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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1730-1739
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Dossier
Consultables en ligne : Oui
Genre de documents : Documents textuels
No d'instrument de recherche : MSS0395
Affichage de 751 - 771 sur 771 résultats filtrés
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  1. 751
    folio 430
    41 objet(s) numérique(s)

    [Procédure instruite à la requête du procureur général contre Jean ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112950
    Date :
    1737, avril
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Procédure instruite à la requête du procureur général contre Jean ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  2. 752
    folio 646
    108 objet(s) numérique(s)

    [Partage entre les créanciers du produit de la vente d'une ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112850
    Date :
    1732
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    [Partage entre les créanciers du produit de la vente d'une ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2106
  3. 753
    page 1
    11 objet(s) numérique(s)

    [Procès-verbaux de visites à la prison et à l'hôpital, à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113532
    Date :
    1736, juin-juillet
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-607, Numéro de dossier : 89
    [Procès-verbaux de visites à la prison et à l'hôpital, à ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2121
  4. 754
    page 358
    194 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112857
    Date :
    1733, avril-mai
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  5. 755
    folio 129
    151 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre Claude Perrin, navigateur, et les sieurs Larréguy et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112979
    Date :
    1737-1738
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    [Procès entre Claude Perrin, navigateur, et les sieurs Larréguy et ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  6. 756
    folio 318
    17 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre François Lesseme et le sieur Vallée, arpenteur. Requête ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112905
    Date :
    1735, mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Procès entre François Lesseme et le sieur Vallée, arpenteur. Requête ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  7. 757
    page 1
    10 objet(s) numérique(s)

    [Compagnie de l'Ile d'Orléans (Niganiche). ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112798
    Date :
    1726-1730
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Compagnie de l'Ile d'Orléans (Niganiche). ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2105
  8. 758
    folio 518
    41 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite contre Jacques Massé et Michel-Pierre Bonneau, accusés ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112952
    Date :
    1737, décembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Procédure criminelle instruite contre Jacques Massé et Michel-Pierre Bonneau, accusés ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été 
  9. 759
    page 1
    136 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle contre Jean Gauthier dit l'Hunoda, accusé et convaincu ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112854
    Date :
    1732, janvier
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    [Procédure criminelle contre Jean Gauthier dit l'Hunoda, accusé et convaincu ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour 
  10. 760
    folio 171
    147 objet(s) numérique(s)

    [Adjudication d'une habitation de pêche, située sur la Pointe à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112929
    Date :
    1736-1737
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Adjudication d'une habitation de pêche, située sur la Pointe à ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  11. 761
    folio 545
    48 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112953
    Date :
    1737, octobre-novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  12. 762
    folio 505
    59 objet(s) numérique(s)

    [Vente en justice de la maison de François Vallée, arpenteur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112841
    Date :
    1729, octobre, et 1732
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    [Vente en justice de la maison de François Vallée, arpenteur ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  13. 763
    folio 407
    41 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur du roi, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112949
    Date :
    1737, janvier
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur du roi, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  14. 764
    folio 434
    66 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre le sieur Michel Daccarette, négociant, et Jean-Baptiste Lascorret, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112919
    Date :
    1736, septembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Procès entre le sieur Michel Daccarette, négociant, et Jean-Baptiste Lascorret, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé 
  15. 765
    page 1
    36 objet(s) numérique(s)

    [Lanoullier, commis des trésoriers généraux de la Marine: état des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114155
    Date :
    1730, octobre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 5
    [Lanoullier, commis des trésoriers généraux de la Marine: état des ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  16. 766
    folio 368
    29 objet(s) numérique(s)

    [Procès criminel instruit à la requête du sieur Dobiola, demandeur, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112909
    Date :
    1735
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-684
    [Procès criminel instruit à la requête du sieur Dobiola, demandeur, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  17. 767
    page 883
    31 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête de Pierre-Jean Vincent, huissier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112870
    Date :
    1733, juillet
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    [Procédure criminelle instruite à la requête de Pierre-Jean Vincent, huissier ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour 
  18. 768
    folio 1
    27 objet(s) numérique(s)

    [Copie de la procédure civile entre Jean Perré, pêcheur, et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113060
    Date :
    1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-690
    [Copie de la procédure civile entre Jean Perré, pêcheur, et ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2114 
  19. 769
    folio 422
    15 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre Pierre Boisseau et Julien Fiset au sujet de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112915
    Date :
    1736, octobre-novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Procès entre Pierre Boisseau et Julien Fiset au sujet de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2108
  20. 770
    page 148
    211 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112856
    Date :
    1733, mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  21. 771
    page 1
    30 objet(s) numérique(s)

    [Lanoullier, commis des trésoriers généraux de la Marine: état des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114149
    Date :
    1730, septembre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 1
    [Lanoullier, commis des trésoriers généraux de la Marine: état des ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
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