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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1730-1739
Consultables en ligne : Non
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  1. 126
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    [Déclaration du roi servant de règlement sur la juridiction du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563813
    Date :
    20 janvier 1736
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi servant de règlement sur la juridiction du ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi servant de règlement 
  2. 127
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour du parlement ordonnant qu'un livre intitulé: ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563398
    Date :
    10 juin 1734
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour du parlement ordonnant qu'un livre intitulé: ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour du parlement ordonnant 
  3. 128
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    Nouvelle-France - la bourse

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4124297
    Date :
    1708, 1717, 1914
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7484-275-7-F, MG30-D95, Numéro de volume : 12
    Nouvelle-France - la bourse. Comprend des lettres et règlements ainsi qu'une photocopie de l'article 'La bourse de Montréal sous le régime français' par EF 
  4. 129
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    Etude Menon: Rivière & Soullard

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3083656
    Date :
    1735, décembre, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-1830
    Etude Menon: Rivière & Soullard. Procès-verbal requis par Joachim Dussault l'aîné, négociant agissant pour messieurs de la Compagnie des Indes, 
  5. 130
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    Captains' letters "A" (Extracts)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3144573
    Date :
    1713-1735
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG12-ADM1, Numéro de bobine de microfilm : B-2605
    Captains' letters "A" (Extracts). National Archives (London, Great Britain) vol. 1438. Captains' letters "A" (Extracts)
  6. 131
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    [Ordonnance qui commet le sieur Michon, notaire et huissier, pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060520
    Date :
    1732, avril, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 11, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Ordonnance qui commet le sieur Michon, notaire et huissier, pour ...] Ordonnance qui commet le sieur Michon, notaire et huissier, pour faire l'inventaire 
  7. 132
    Aucun objet numérique

    [Lettre du roi à M. l'Amiral au sujet des bateaux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562661
    Date :
    23 janvier 1732
    Source :
    Privé
    [Lettre du roi à M. l'Amiral au sujet des bateaux ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettre du roi à M. l'Amiral au sujet des bateaux 
  8. 133
    Aucun objet numérique

    [Lettre d'Orry à Maurepas - plaintes des négociants au sujet ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2317424
    Date :
    1733, juillet, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG2-B3, Numéro de volume : 361, Numéro de bobine de microfilm : C-11620
    [Lettre d'Orry à Maurepas - plaintes des négociants au sujet ...] Lettre d'Orry à Maurepas - plaintes des négociants au sujet du commerce étranger aux Iles
  9. 134
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    [Jugement rendu en la Chambre de la commission condamnant au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563834
    Date :
    29 février 1736
    Source :
    Privé
    [Jugement rendu en la Chambre de la commission condamnant au ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Jugement rendu en la Chambre de la 
  10. 135
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui condamne le sieur Touron à livrer au sieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061053
    Date :
    1737, octobre, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 14/1, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Ordonnance qui condamne le sieur Touron à livrer au sieur ...] Ordonnance qui condamne le sieur Touron à livrer au sieur Lanoullier de Boisclerc, 
  11. 136
    Aucun objet numérique

    [Le président du conseil de marine à M. Hocquart. Le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2512607
    Date :
    1737, avril, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4194, F-268
    [Le président du conseil de marine à M. Hocquart. Le ...] Le président du conseil de marine à M. Hocquart. Le rois est fâché des excédents de dépenses dans 
  12. 137
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    Canada, Acadie, Terre-Neuve, île Royale et Antilles. Comptes du Domaine d'Occident (droit du ½ % sur les marchandises venant des colonies)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3121614
    Date :
    1738-1743
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-F1A, Numéro de bobine de microfilm : F-1029--F-1030, F-1029--F-1030
    Canada, Acadie, Terre-Neuve, île Royale et Antilles. Comptes du Domaine d'Occident (droit du ½ % sur les marchandises venant des colonies)
  13. 138
    Aucun objet numérique

    [Le comte de Maurepas, président du Conseil de Marine à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2778881
    Date :
    1733, mai, 6
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4191--C-4192, F-260
    [Le comte de Maurepas, président du Conseil de Marine à ...] Le comte de Maurepas, président du Conseil de Marine à MM. de Beauharnois et Hocquart
  14. 139
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi réglant les gages et taxations des trésoriers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562703
    Date :
    18 mars 1732
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi réglant les gages et taxations des trésoriers ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi réglant les gages 
  15. 140
    Aucun objet numérique

    Soumissions de capitaines de navire

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3090713
    Date :
    1737, septembre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1566
    Soumissions de capitaines de navire. Nom et type de navire: Montréal de Québec. Tonnage: 110 tx. Engagés: 6. Lieu du voyage:Saint-Domingue
  16. 141
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance entre Louis Gariépy et Philippe Trudel, habitants de l'Ange-Gardien, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060669
    Date :
    1733, juin, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 12, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Ordonnance entre Louis Gariépy et Philippe Trudel, habitants de l'Ange-Gardien, ...] Ordonnance entre Louis Gariépy et Philippe Trudel, habitants de 
  17. 142
    Aucun objet numérique

    [MM. Chartier de Lotbinière, archidiacre de Québec, Lyon de Saint-Ferréol, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3057934
    Date :
    1730,
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A1serie3, Numéro de volume : 12, Numéro de bobine de microfilm : C-14000
    [MM. Chartier de Lotbinière, archidiacre de Québec, Lyon de Saint-Ferréol, ...] MM. Chartier de Lotbinière, archidiacre de Québec, Lyon de Saint-Ferréol, 
  18. 143
    Aucun objet numérique

    [Le comte de Maurepas, président du Conseil de Marine à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2778872
    Date :
    1733, avril, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4191--C-4192, F-260
    [Le comte de Maurepas, président du Conseil de Marine à ...] Le comte de Maurepas, président du Conseil de Marine à Madame Verrier
  19. 144
    Aucun objet numérique

    [Etat de la dépense que le sieur de Lignery a ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058021
    Date :
    1731,
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A1serie3, Numéro de volume : 12, Numéro de bobine de microfilm : C-14000
    [Etat de la dépense que le sieur de Lignery a ...] Etat de la dépense que le sieur de Lignery a faite dans ses deux voyages à la Baie,en 1724 et 1726
  20. 145
    Aucun objet numérique

    [Lettre de Du Hamel au ministre - commerce d'Olivier Grantel ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2317648
    Date :
    1738, février, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG2-B3, Numéro de bobine de microfilm : C-11620
    [Lettre de Du Hamel au ministre - commerce d'Olivier Grantel ...] Lettre de Du Hamel au ministre - commerce d'Olivier Grantel dit Ruverte avec les Anglais; 
  21. 146
    Aucun objet numérique

    Pièces originales

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3102826
    Date :
    1732-1756
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA2, Numéro de bobine de microfilm : C-9195, Numéro de dossier : 1099
    Pièces originales. Famille Bouchel d'Orceval (Jacques François)
  22. 147
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi servant de règlement pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563678
    Date :
    10 mai 1735
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi servant de règlement pour ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi servant de 
  23. 148
    Aucun objet numérique

    ["Etat de deux Lettres de change premieres et secondes, Tirées ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2472679
    Date :
    1734, octobre, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-F1A, Numéro de bobine de microfilm : C-3055, F-1029, F-1029
    ["Etat de deux Lettres de change premieres et secondes, Tirées ...] "Etat de deux Lettres de change premieres et secondes, Tirées sur M'r De Selle Trésorier 
  24. 149
    Aucun objet numérique

    Minutes diverses

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3040441
    Date :
    1734, juin, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-1664
    Minutes diverses. (Le navire est passé aux environs du Banc de Terre-Neuve). Voir ADSM 216 BP 232, 21 avril et 28 mai 1734. Requête d'une créancière de 
  25. 150
    Aucun objet numérique

    [Le président du conseil de marine à MM. les directeurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2511990
    Date :
    1731, juin, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4190, F-255
    [Le président du conseil de marine à MM. les directeurs ...] Le président du conseil de marine à MM. les directeurs et syndics de la chambre de commerce de 
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