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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1730-1739
Niveau hiérarchique : Dossier
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 351 - 1 362 sur 1 362 résultats filtrés
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  1. 1351
    folio 545
    48 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112953
    Date :
    1737, octobre-novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  2. 1352
    folio 505
    59 objet(s) numérique(s)

    [Vente en justice de la maison de François Vallée, arpenteur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112841
    Date :
    1729, octobre, et 1732
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    [Vente en justice de la maison de François Vallée, arpenteur ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  3. 1353
    folio 407
    41 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur du roi, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112949
    Date :
    1737, janvier
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur du roi, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  4. 1354
    folio 434
    66 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre le sieur Michel Daccarette, négociant, et Jean-Baptiste Lascorret, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112919
    Date :
    1736, septembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Procès entre le sieur Michel Daccarette, négociant, et Jean-Baptiste Lascorret, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé 
  5. 1355
    page 1
    36 objet(s) numérique(s)

    [Lanoullier, commis des trésoriers généraux de la Marine: état des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114155
    Date :
    1730, octobre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 5
    [Lanoullier, commis des trésoriers généraux de la Marine: état des ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  6. 1356
    page 661
    31 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête de Germain Maujot, aubergiste, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112863
    Date :
    1733, novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    [Procédure criminelle instruite à la requête de Germain Maujot, aubergiste, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour 
  7. 1357
    folio 368
    29 objet(s) numérique(s)

    [Procès criminel instruit à la requête du sieur Dobiola, demandeur, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112909
    Date :
    1735
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-684
    [Procès criminel instruit à la requête du sieur Dobiola, demandeur, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  8. 1358
    page 551
    30 objet(s) numérique(s)

    [Procédure entre Gabriel Biron dit Lagelée et Cécile Longue Epée, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112858
    Date :
    1733, mai-juin
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    [Procédure entre Gabriel Biron dit Lagelée et Cécile Longue Epée, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  9. 1359
    page 883
    31 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête de Pierre-Jean Vincent, huissier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112870
    Date :
    1733, juillet
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    [Procédure criminelle instruite à la requête de Pierre-Jean Vincent, huissier ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour 
  10. 1360
    folio 1
    27 objet(s) numérique(s)

    [Copie de la procédure civile entre Jean Perré, pêcheur, et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113060
    Date :
    1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-690
    [Copie de la procédure civile entre Jean Perré, pêcheur, et ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2114 
  11. 1361
    page 148
    211 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112856
    Date :
    1733, mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  12. 1362
    page 1
    30 objet(s) numérique(s)

    [Lanoullier, commis des trésoriers généraux de la Marine: état des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114149
    Date :
    1730, septembre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 1
    [Lanoullier, commis des trésoriers généraux de la Marine: état des ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
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