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Date : 1737
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Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
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  1. 976
    Aucun objet numérique

    [Le président du conseil de marine à MM. de Beauharnois ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2512601
    Date :
    1737, février, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4194, F-268
    [Le président du conseil de marine à MM. de Beauharnois ...] Le président du conseil de marine à MM. de Beauharnois et Michel. Protégeront l'entreprise des 
  2. 977
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi en interprétation des articles ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564265
    Date :
    7 décembre 1737
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi en interprétation des articles ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi en 
  3. 978
    folio 247
    4 objet(s) numérique(s)

    ["Inventaire du poste de Tadoussac". Signé Jean Gag ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3066942
    Date :
    1737, août, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-67, F-67
    ["Inventaire du poste de Tadoussac". Signé Jean Gag ...] "Inventaire du poste de Tadoussac". Signé Jean Gagnon. Centre des archives d'outre-mer (France) vol 
  4. 979
    folio 8
    4 objet(s) numérique(s)

    [Ordre du Gouverneur et du commissaire ordonnateur d'envoyer deux bateaux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2457421
    Date :
    1737, mai, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : F-148, F-148
    [Ordre du Gouverneur et du commissaire ordonnateur d'envoyer deux bateaux ...] Le document est en deux exemplaires. Ordre du Gouverneur et du commissaire 
  5. 980
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui condamne Louis Pepin, tailleur de pierre, à payer ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061065
    Date :
    1737, décembre, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 14/1, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Ordonnance qui condamne Louis Pepin, tailleur de pierre, à payer ...] Ordonnance qui condamne Louis Pepin, tailleur de pierre, à payer à Dominique Lapalme, 
  6. 981
    folio 212
    25 objet(s) numérique(s)

    [Copies de la lettre de Michel de La Rouvillière au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3067075
    Date :
    1737, mai, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-68, F-68
    [Copies de la lettre de Michel de La Rouvillière au ...] Copies de la lettre de Michel de La Rouvillière au ministre Maurepas au sujet de la disette (la 
  7. 982
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi ordonnant qu'à l'avenir les lettres de change ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564023
    Date :
    15 janvier 1737
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi ordonnant qu'à l'avenir les lettres de change ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi ordonnant qu'à 
  8. 983
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que le sieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564200
    Date :
    29 août 1737
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que le sieur ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que le 
  9. 984
    Aucun objet numérique

    Passeports pour les passagers embarqués à Bordeaux

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3090312
    Date :
    1737, mars, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1635
    Passeports pour les passagers embarqués à Bordeaux. Nom et type de navire: Luxembourg de Bordeaux. Passagers: 1*. Lieu du voyage: pour aller à la pêche à 
  10. 985
    folio 219
    2 objet(s) numérique(s)

    ["État de ce que j'ai livré aux Sauvages Sakis nommés ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3067766
    Date :
    1737, juillet, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-76, F-76
    ["État de ce que j'ai livré aux Sauvages Sakis nommés ...] "État de ce que j'ai livré aux Sauvages Sakis nommés Chekoila, Koiene et Bichagerme pour leur 
  11. 986
    Aucun objet numérique

    [Acte d'affirmation de voyage (Saint-Jean-de-Luz--Louisbourg) fait par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3042396
    Date :
    1737, mai, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9183, F-432
    [Acte d'affirmation de voyage (Saint-Jean-de-Luz--Louisbourg) fait par ...] Acte d'affirmation de voyage (Saint-Jean-de-Luz--Louisbourg) fait par Jean 
  12. 987
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprime les droits de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564207
    Date :
    10 septembre 1737
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprime les droits de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi supprime les 
  13. 988
    folio 148
    4 objet(s) numérique(s)

    [Monsieur de Bourville, major, au ministre. Représente que ses appointements ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2457468
    Date :
    1737, octobre, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : C-9294, F-148
    [Monsieur de Bourville, major, au ministre. Représente que ses appointements ...] Monsieur de Bourville, major, au ministre
  14. 989
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant les droits de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564157
    Date :
    2 juillet 1737
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant les droits de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant les 
  15. 990
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant le droit de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564158
    Date :
    2 juillet 1737
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant le droit de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant le 
  16. 991
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant jusqu'au dernier décembre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564270
    Date :
    15 décembre 1737
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant jusqu'au dernier décembre ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  17. 992
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les fermiers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564269
    Date :
    12 décembre 1737
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les fermiers ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que 
  18. 993
    folio 116
    8 objet(s) numérique(s)

    [Monsieur Le Normant au ministre, concernant les dé ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2457461
    Date :
    1737, décembre, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : C-9294, F-148
    [Monsieur Le Normant au ministre, concernant les dé ...] Monsieur Le Normant au ministre, concernant les dépenses générales. Centre des archives d'outre-mer 
  19. 994
    Aucun objet numérique

    [Le président du conseil de marine (Monseigneur le comte de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2512570
    Date :
    1737, mars, 2
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4194, F-267
    [Le président du conseil de marine (Monseigneur le comte de ...] Le président du conseil de marine (Monseigneur le comte de Maurepas) à Madame la comtesse 
  20. 995
    Aucun objet numérique

    [Le président du conseil de marine à M. Hocquart. Pourra ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2512635
    Date :
    1737, mai, 6
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4194, F-268
    [Le président du conseil de marine à M. Hocquart. Pourra ...] Le président du conseil de marine à M. Hocquart. Pourra passer un bail avec le Sieur Cugnet 
  21. 996
    folio 82
    4 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Hocquart au ministre - bon travail de Michel ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3067019
    Date :
    1737, octobre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2392, F-68
    [Lettre de Hocquart au ministre - bon travail de Michel ...] Lettre de Hocquart au ministre - bon travail de Michel de La Rouvillière, Verrier et Varin 
  22. 997
    Aucun objet numérique

    Pièces originales

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3102830
    Date :
    1705-1740
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA2, Numéro de volume : 31291, Numéro de bobine de microfilm : C-9195, Numéro de dossier : 1262
    Pièces originales. Henri-Marie du Breil de Pontbriand; Jeanne du Breil de Pontbriand
  23. 998
    folio 173
    6 objet(s) numérique(s)

    [M. Sabatier au ministre. Il envoi M.Boucher avec la balance ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2457477
    Date :
    1737, décembre, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : F-148, F-148
    [M. Sabatier au ministre. Il envoi M.Boucher avec la balance ...] M. Sabatier au ministre. Il envoi M.Boucher avec la balance générale quicomprend la 
  24. 999
    folio 29
    3 objet(s) numérique(s)

    [Copie d'une lettre de Hocquart au ministre (l'original se trouve ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3067004
    Date :
    1737, octobre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-68, F-68
    [Copie d'une lettre de Hocquart au ministre (l'original se trouve ...] Copie d'une lettre de Hocquart au ministre (l'original se trouve aux folios 9-11)
  25. 1000
    folio 249
    4 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Chaussegros de Léry au ministre - a remis ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3068581
    Date :
    1737, octobre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2392, F-68
    [Lettre de Chaussegros de Léry au ministre - a remis ...] Lettre de Chaussegros de Léry au ministre - a remis des états estimatifs pour les casernes de 
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