  10. 1385
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563044
    Date :
    19 mai 1733
    Source :
    Privé
    [Arrêt ordonnant l'exécution de l 'arrêt du Conseil et lettres ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt ordonnant l'exécution de l 'arrêt 
  11. 1387
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2396129
    Date :
    1727-1783
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A11, Numéro de bobine de microfilm : C-1472
    [Registres des baptêmes, mariages et sépultures de l'Hôpital-Général de Québec. ...] Registres des baptêmes, mariages et sépultures de l'Hôpital-Général de 
  12. 1388
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061282
    Date :
    1739, octobre, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 15, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Ordonnance qui avertit le public que du 6 au 15 ...] Ordonnance qui avertit le public que du 6 au 15 octobre on recevra au Palais de l'Intendant à Québec 
  13. 1389
    Aucun objet numérique
  14. 1390
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061039
    Date :
    1737, août, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 14/1, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Ordonnance qui permet aux habitants de l'île aux Coudres et ...] Ordonnance qui permet aux habitants de l'île aux Coudres et à tous autres de faire autant 
  15. 1391
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3042958
    Date :
    1732, juin, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9183, F-436
    [((Enregistrement des acquits à caution fournis par le sieur Petel ...] ((Enregistrement des acquits à caution fournis par le sieur Petel au sieur La 
  16. 1392
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2511992
    Date :
    1731, juillet, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4190, F-255
    [Mémoire du roi pour servir d'instruction au Sieur de Conteneuil, ...] Mémoire du roi pour servir d'instruction au Sieur de Conteneuil, lieutenant de 
  17. 1393
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    2907683
    Date :
    1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de boîte : A238-01
    RP Donatien du Bois. Portraits. Head and torso; frontal pose; oval shape cat. 30/8/21 Credit: Library and Archives Canada Copyright: Expired
  18. 1394
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563156
    Date :
    13 octobre 1733
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défense au sieur ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défense 
  19. 1395
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2317716
    Date :
    1739, octobre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG2-B3, Numéro de bobine de microfilm : C-11620
    [Lettre de Beauvais-Lefer au ministre - arrivée du Solide; il ...] Lettre de Beauvais-Lefer au ministre - arrivée du Solide; il souhaite que la France 
  20. 1396
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563426
    Date :
    13 juillet 1734
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'après que les ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant 
  21. 1397
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564341
    Date :
    15 avril 1738
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant la vente des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant la vente 
  22. 1398
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564733
    Date :
    21 décembre 1739
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi concernant la représentation des titres enregistrés à ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi concernant 
  23. 1399
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060511
    Date :
    1732, mars, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 11, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Ordonnance qui permet à Nicolas Denis, habitant de la Pointe-aux-Trembles, ...] Ordonnance qui permet à Nicolas Denis, habitant de la Pointe-aux-Trembles, 
  24. 1400
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3042390
    Date :
    1736, octobre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9183, F-432
    [Opposition d'André Carrerot afin de conserver son privilège sur le ...] Opposition d'André Carrerot afin de conserver son privilège sur le prix de la vente 
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