Recherche dans la collection


dans
Filtres
Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1737
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Affichage de 26 - 50 sur 289 résultats filtrés
 :
  1. 26
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564249
    Date :
    5 novembre 1737
    Source :
    Privé
    ... Paris, ni traduits ailleurs qu'en la Cour des aides, pour le présent fait. Paris. Imprimerie Royale, 1737. vol. 45. 4 pages
  2. 27
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564098
    Date :
    9 avril 1737
    Source :
    Privé
    ... Paris, des droits attribués aux offices de mesureurs et porteurs de charbon. Paris. Imprimerie Royale, 1737. vol. 44. 16 pages
  3. 28
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564230
    Date :
    1 octobre 1737
    Source :
    Privé
    ... Paris, quittances de finances pour jouir de divers droits et augmentations de gages, provisions et quittances de finances aux mains dudit sieur Olivier et à 
  4. 29
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564231
    Date :
    1er octobre 1737 et 21 janvier 1738
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Prault,(date illisible 17...) Arrêt du Conseil d'État du Roi- Le premier cassant un arrêt de la Cour des aides de Paris du 17 juillet 1737 
  5. 30
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564239
    Date :
    16 octobre 1737
    Source :
    Privé
    ... Paris, par la barrière de Montreuil et le condamnant en 3000 livres d'amende et faisant défense d'exposer et renvoyant en paiement, des espèces de billon et 
  6. 31
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564029
    Date :
    25 janvier 1737
    Source :
    Privé
    ... Paris, pour la représentation et restitution des marchandises qui auront été saisies dans le cours de leurs visites et à tous huissiers et autres personnes 
  7. 32
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564036
    Date :
    1737
    Source :
    Privé
    ... de copie de ce document. Instruction sur le débouillé des laines destinées à la fabrique des tapisseries. Paris. Imprimerie Royale, 1737. vol. 44. 8 pages
  8. 33
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564077
    Date :
    18 mars 1737
    Source :
    Privé
    ... à Amiens, surpris en contravention auxrèglements de police et le déclarant déchu de la qualité d'imprimeur. Paris. Imprimerie Royale, 1737. vol. 44. 3 pages
  9. 34
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564202
    Date :
    31 août 1737
    Source :
    Privé
    ... réglant le nombre des officiers de ses troupes, d'infanterie française, qui auront congé par semestre. Paris. Imprimerie Royale, 1737. vol. 45. 11 pages
  10. 35
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564255
    Date :
    12 novembre 1737
    Source :
    Privé
    ... marchands de la ville de Versailles, pour avoir contrevenu aux ordonnances et règlements de police. Paris. Imprimerie Jouvenel, 1737. vol. 45. 8 pages
  11. 36
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4132961
    Date :
    1733 (1931)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/250/Louisbourg/1733(1931) (Porte Dauphine), Numéro de boîte : 2000209234
    ... Paris, le 15 mai 1931 (ancienne cote : C 11 A, 126, pièce 46). Reçu à Ottawa en octobre 1931 (registre d'acquisition, p. 85). Le document original se trouve 
  12. 37
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564213
    Date :
    17 sept. 1737
    Source :
    Privé
    ... de péage par terre, prétendu par ledit sieur Vidaud audit lieu d'authon, généralité de Dauphiné. Paris. Imprimerie Royale, 1739. vol. 45. 3 pages
  13. 38
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564243
    Date :
    22 octobre 1737
    Source :
    Privé
    ... Lettres patentes ordonnant la coupe de vingt-cinq arbres dans le parc de Chambord pour réparer le château. Paris. Imprimerie Simon, 1737. vol. 45. 3 pages
  14. 39
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564227
    Date :
    1 octobre 1737
    Source :
    Privé
    ... chargés ouvides, montant par la rivière de Rhône, au lieu de Saint-Vallier, généralité deGrenoble. Paris. Imprimerie Royale, 1739. vol. 45. 2 pages
  15. 40
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564069
    Date :
    12 mars 1737
    Source :
    Privé
    ... ou péage par eau, arrivage et dérivage, sur les bateaux et marchandises passant sur la rivière d'Oyse. Paris. Imprimerie Royale, 1737. vol. 44. 12 pages
  16. 41
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564201
    Date :
    31 août 1737
    Source :
    Privé
    ... roi réglant le nombre des officiers de ses troupes de cavalerie et de dragons qui auront congé par semestre. Paris. Imprimerie Royale, 1737. vol. 45. 10 pages
  17. 42
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564041
    Date :
    5 février 1737
    Source :
    Privé
    ... avenir audit lieu et non ailleurs, aux charges et conditions et suivant le tarif inséré dans leprésent arrêt. Paris. Imprimerie Royale, 1737. vol. 44. 3 pages
  18. 43
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564011
    Date :
    8 janvier 1737
    Source :
    Privé
    ... du roi réduisant les troupes suisses et grisonnes qui sont au service de Sa Majesté et réglant leur paiement. Paris. Imprimerie Royale, 1737. vol. 44. 6 pages
  19. 44
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3091178
    Date :
    1737, mai, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2233
    ... Paris, 32 ans ou environ; engagement auprès de Jean Lafargue, capitaine du navire le Comte-de-Matignon, pour l'aller servir, ou autres le représentant, à 
  20. 45
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564009
    Date :
    8 janvier 1737
    Source :
    Privé
    ... possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi portant réduction dans les régiments de hussards. Paris. Imprimerie Royale, 1737. vol. 44. 7 pages
  21. 46
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564040
    Date :
    5 février 1737
    Source :
    Privé
    ... chanoines de Notre Dame de Poissy, seront perçu par un même receveur, suivant le tarif y énoncé. Paris. Imprimerie Royale, 1737. vol. 44. 8 pages
  22. 47
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564204
    Date :
    7 septembre 1737
    Source :
    Privé
    ... qui brûlent les herbes de mer commues sous les noms de varech ou vraicq, pour en faire de la soude. Paris. Imprimerie Royale, 1737. vol. 45. 4 pages
  23. 48
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564056
    Date :
    26 février 1737
    Source :
    Privé
    ... vendanges provenantes de leurs terres en Anjou, qu'ils ont fait transporter dans la province de Bretagne. Paris. Imprimerie Prault, 1737. vol. 44. 4 pages
  24. 49
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564124
    Date :
    16 mai 1737
    Source :
    Privé
    ... du Roi concernant les formalités à observer par les fabricants des toiles de Picardie, Flandre etc... Paris. Imprimerie Royale, 1737. vol. 44. 4 pages
  25. 50
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564066
    Date :
    12 mars 1737
    Source :
    Privé
    ... péage prétendu par le sieur abbé de Jumièges, sur la rivière d'Eure, au lieu de Cocherel, généralité de Rouen. Paris. Imprimerie Royale, 1742. vol. 44. 2 pages
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Date de modification :