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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1730-1739
Niveau hiérarchique : Dossier
Consultables en ligne : Oui
Genre de documents : Documents textuels
No d'instrument de recherche : MSS0395
Affichage de 51 - 75 sur 771 résultats filtrés
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  1. 51
    folio 96v
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113195
    Date :
    1733, octobre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui accorde défaut à 
  2. 52
    page 1
    64 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle contre Guillaume Regnault, accusé de vol et condamné ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113533
    Date :
    1736, février-mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-607, Numéro de dossier : 93
    [Procédure criminelle contre Guillaume Regnault, accusé de vol et condamné ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  3. 53
    folio 430
    2 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Bernard Muiron contre le sieur Davigran concernant l'enregistrement ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112916
    Date :
    1736, octobre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Requête de Bernard Muiron contre le sieur Davigran concernant l'enregistrement ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé 
  4. 54
    folio 58
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113146
    Date :
    1733, avril, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  5. 55
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Ordonnances de Varin

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114008
    Date :
    1734, août, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 131
    Ordonnances de Varin. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2099. La pagination des transcriptions du 
  6. 56
    page 1093
    5 objet(s) numérique(s)

    [Liquidation des biens de feu Antoine Duval. Requête de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112883
    Date :
    1733, juin-juillet
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    [Liquidation des biens de feu Antoine Duval. Requête de la ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2107
  7. 57
    folio 54
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113421
    Date :
    1738, novembre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt ordonnant que les séances 
  8. 58
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Ordonnances de Varin

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114007
    Date :
    1734, juin, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 130
    Ordonnances de Varin. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2099. La pagination des transcriptions du 
  9. 59
    folio 333
    5 objet(s) numérique(s)

    [Inventaire et vente des effets de feu Jean Daniel. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112985
    Date :
    1739, mai, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    [Inventaire et vente des effets de feu Jean Daniel. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2110
  10. 60
    folios 383-384
    2 objet(s) numérique(s)

    [Comparution au Conseil de Pierre Périgor, au sujet d'une transaction ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112939
    Date :
    1737, novembre, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Comparution au Conseil de Pierre Périgor, au sujet d'une transaction ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  11. 61
    folio 489
    19 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle contre Jean Lemercier, tonnelier, soupçonné d'un vol perpétré ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112839
    Date :
    1732, octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    [Procédure criminelle contre Jean Lemercier, tonnelier, soupçonné d'un vol perpétré ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été 
  12. 62
    folio 143
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113284
    Date :
    1734, novembre, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui met à néant l'appel 
  13. 63
    folio 7
    7 objet(s) numérique(s)

    [Acte de tutelle des enfants mineurs de Joseph Castaigne et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112888
    Date :
    1734, juillet, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Acte de tutelle des enfants mineurs de Joseph Castaigne et ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2108 
  14. 64
    folio 37
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113390
    Date :
    1738, janvier, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  15. 65
    folio 106
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113220
    Date :
    1733, novembre, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui accorde défaut à 
  16. 66
    folio 110v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113228
    Date :
    1733, décembre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Nicolas 
  17. 67
    folio 32
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113115
    Date :
    1732, octobre, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  18. 68
    folio 1
    333 objet(s) numérique(s)

    [Plumitif d'audiences du Conseil supérieur de l'Ile Royale, couvrant la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112927
    Date :
    1727-1735
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Plumitif d'audiences du Conseil supérieur de l'Ile Royale, couvrant la ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  19. 69
    page 1
    14 objet(s) numérique(s)

    [Papiers concernant la succession des défunts Nicolas Langot et Marie-Jeanne ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3139626
    Date :
    1735, mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-605, Numéro de dossier : 65
    [Papiers concernant la succession des défunts Nicolas Langot et Marie-Jeanne ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour 
  20. 70
    folio 77
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3134973
    Date :
    1733, juin, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Défaut au profit de Nicolas 
  21. 71
    folio 2
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113070
    Date :
    1731, décembre, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Sentence sur appel dans la 
  22. 72
    folio 142
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113283
    Date :
    1734, novembre, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui ordonne que Jacques 
  23. 73
    folio 12v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113351
    Date :
    1737, août, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt condamnant le sieur 
  24. 74
    folio 75
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113161
    Date :
    1733, juin, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui ordonne de nommer un 
  25. 75
    folio 136v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113276
    Date :
    1734, septembre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt confirmant celui du 3 
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