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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1739
Contenu Co-Lab : Non
Source : Privé
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  1. 1
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    Édits et arrêts

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3092801
    Date :
    1739, mai, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17
    ... , havres, rades, rives et rivages de la mer, et sur les rivières qui y ont leur embouchure dans toute l'étendue du royaume. Versailles, le 21 avril 1739
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution de celui ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564707
    Date :
    26 octobre 1739
    Source :
    Privé
    ... rives et rivages de la mer, dans l'étendue du royaume, ensemble des droits de parcs, pêcheries et autres. Et prescrivant ce que les seigneurs et 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant les commissaires pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564614
    Date :
    21 avril 1739
    Source :
    Privé
    ... rives et rivages de la mer, et sur les rivières qui ont leur embouchure, dans toute l'étendue du royaume et y être statués en dernier ressort par les dits 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Fonds de la famille Massue [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    181553
    Date :
    1728-1894, 1925, 1966-1969
    Source :
    Privé
    Référence :
    R5850-0-4-F
    ... rive sud du Saint-Laurent près de Montréal dont ils sont propriétaires en tout ou en partie à diverses époques: Varennes, Saint-Michel et la Trinité, fief 
  5. 5
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    [Fort Pontchartrain et ses environs et village des Hurons-Wendat] [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4142083
    Date :
    [1728] (1931)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/1240/Detroit/[1728](1931) Fort Pontchartrain) (2 copies), Numéro de boîte : 2000232126
    ... rive nord de la rivière Détroit divisées en lots et noms de certains des colons français qui y étaient établis (Fafard Delorme, Vaudry, Lajeunesse, Bineau 
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