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Date : 1737
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3043496
    Date :
    1737, novembre, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9184, F-440
    [Nicolas Bottier dit Berrichon contre Barbe Vincent, veuve Lebon (Debon?), ...] Nicolas Bottier dit Berrichon contre Barbe Vincent, veuve Lebon (Debon?) 
  2. 2
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3042134
    Date :
    1737, septembre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9182--C-9183, F-430
    [Enregistrement des contrats de vente et d'acquisition de bâtiments de ...] Enregistrement des contrats de vente et d'acquisition de bâtiments de mer passés 
  3. 3
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3043502
    Date :
    1737, décembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9184, F-440
    [Germain Quievastre, capitaine de navire, contre Germain Mangeot (Manjot), 1737 ...] Germain Quievastre, capitaine de navire, contre Germain Mangeot 
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3042129
    Date :
    1737, juillet, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9182--C-9183, F-430
    [Enregistrement des contrats de vente et d'acquisition de bâtiments de ...] Enregistrement des contrats de vente et d'acquisition de bâtiments de mer passés 
  5. 5
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3042127
    Date :
    1737, juillet, 15-17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9182--C-9183, F-430
    [Enregistrement des contrats de vente et d'acquisition de bâtiments de ...] Enregistrement des contrats de vente et d'acquisition de bâtiments de mer passés 
  6. 6
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3042146
    Date :
    1737, décembre, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9182--C-9183, F-430
    [Enregistrement des contrats de vente et d'acquisition de bâtiments de ...] Enregistrement des contrats de vente et d'acquisition de bâtiments de mer passés 
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3042138
    Date :
    1737, novembre, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9182--C-9183, F-430
    [Enregistrement des contrats de vente et d'acquisition de bâtiments de ...] Enregistrement des contrats de vente et d'acquisition de bâtiments de mer passés 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3042132
    Date :
    1737, septembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9182--C-9183, F-430
    [Enregistrement des contrats de vente et d'acquisition de bâtiments de ...] Enregistrement des contrats de vente et d'acquisition de bâtiments de mer passés 
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3042139
    Date :
    1737, décembre, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9182--C-9183, F-430
    [Enregistrement des contrats de vente et d'acquisition de bâtiments de ...] Enregistrement des contrats de vente et d'acquisition de bâtiments de mer passés 
  10. 10
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3042130
    Date :
    1737, août, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9182--C-9183, F-430
    [Enregistrement des contrats de vente et d'acquisition de bâtiments de ...] Enregistrement des contrats de vente et d'acquisition de bâtiments de mer passés 
  11. 11
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3042434
    Date :
    1737, août, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9183, F-433
    [Lettres de maîtrise accordées à Jean Baron, natif ...] Lettres de maîtrise accordées à Jean Baron, natif de Plaisance. Archives départementales de la 
  12. 12
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3042135
    Date :
    1737, octobre, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9182--C-9183, F-430
    [Enregistrement des contrats de vente et d'acquisition de bâtiments de ...] Enregistrement des contrats de vente et d'acquisition de bâtiments de mer passés 
  13. 13
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3043503
    Date :
    1737, décembre, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9184, F-440
    [Défaut à Nicolas Hamelin, navigateur, contre Marti ...] Défaut à Nicolas Hamelin, navigateur, contre Martin Benoist, 1737. Archives départementales de la 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3041767
    Date :
    1715, 1743
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9184, F-448
    [Requête des héritiers de Nicolas Orieux, domestique chez les religieux ...] Requête des héritiers de Nicolas Orieux, domestique chez les religieux de la 
  15. 15
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3042128
    Date :
    1737, juillet, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9182--C-9183, F-430
    [Enregistrement des contrats de vente et d'acquisition de bâtiments de ...] Enregistrement des contrats de vente et d'acquisition de bâtiments de mer passés 
  16. 16
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3042145
    Date :
    1737, décembre, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9182--C-9183, F-430
    [Enregistrement des contrats de vente et d'acquisition de bâtiments de ...] Enregistrement des contrats de vente et d'acquisition de bâtiments de mer passés 
  17. 17
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3043106
    Date :
    1735, octobre, 20; 1739, novembre, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9183, F-437
    [Billet de Gouin en faveur de Magloire, 1735; refus de ...] Billet de Gouin en faveur de Magloire, 1735; refus de paiement signé La Garande Le Pestour
  18. 18
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3042133
    Date :
    1737, octobre, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9182--C-9183, F-430
    [Enregistrement des contrats de vente et d'acquisition de bâtiments de ...] Enregistrement des contrats de vente et d'acquisition de bâtiments de mer passés 
  19. 19
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3043505
    Date :
    1737, décembre, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9184, F-440
    [Défaut accordé à Etienne Heguy, marchand résidant à Louisbourg, contre ...] Défaut accordé à Etienne Heguy, marchand résidant à Louisbourg, 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3041734
    Date :
    1737, septembre, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9184, F-447
    [Inventaire des hardes d'Etienne Clinchant matelot du navire la PRUDENCE ...] Inventaire des hardes d'Etienne Clinchant matelot du navire la PRUDENCE 
  21. 21
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3042126
    Date :
    1737, juillet, 11-12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9182--C-9183, F-430
    [Enregistrement de contrats de vente et d'acquisition de bâtiments de ...] Enregistrement de contrats de vente et d'acquisition de bâtiments de mer passés à 
  22. 22
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3042435
    Date :
    1737, décembre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9183, F-433
    [Arrêt du Conseil d'Etat du roi "qui ordonne que les ...] Arrêt du Conseil d'Etat du roi "qui ordonne que les commis préposés pour la délivrance des congés 
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3043500
    Date :
    1737, novembre, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9184, F-440
    [Philippe Carrerot contre Louis Larivière Mervin, porteur d'ordre de Michel ...] Philippe Carrerot contre Louis Larivière Mervin, porteur d'ordre de Michel 
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3042353
    Date :
    1731-1744
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9183
    [Registre servant à l'enregistrement des actes d'affirmations, interventions, ...] Registre servant à l'enregistrement des actes d'affirmations, 
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3039783
    Date :
    1737, juin, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9184, F-445
    [Lettre de Lenfant: 1= envoyant commission de l'office d'huissier à ...] Lettre de Lenfant: 1= envoyant commission de l'office d'huissier à l'Amirauté pour 
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