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Date : 1739
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Archives (14)

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1730-1739 (14)

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  1. 1
    page 1
    377 objet(s) numérique(s)

    [Registre pour servir à l'enregistrement des sentences rendues au Bailliage ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113535
    Date :
    1734-1740
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-607, Numéro de dossier : 121
    ... 'enregistrement des sentences rendues au Bailliage royal de Louisbourg, août 1734 à septembre 1740. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 196
  2. 2
    folio 458
    58 objet(s) numérique(s)

    [Papiers du sieur Daccarette contre les sieurs Morel, Barbinay-Blanchet et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112996
    Date :
    1739
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    ... au large de Fourché (folio 459). Requête de Barbinay-Blanchet, négociant de Saint-Malo, réclamant livraison de marchandises au sieur Daccarette (folio 476) 
  3. 3
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    [Mouffle de La Tuillerie: quittance générale à Lanoullier des sommes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114175
    Date :
    1735, 1737 et 1750
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 24
    ... au Trésor, 24 mai 1737. M. de Forcade à Lanoullier: extrait d'une lettre du 20 mai 1735: déduction de la dette de Lanoullier envers le Trésor, de tous les 
  4. 4
    folio 350
    11 objet(s) numérique(s)

    [Succession de Claude-Joseph Desmarest, notaire roy ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112991
    Date :
    1738-1739
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    ... au greffe du Conseil les minutes du greffe de son défunt mari (folio 355). Procès-verbal du transport du coffre contenant les actes notariés de feu Desmarest au 
  5. 5
    page 1
    19 objet(s) numérique(s)

    [Requête des sieurs Beaubassin, Sylvain et Compagnie pour la succession ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113830
    Date :
    1723-1757
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-628, Numéro de dossier : 539
    ... au sujet d'un billet souscrit en 1723, par ledit Grandin et sa femme, dont les sieurs Beaubassin, Sylvain et Cie demandent le paiement, 18 novembre 1723 au 
  6. 6
    page 1
    29 objet(s) numérique(s)

    Procédures diverses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113893
    Date :
    1739
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 18-18 bis
    ... au Conseil de Québec des sentences rendues en mars 1736 et en novembre 1739 dans le procès opposant Jean Carbonneau, fils aîné d'Esprit Carbonneau à Jean 
  7. 7
    folio 81
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113460
    Date :
    1739, septembre, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... brevet du roi qui accorde au sieur LePoupet de la Boularderie un terrain pour la pêche de la morue. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  8. 8
    folio 487
    2 objet(s) numérique(s)

    [Commission de procureur du roi à Jean Delaborde. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112997
    Date :
    1739
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    ... au Bailliage qu'à l'Amirauté de Louisbourg (folio 487). Lettres de moralité données à Laborde par le Père Rillebaut, religieux des frères Prescheurs et 
  9. 9
    folio 79v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113458
    Date :
    1739, septembre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... : 2116. Réception et installation de Jean de Laborde comme procureur du roi au bailliage et à l'amirauté. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  10. 10
    folio 358
    33 objet(s) numérique(s)

    [Succession de René Herpin. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112993
    Date :
    1739, février-[juin]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    ... au sieur François Lessenne touchant la succession Herpin (folio 374). Frais de justice et clôture de la succession (folio 376). Centre des archives d'outre 
  11. 11
    folio 97v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113475
    Date :
    1739, décembre,17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... ordonne que le terrain concédé au sieur Lenormant de Mézy sera mesuré par le sieur Vallée, arpenteur. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  12. 12
    folio 425
    55 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite contre Claude Amiot, garçon de chaudière de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112995
    Date :
    1739, avril
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    ... saleur, au service dudit Daccarette. Condamné à l'amende honorable et aux galères à perpétuité. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 185
  13. 13
    page 1
    88 objet(s) numérique(s)

    ["Registre pour l'enregistrement des ordonnances, mémoires, règlements royaux, les provisions, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113494
    Date :
    1737-1743
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 192, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-603
    ... les provisions, commissions, lettres patentes accordées par Sa Majesté". De 1737 au 20 juin 1743. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 192
  14. 14
    folio 506
    93 objet(s) numérique(s)

    [Papiers de Wiggins: Procès entre l'Amirauté de Louisbourg et le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113000
    Date :
    1739, décembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    ... scellés apposés sur le coffre de Wiggins. Ce dernier en appelle au Conseil de la sentence de l'Amirauté. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 185
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