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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1738
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Source : Privé
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    [Ordonnance entre Gabriel Montmarqué, écuyer, demeurant à Paris, stipulant par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061098
    Date :
    1738, mars, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 14/2, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Ordonnance entre Gabriel Montmarqué, écuyer, demeurant à Paris, stipulant par ...] Ordonnance entre Gabriel Montmarqué, écuyer, demeurant à Paris 
  2. 2
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres patentes sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564291
    Date :
    15 et 24 janvier 1738
    Source :
    Privé
    ... Paris, aux fonctions de contrôleur des bons d'États du Conseil. Paris. Imprimerie Royale, 1738. vol. 46. 3 pages
  3. 3
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant règlement sur la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564378
    Date :
    3 juin 1738
    Source :
    Privé
    ... Paris, qui font signer des renonciations à leurs corps etcommunautés. Paris. Imprimerie Mariette. vol. 46. 4 pages
  4. 4
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi qui sans s'arrêter au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564428
    Date :
    19 août 1738
    Source :
    Privé
    ... Paris du 17 mai 1738, ordonne que les officiers des maîtrises du ressort de la dite Table de Marbre, exerçant par commission de messieurs les grands maîtres 
  5. 5
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant et annulant un ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564414
    Date :
    5 août 1738
    Source :
    Privé
    ... Paris, en dernier ressort, du 6 mars 1738, qui avait admis les prieur et religieux de l'abbaye de Vauluisant, à faire preuve qu'ils n'étaient point les 
  6. 6
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    [Déclaration du roi ordonnant que les receveurs des boîtes de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564431
    Date :
    24 août 1738
    Source :
    Privé
    ... Paris et de Lyon seront tenus chacun à leur regard, de compter à la Chambre des comptes, des faiblage de poids et escharcetes de loy du travail des 
  7. 7
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    [Déclaration du roi continuant au profit de l'Hôpital général et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564436
    Date :
    26 août 1738
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Simon, 1738. vol. 47. 4 pages
  8. 8
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant les droits de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564476
    Date :
    21 octobre 1738
    Source :
    Privé
    ... Paris et déclarant qu'il n'a point été statué sur les droits de foires et marchés. Paris. Imprimerie Royale, 1742. vol. 47. 2 pages
  9. 9
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant les droits de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564493
    Date :
    21 octobre 1738
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1738. vol. 47. 4 pages
  10. 10
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution de celui ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564303
    Date :
    28 janvier 1738
    Source :
    Privé
    ... Paris, demeureront supprimées. Paris. Imprimerie Royale, 1738. vol. 46. 4 pages
  11. 11
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant les droits de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564465
    Date :
    7 octobre 1738
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1742. vol. 47. 2 pages
  12. 12
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    [Arrêt du conseil d'État du roi supprimant les droits de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564477
    Date :
    21 octobre 1738
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1738. vol. 47. 4 pages
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi continuant au profit de l'Hôpital général pendant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564437
    Date :
    26 août 1738
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie de La Tour, 1738. vol. 47. 4 pages
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les meuniers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564514
    Date :
    2 décembre 1738
    Source :
    Privé
    ... Paris, seront tenus de comparaître aux assises de la dite maîtrise sous les peines y portées. Paris. Imprimerie Prault, 1738. vol. 47. 8 pages
  15. 15
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant règlement pour le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564532
    Date :
    30 décembre 1738
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1739. vol. 47. 4 pages
  16. 16
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les arrêts ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564327
    Date :
    25 mars 1738
    Source :
    Privé
    ... Paris, fermiers, distributeurs et autres entre les mains desquels il y aura des saisies faites à la requête du sieur Boucher, pour raison des capitations 
  17. 17
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    [Carte de l'océan Atlantique] [document cartographique] A Dieppe Par Guillemme Levasseur, le 12 de Juillet 1601

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4198921
    Date :
    1601 [1950?]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/10000/1601, Numéro de boîte : 2000235963
    ... Paris - BN, SH Archives, no. 5 (MS 990 x 744 mm). M. Foncin, M. Destombes, M. de la Roncière, Catalogue des cartes nautiques sur vélin conservées au 
  18. 18
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défense à toutes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564359
    Date :
    6 mai 1738
    Source :
    Privé
    ... Paris, en matière d'Eaux et Forêts, ailleurs qu'au dit siège de la Table de Marbre et aux procureurs au parlement, de présenter des requêtes pour faire 
  19. 19
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant au lieu et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564458
    Date :
    29 septembre 1738
    Source :
    Privé
    ... pour la liquidation et révision des comptes des communautés d'Arts et Métiers de la villede Paris. Paris. Imprimerie Mariette. vol. 47. 2 pages
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant l'entrée des livres ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564498
    Date :
    31 octobre 1738
    Source :
    Privé
    ... Paris seulement, par le bureau des Rousses enFranche Comté. Paris. Imprimerie Royale, 1739. vol. 47. 3 pages
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant le droit de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564527
    Date :
    16 décembre 1738
    Source :
    Privé
    ... Paris à commencer du 1er janvier de l'année prochaine 1739 et le remboursement qui sera fait auxdits notaires des papiers et parchemins de l'ancien timbre 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution de celui ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564304
    Date :
    28 janvier 1738
    Source :
    Privé
    ... Paris, demeura supprimé. Paris. Imprimerie Royale, 1738. vol. 46. 4 pages
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution de l'édit ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564502
    Date :
    4 novembre 1738
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Prault, 1738. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution de l'édit du mois d'avril 1708 et des arrêts du Conseil des 19 mai 1711 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi fixant le temps que ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564290
    Date :
    14 janvier 1738
    Source :
    Privé
    ... Paris doivent faire le recouvrement de leur capitation et rendre leurs comptes. Paris. Imprimerie Mariette. vol. 46. 3 pages
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi en cassant un de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564366
    Date :
    20 mai 1738
    Source :
    Privé
    ... Paris du 27 mars 1738 qui avait mis le fermier hors de cour, sur l'appel par lui interjeté d'une sentence des élus de Saint-Quentin du 13 novembre 1737 par 
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