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Date : 1737
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  1. 1
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113353
    Date :
    1737, août, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt rejetant l'appel de 
  2. 2
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113364
    Date :
    1737, octobre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt ordonnant production par 
  3. 3
    5 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113343
    Date :
    1737, mars, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Mise au néant de l'appel de 
  4. 4
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113362
    Date :
    1737, octobre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt ordonnant la publication 
  5. 5
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113383
    Date :
    1737, décembre, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Ordonnance de récolement et 
  6. 6
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113018
    Date :
    1737, octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    [Certificat de jauge pour la goélette de M. Perrin. Ainsi ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2111
  7. 7
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113366
    Date :
    1737, octobre, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt ordonnant paiement d'un 
  8. 8
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112941
    Date :
    1737, novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Requête de Detouche contre le sieur Lelièvre, marchand pacotillier, au ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  9. 9
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113376
    Date :
    1737, novembre, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt condamnant Yves Glamar à 
  10. 10
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113344
    Date :
    1737, avril, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt entre le sieur Léon 
  11. 11
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113342
    Date :
    1737, février, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Décret d'ajournement personnel 
  12. 12
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113377
    Date :
    1737, novembre, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt donnant défaut à Alexis 
  13. 13
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113341
    Date :
    1737, février, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt sur la réquisition du 
  14. 14
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113385
    Date :
    1737, décembre, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Ordonnance de production de 
  15. 15
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113349
    Date :
    1737, juillet, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt entre François Marie 
  16. 16
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112939
    Date :
    1737, novembre, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Comparution au Conseil de Pierre Périgor, au sujet d'une transaction ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  17. 17
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113351
    Date :
    1737, août, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt condamnant le sieur 
  18. 18
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113379
    Date :
    1737, novembre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne le sieur 
  19. 19
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113374
    Date :
    1737, novembre, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  20. 20
    12 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112934
    Date :
    1737, octobre, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Acte de tutelle des enfants mineurs du défunt sieur Jacault, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  21. 21
    28 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112823
    Date :
    1731-1738
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Procès entre Jean Hébert dit Léveillé, charpentier, et Mathieu Turin, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  22. 22
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113387
    Date :
    1737, décembre, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt de remise en la cause de 
  23. 23
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113348
    Date :
    1737, juillet, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt ordonnant qu'il sera 
  24. 24
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113359
    Date :
    1737, octobre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  25. 25
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112946
    Date :
    1737, janvier, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Réquisitoire pour faire déposer au greffe par les Révérends Pères ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
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