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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1730-1739
Niveau hiérarchique : Dossier
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Archives (8)

Date :

1730-1739 (8)

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  1. 1
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Affaire Lanoullier

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113959
    Date :
    [1736]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 83
    ... réel existant dans la "caisse du Canada". Nécessité de contraindre M. de Selle à examiner les comptes de Lanoullier. Centre des archives d'outre-mer (France) 
  2. 2
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113293
    Date :
    1735, mars, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... Très humbles remontrances de François Jean Huet, huissier, aux seigneurs du Conseil supérieur. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  3. 3
    page 134
    14 objet(s) numérique(s)

    [Déclarations et témoignages touchant le naufrage d'un vaisseau à l'Ile ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112855
    Date :
    1732
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    ... . Déclarations et témoignages touchant le naufrage d'un vaisseau à l'Ile de Sable. Pièces très endommagées. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 182
  4. 4
    folio 1
    50 objet(s) numérique(s)

    [Procédure touchant le décès de Jean Leroy, Jean Cottrère et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112826
    Date :
    1732, janvier
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    ... très endommagées. Procédure touchant le décès de Jean Leroy, Jean Cottrère et Julien Laîné,compagnons pêcheurs, qui se sont noyés sur la côte de Louisbourg 
  5. 5
    page 1
    77 objet(s) numérique(s)

    [Succession du sieur Isabeau, entrepreneur des fortifications. Arrêt de M. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112820
    Date :
    1725-1731
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    ... très endommagés. Succession du sieur Isabeau, entrepreneur des fortifications. Arrêt de M. de Mésy pour l'inventaire des biens de feu sieur Philippe Isabeau 
  6. 6
    page 1
    44 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du sieur Guillaume La ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112803
    Date :
    1730
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    ... Fanton, compagnon pêcheur de Niganiche, accusé d'assassinat. Pièces cotées 1 à 19 très endommagées. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 180
  7. 7
    folio 574
    77 objet(s) numérique(s)

    [Succession de Pierre Benoist, habitant de Saint-Malo, décédé à l'hôpital ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112848
    Date :
    1732
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    ... du défunt (folio 395) et un procès-verbal de la vente des effets (folio 607). Pièces très endommagées. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 181
  8. 8
    folio 1
    185 objet(s) numérique(s)

    [Partie d'un registre servant à l'enregistrement des arrêts du Conseil ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113001
    Date :
    1738-1741
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-687
    ... 'enregistrement des arrêts du Conseil supérieur, depuis mars 1738 jusqu'à 1741. Document très abîmé. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 186
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