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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1736
Consultables en ligne : Oui
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Archives (45)

Date :

1730-1739 (45)

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Affichage de 1 - 25 sur 45 résultats filtrés
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  1. 1
    folios 471-472
    1 objet(s) numérique(s)

    [Etat de compte entre les sieurs Labbé et Bertrand Larréguy, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112920
    Date :
    1736, novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Etat de compte entre les sieurs Labbé et Bertrand Larréguy, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  2. 2
    folio 387
    39 objet(s) numérique(s)

    [Plusieurs requêtes et mémoires, sans suite de procédure, présentés en ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112911
    Date :
    1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Plusieurs requêtes et mémoires, sans suite de procédure, présentés en ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  3. 3
    folio 188v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113330
    Date :
    1736, août, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui reçoit le sieur 
  4. 4
    une page
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113337
    Date :
    1736, novembre, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Attestation de cote et paraphe 
  5. 5
    folio 185
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113325
    Date :
    1736, juillet, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui reçoit Gilles Burette 
  6. 6
    folio 430
    2 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Bernard Muiron contre le sieur Davigran concernant l'enregistrement ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112916
    Date :
    1736, octobre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Requête de Bernard Muiron contre le sieur Davigran concernant l'enregistrement ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé 
  7. 7
    page 1
    28 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre Jean Hébert dit Léveillé, charpentier, et Mathieu Turin, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112823
    Date :
    1731-1738
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Procès entre Jean Hébert dit Léveillé, charpentier, et Mathieu Turin, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  8. 8
    folio 136
    213 objet(s) numérique(s)

    [Faillite de la Compagnie de l'Ile d'Orléans. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112902
    Date :
    1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Faillite de la Compagnie de l'Ile d'Orléans. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2108
  9. 9
    folio 184v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113324
    Date :
    1736, juillet, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui reçoit les enfants 
  10. 10
    folio 431
    2 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil portant sur la requête des sieurs Carrerot ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112917
    Date :
    1736, août, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Arrêt du Conseil portant sur la requête des sieurs Carrerot ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  11. 11
    folio 432
    4 objet(s) numérique(s)

    [Rapport du procès entre Jacques Duval, constructeur, et le sieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112918
    Date :
    1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Rapport du procès entre Jacques Duval, constructeur, et le sieur ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  12. 12
    folio 327
    10 objet(s) numérique(s)

    [Rochefort. Lettre à M. Bertrand Heuteaux demeurant à l'Ile Royale ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112984
    Date :
    1734, 1737-1738
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    [Rochefort. Lettre à M. Bertrand Heuteaux demeurant à l'Ile Royale ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  13. 13
    folio 2v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113339
    Date :
    1736, novembre, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Sentence sur l'appel de Julien 
  14. 14
    folio 187v
    3 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113329
    Date :
    1736, août, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  15. 15
    folio 417
    2 objet(s) numérique(s)

    [Requête de François Lesseme contre le sieur Jean de Lasson, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112913
    Date :
    1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Requête de François Lesseme contre le sieur Jean de Lasson, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  16. 16
    folio 192v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113334
    Date :
    1736, octobre, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Anne Belisle 
  17. 17
    folio 194
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113336
    Date :
    1736, octobre, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Joseph 
  18. 18
    folio 189v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113331
    Date :
    1736, août, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui reçoit le sieur 
  19. 19
    folio 45
    478 objet(s) numérique(s)

    [Succession d'Antoine Paris, négociant. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112828
    Date :
    1731-1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    [Succession d'Antoine Paris, négociant. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2106
  20. 20
    folio 182v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113322
    Date :
    1736, juin, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui ordonne que les 
  21. 21
    folio 1
    177 objet(s) numérique(s)

    ["Registre servant à l'enregistrement de toutes sortes d'actes requis par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113068
    Date :
    1732-1743
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-699
    ["Registre servant à l'enregistrement de toutes sortes d'actes requis par ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  22. 22
    folio 190
    4 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113332
    Date :
    1736, août, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  23. 23
    page 1
    58 objet(s) numérique(s)

    ["Registre pour servir à l'enregistrement des amendes prononcées par arrêt ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113066
    Date :
    1728-1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-699
    ["Registre pour servir à l'enregistrement des amendes prononcées par arrêt ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  24. 24
    folio 418
    7 objet(s) numérique(s)

    [Affaire de commerce maritime du sieur Louis Lacroi ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112914
    Date :
    1736, novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Affaire de commerce maritime du sieur Louis Lacroi ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2108
  25. 25
    folio 185v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113326
    Date :
    1736, août, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui ordonne que les 
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