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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1737
Niveau hiérarchique : Dossier
Source : Privé
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Archives (171)

Date :

1730-1739 (171)

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  1. 151
    folio 1
    93 objet(s) numérique(s)

    [Enregistrement des actes d'affirmations de voyages, production de pièces, oppositions ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113538
    Date :
    1734-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-607, Numéro de dossier : 124
    ... 'affirmations de voyages, production de pièces, oppositions et interventions aux saisies et ventes. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 196
  2. 152
    folio 430
    41 objet(s) numérique(s)

    [Procédure instruite à la requête du procureur général contre Jean ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112950
    Date :
    1737, avril
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    ... prendraient pour mari et femme au mépris des cérémonies du sacrement de mariage. Pièces cotées 1 à 11. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 184
  3. 153
    folio 1
    96 objet(s) numérique(s)

    ["Plumitif d'audiences au Conseil supérieur de Louisbourg", du 28 avril ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113065
    Date :
    1735-1738
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-699
    ... "Plumitif d'audiences au Conseil supérieur de Louisbourg", du 28 avril 1735 au 9 janvier 1738. (46 folios) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 190
  4. 154
    folio 518
    41 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite contre Jacques Massé et Michel-Pierre Bonneau, accusés ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112952
    Date :
    1737, décembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    ... accusés du vol d'une embarcation de pêche. Pièces cotées 3 à 14 avec 7 autres pièces non cotées. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 184
  5. 155
    folio 545
    48 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112953
    Date :
    1737, octobre-novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    ... à maquereaux appartenant au sieur Daccarette. Condamné à être exposé au carcan. Pièces cotées 1 à 20. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 184
  6. 156
    folio 284
    123 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre le sieur André Carrerot et le sieur Martin ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112932
    Date :
    1736-1737
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    ... comprenant outre la procédure, des inventaires de la cargaison, factures et quittances des parties en cause. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 184
  7. 157
    folio 1
    86 objet(s) numérique(s)

    [Registre pour servir à l'enregistrement des sentences rendues en matière ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113536
    Date :
    1734-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-607, Numéro de dossier : 122
    ... le suivant : 2121. Registre pour servir à l'enregistrement des sentences rendues en matière criminelle. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 196
  8. 158
    folio 1
    177 objet(s) numérique(s)

    ["Registre servant à l'enregistrement de toutes sortes d'actes requis par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113068
    Date :
    1732-1743
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-699
    ... royaux concernant les salaires, la navigation; règlements municipaux; sentences arbitrales, etc. (91 folios) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 190
  9. 159
    page 1
    203 objet(s) numérique(s)

    [Procédures diverses faites au Bailliage de Louisbourg: assignations pour dettes, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113534
    Date :
    1737
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-607, Numéro de dossier : 105-113 et 115-120
    ... . Procédures diverses faites au Bailliage de Louisbourg: assignations pour dettes, élection de tuteurs, etc. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 196
  10. 160
    page 1
    193 objet(s) numérique(s)

    [Papiers touchant la succession du sieur Jean-Baptiste De Couagne, ingénieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113542
    Date :
    1732-1740
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-608, Numéro de dossier : 129
    ... , puis de Marie Josephe d'Entremont et concernant la succession d'Antoine Paris, 1732-1739. (58 pièces) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 197
  11. 161
    folio 454
    104 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112951
    Date :
    1737, décembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    ... le nommé Mathurin Bunau, vagabond, accusé de vol, et condamné à la torture. 35 pièces non cotées. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 184
  12. 162
    table, folio 1
    532 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances et arrêts concernant le Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492147
    Date :
    1670-1760
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1015
    Édits, ordonnances et arrêts concernant le Canada. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 21
  13. 163
    folio 198v
    506 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances, arrêts rendus sous le règne de Louis XV

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492129
    Date :
    1737-1742
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-988--F-989
    Édits, ordonnances, arrêts rendus sous le règne de Louis XV. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 3
  14. 164
    folio 171
    147 objet(s) numérique(s)

    [Adjudication d'une habitation de pêche, située sur la Pointe à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112929
    Date :
    1736-1737
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    ... la requête du sieur Dominique Nafreschoux, négociant à Louisbourg. Montant de l'enchère: 1700 livres. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 184
  15. 165
    folio 129
    151 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre Claude Perrin, navigateur, et les sieurs Larréguy et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112979
    Date :
    1737-1738
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    ... par les demandeurs (folio 211). Réplique du sieur Perrin (folio 213). Frais de justice (folio 217). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 185
  16. 166
    page 1
    121 objet(s) numérique(s)

    [Papiers touchant la succession de défunte dame Jeanne Thibaudeau, veuve ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113560
    Date :
    1715-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-609, Numéro de dossier : 151
    ... Papiers touchant la succession de défunte dame Jeanne Thibaudeau, veuve de Michel Degoutin. (48 pièces) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 197
  17. 167
    folio titre
    303 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492149
    Date :
    1712-1746
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1016
    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 23
  18. 168
    folio 1
    350 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492148
    Date :
    1712-1754
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1016
    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 22
  19. 169
    page 1
    473 objet(s) numérique(s)

    Ile Royale

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115299
    Date :
    1729-1744
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-283
    ... les volumes précédents. Ils ont été décrits individuellement pour les autres volumes mais non pour celui-ci. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 80
  20. 170
    page 1
    377 objet(s) numérique(s)

    [Registre pour servir à l'enregistrement des sentences rendues au Bailliage ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113535
    Date :
    1734-1740
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-607, Numéro de dossier : 121
    ... servir à l'enregistrement des sentences rendues au Bailliage royal de Louisbourg, août 1734 à septembre 1740. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 196
  21. 171
    table, page index
    1087 objet(s) numérique(s)

    Ports, autres lieux, toutes colonies

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115284
    Date :
    1737
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B
    ... , toutes colonies. Les documents de ce volume concernant le Canada sont aussi décrits individuellement. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 65
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