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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1730-1739
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Dossier
Source : Privé
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  1. 26
    page 1
    8 objet(s) numérique(s)

    Procédures diverses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113886
    Date :
    1735
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 10
    ... , contre Marie Thérèse d'Ermons de Plenie, veuve de Jacques Bondy, marchand. (Succession). Minute. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 213
  2. 27
    page 1
    16 objet(s) numérique(s)

    Procédures diverses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113888
    Date :
    1735
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 12
    ... Jacques Deniort dit Jolicoeur, journalier. (Traite de l'eau-de-vie, vols chez les sauvages, rixes et désordres). Minute. Centre des archives d'outre-mer 
  3. 28
    page 1
    14 objet(s) numérique(s)

    Procédures diverses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3134975
    Date :
    1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-776
    ... Jacques Gourdeau, négociant de Québec et demandeur, et Louis Fornel, négociant du même lieu, défendeur et appelant. Le litige concerne un mur mitoyen 
  4. 29
    folio 55
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113423
    Date :
    1738, novembre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt donnant défaut à Jacques Iger contre Jean Guerault. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  5. 30
    folio 22v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113370
    Date :
    1737, octobre, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... le suivant : 2116. Décret de prise de corps de Jacques Massé et Michel Pierre Bonnaud accusés de vol. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  6. 31
    folio 176v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113319
    Date :
    1736, janvier, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... Jacques Duval et Etienne Gombert qui les enjoint à mettre leurs pièces dans les mains du rapporteur. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  7. 32
    folio 144v
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113286
    Date :
    1734, novembre, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui met à néant l'appel de Marie Baudry contre Jacques Audouard. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  8. 33
    folio 15
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113090
    Date :
    1732, juin, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... Arrêt nommant François Marie Degoutin pour informer des faits contenus dans la plainte de Jacques Orieux. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  9. 34
    folio 26
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113375
    Date :
    1737, novembre, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... payer que le passage de Jacques Fleurie et déboutant le sieur Lafontaine Buret capitaine pour le surplus. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  10. 35
    folio 141v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113282
    Date :
    1734, novembre, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... suivant : 2116. Arrêt sur la requête de Jacques Sensier ordonnant communication au procureur général. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  11. 36
    Aucun objet numérique

    [Concession dans le havre de la Baleine accordée par messieurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3139638
    Date :
    1735, 3 avril et 12 octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-605
    ... St-Ovide, gouverneur, et Sabatier, ordonnateur, aux frères Guillaume et Jacques Guillon, habitants. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 194
  12. 37
    folio 177
    8 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113320
    Date :
    1736, mars, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... Jacques Duval appelant et Etienne Gombert intimé condamnant Gombert à payer les salaires de Duval. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  13. 38
    folio 130
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113260
    Date :
    1734, juillet, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... . Arrêt qui condamne Jacques Iger à remettre à François Lefebvre certains billets qu'on lui a confiés. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  14. 39
    Aucun objet numérique

    [Deux liasses qui contiennent quelques pièces relatives aux procédures...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3041874
    Date :
    1710-1758
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-770--F-771
    ... , radoubs, etc. Jean-Jacques Catillon et André Estourmel. Archives départementales de la Charente-Maritime (La Rochelle, France) vol. B4202, B4203
  15. 40
    folio 136
    213 objet(s) numérique(s)

    [Faillite de la Compagnie de l'Ile d'Orléans. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112902
    Date :
    1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    ... Jacques Bénard de 200 livres pour salaire de la présente année (folio 178). Opposition du sieur Vimont, directeur de la compagnie, qui demande une provision 
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