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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1739
Fait partie du no MIKAN : 2172861

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1730-1739 (69)

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  1. 1
    folio 62
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113437
    Date :
    1739, avril, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  2. 2
    folio 89
    3 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113469
    Date :
    1739, octobre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Barbinay 
  3. 3
    folio 489
    2 objet(s) numérique(s)

    [Assignation à Catherine Milly. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112998
    Date :
    1739, septembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    [Assignation à Catherine Milly. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2110
  4. 4
    folio 84
    3 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113464
    Date :
    1739, octobre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  5. 5
    folio 379
    75 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite contre un vagabond, Jean Larue dit le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112994
    Date :
    1739, mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    [Procédure criminelle instruite contre un vagabond, Jean Larue dit le ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  6. 6
    folio 506
    93 objet(s) numérique(s)

    [Papiers de Wiggins: Procès entre l'Amirauté de Louisbourg et le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113000
    Date :
    1739, décembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    [Papiers de Wiggins: Procès entre l'Amirauté de Louisbourg et le ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  7. 7
    folio 61v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113436
    Date :
    1739, avril, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Ordonnance de récolement des 
  8. 8
    folio 85
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113465
    Date :
    1739, octobre, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  9. 9
    folio 82v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113462
    Date :
    1739, octobre, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  10. 10
    folio 81
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113460
    Date :
    1739, septembre, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  11. 11
    folio 65v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113442
    Date :
    1739, juillet, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Décret de prise de corps et 
  12. 12
    folio 333
    5 objet(s) numérique(s)

    [Inventaire et vente des effets de feu Jean Daniel. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112985
    Date :
    1739, mai, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    [Inventaire et vente des effets de feu Jean Daniel. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2110
  13. 13
    folio 88
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113468
    Date :
    1739, octobre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Philippe 
  14. 14
    folio 73
    4 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113451
    Date :
    1739, août, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  15. 15
    folio 70
    3 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113448
    Date :
    1739, août, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt ordonnant que la chaloupe 
  16. 16
    folio 68v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113446
    Date :
    1739, août, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt ordonnant que les séances 
  17. 17
    folio 487
    2 objet(s) numérique(s)

    [Commission de procureur du roi à Jean Delaborde. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112997
    Date :
    1739
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    [Commission de procureur du roi à Jean Delaborde. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2110
  18. 18
    folio 72v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113450
    Date :
    1739, août, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  19. 19
    folio 75v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113453
    Date :
    1739, juillet, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui reçoit Antoine Banc 
  20. 20
    folio 348
    4 objet(s) numérique(s)

    [Réponse de Michel Daccarette aux défenses signifiées par le sieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112990
    Date :
    1739
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    [Réponse de Michel Daccarette aux défenses signifiées par le sieur ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  21. 21
    folio 98
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113476
    Date :
    1739, décembre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Michel 
  22. 22
    folio 92v
    3 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113472
    Date :
    1739, novembre, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt interprétant celui du 21 
  23. 23
    folio 79v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113458
    Date :
    1739, septembre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Réception et installation de 
  24. 24
    folio 78v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113456
    Date :
    1739, septembre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Ordonnance d'enregistrement de 
  25. 25
    folio 59v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113433
    Date :
    1739, avril, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt ordonnant serment du 
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