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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1730-1739
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Dossier
Source : Privé
Affichage de 1 - 25 sur 40 résultats filtrés
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  1. 1
    folio 1
    94 objet(s) numérique(s)

    [Réunion au Domaine du roi, du terrain du défunt Jacques ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112957
    Date :
    1737, août - 1738, octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    ... Jacques Fournac, mort en 1733 durant une traversée en France, sans héritiers apparents dans la colonie. Terrain situé à Louisbourg. 25 pièces non cotées 
  2. 2
    page 1
    19 objet(s) numérique(s)

    [Procédure et acte de tutelle des enfants de feu Jacques ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112806
    Date :
    1731, juin, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Procédure et acte de tutelle des enfants de feu Jacques ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2105
  3. 3
    folio 577
    14 objet(s) numérique(s)

    [Succession de Jacques Frican. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112954
    Date :
    1737-1738
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    ... Jacques Frican. Requête de Henri Nadau dit Lachapelle pour obtenir le ... Jacques Frican, pour faire faire l'inventaire et le partage de la succession 
  4. 4
    page 1
    7 objet(s) numérique(s)

    [Barolet, notaire: contrat de vente par Jacques Galerneau et Marguerite ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114338
    Date :
    1731
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-779, Numéro de dossier : 177
    ... Jacques Galerneau et Marguerite Paneton sa femme, aux sieurs François, Marc et Etienne Desroches d'une concession située le long du grand Chemin de la 
  5. 5
    folio 548
    4 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Joseph Dugas en faveur de Jacques Brieux ainsi ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112842
    Date :
    1732, octobre, 13 et 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    ... Joseph Dugas en faveur de Jacques Brieux ainsi qu'une quittance de Jacques Brieux au greffe du Conseil. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 181
  6. 6
    folio 432
    4 objet(s) numérique(s)

    [Rapport du procès entre Jacques Duval, constructeur, et le sieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112918
    Date :
    1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Rapport du procès entre Jacques Duval, constructeur, et le sieur ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  7. 7
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    [Dépôt fait au greffe du bailliage du testament de Jacques ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3139627
    Date :
    1735, juillet-août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-605, Numéro de dossier : 66
    ... Dépôt fait au greffe du bailliage du testament de Jacques Fourna fait à bord duvaisseau du roi Le Rubis. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 194
  8. 8
    folio 409
    2 objet(s) numérique(s)

    [Requête de dame Angélique Dauphin, veuve de Jacques Frican pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112833
    Date :
    1732, mai, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    [Requête de dame Angélique Dauphin, veuve de Jacques Frican pour ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Nouvelle-France - Cartier, Jacques

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4124298
    Date :
    s.d., 1533, 1927
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7484-276-9-F, MG30-D95, Numéro de volume : 12
    Nouvelle-France - Cartier, Jacques. Comprend des photocopies sur la noblesse de Cartier, copies manuscrites des chartes données à Cartier et aux autres 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Nouvelle-France - Cartier, Jacques

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4107419
    Date :
    s.d., 1533, 1927
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-D95, Numéro de volume : 12
    Nouvelle-France - Cartier, Jacques. Comprend des photocopies sur la noblesse de Cartier, copies manuscrites des chartes données à Cartier et aux autres 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Sommation à Jacques de la Bussière. Seigneur de la Grave, et à son épouse, de payer les arrérages de 24 000 livres de certaines rentes dues. Signée Bernard et Lavergne

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2714399
    Date :
    1732 13 juin (sic)
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 20, Numéro de bobine de microfilm : C-14010
    Sommation à Jacques de la Bussière. Seigneur de la Grave, et à son épouse, de payer les arrérages de 24 000 livres de certaines rentes dues. Signée Bernard et 
  12. 12
    page 914
    48 objet(s) numérique(s)

    [Succession de Jacques Fretel, compagnon pêcheur, mort à l'hôpital de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112871
    Date :
    1733, juillet-novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    ... Jacques Fretel, compagnon pêcheur, mort à l'hôpital de Louisbourg. Inventaire des biens du défunt. Vente des biens pour une somme de 36 livres. Noms des 
  13. 13
    folio 518
    41 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite contre Jacques Massé et Michel-Pierre Bonneau, accusés ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112952
    Date :
    1737, décembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    ... Jacques Massé et Michel-Pierre Bonneau, accusés du vol d'une embarcation de pêche. Pièces cotées 3 à 14 avec 7 autres pièces non cotées. Centre des archives 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    La Seigneurie de Saint-Jean-Port-Joli (tricentenaire) - Documents épars de l'auteur (copies et originaux)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5269065
    Date :
    1677-1991
    Source :
    Privé
    Référence :
    R5935-163-9-F, Numéro de volume : 10
    La Seigneurie de Saint-Jean-Port-Joli (tricentenaire) - Documents épars de l'auteur (copies et originaux)
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs à la publication du volume La Seigneurie de Philippe Aubert de Gaspé - Copies de documents anciens - Autographes, carte, portrait, etc

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5269061
    Date :
    1723-1979
    Source :
    Privé
    Référence :
    R5935-159-7-F, Numéro de volume : 10
    Documents relatifs à la publication du volume La Seigneurie de Philippe Aubert de Gaspé - Copies de documents anciens - Autographes, carte, portrait, etc
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Photographies de plans concernant Fort Chambly, Isthme de l'Acadie, Lac Champlain, Fort Pentagouet

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    **
    Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5269059
    Date :
    1670-1776; 196?
    Source :
    Privé
    Référence :
    R5935-157-3-F, Numéro de volume : 12, 12
    Photographies de plans concernant Fort Chambly, Isthme de l'Acadie, Lac Champlain, Fort Pentagouet
  17. 17
    folio 32v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113383
    Date :
    1737, décembre, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... de récolement et confrontation de témoins en la cause de Jacques Massé et Pierre Bonnaud accusés de vol. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  18. 18
    page 1
    8 objet(s) numérique(s)

    [Boisseau, notaire: vente par Charles Chéron, capitaine de navire, à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114229
    Date :
    1735, septembre, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 78
    ... Jacques Chéron, Madeleine Chéron, épouse d'Ailleboust, et à André Carrerot de ses droits dans la succession de Martin Chéron et Anne Thibierge. Centre des 
  19. 19
    folio 99
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113202
    Date :
    1733, novembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui accorde défaut à Maurice Sentier à l'encontre de Jacques Gillouet. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  20. 20
    folio 16v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113094
    Date :
    1732, juillet, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... 2116. Arrêt qui reçoit le procureur du roi appelant contre Jacques Bertin dit La Ronde et Knight. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  21. 21
    folio 2
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113070
    Date :
    1731, décembre, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... appel dans la cause entre Jacques Fretel, compagnon pêcheur appelant et Jean Dupré capitaine de navire intimé. Centre des archives d'outre-mer (France) vol
  22. 22
    folio 142
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113283
    Date :
    1734, novembre, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... Arrêt qui ordonne que Jacques Sensier se pourvoira par devant le roi pour la finance du droit de franc fiefs. Centre des archives d'outre-mer (France) vol
  23. 23
    page 1
    16 objet(s) numérique(s)

    Procédures diverses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113891
    Date :
    1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 16
    ... Jacques Hupé de La Groye et Ursule Durand, veuve d'Antoine Hupé de La Groye (différend sur la ligne de démarcation entre deux concessions mitoyennes) 
  24. 24
    folio 18
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113359
    Date :
    1737, octobre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... et d'installation de Jacques Chantrel, en qualité d'huissier du Conseil Supérieur de Louisbourg. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  25. 25
    folio 36v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113389
    Date :
    1738, janvier, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... originaux a été changé pour le suivant : 2116. Ordonnance d'inventaire des biens de feu Jacques Frican. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
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