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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1736
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Dossier
Source : Privé
Affichage de 1 - 12 sur 12 résultats filtrés
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  1. 1
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112918
    Date :
    1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Rapport du procès entre Jacques Duval, constructeur, et le sieur ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4124298
    Date :
    s.d., 1533, 1927
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7484-276-9-F, MG30-D95, Numéro de volume : 12
    Nouvelle-France - Cartier, Jacques. Comprend des photocopies sur la noblesse de Cartier, copies manuscrites des chartes données à Cartier et aux autres 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4107419
    Date :
    s.d., 1533, 1927
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-D95, Numéro de volume : 12
    Nouvelle-France - Cartier, Jacques. Comprend des photocopies sur la noblesse de Cartier, copies manuscrites des chartes données à Cartier et aux autres 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5269065
    Date :
    1677-1991
    Source :
    Privé
    Référence :
    R5935-163-9-F, Numéro de volume : 10
    La Seigneurie de Saint-Jean-Port-Joli (tricentenaire) - Documents épars de l'auteur (copies et originaux)
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5269061
    Date :
    1723-1979
    Source :
    Privé
    Référence :
    R5935-159-7-F, Numéro de volume : 10
    Documents relatifs à la publication du volume La Seigneurie de Philippe Aubert de Gaspé - Copies de documents anciens - Autographes, carte, portrait, etc
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    **
    Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5269059
    Date :
    1670-1776; 196?
    Source :
    Privé
    Référence :
    R5935-157-3-F, Numéro de volume : 12, 12
    Photographies de plans concernant Fort Chambly, Isthme de l'Acadie, Lac Champlain, Fort Pentagouet
  7. 7
    16 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113891
    Date :
    1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 16
    ... Jacques Hupé de La Groye et Ursule Durand, veuve d'Antoine Hupé de La Groye (différend sur la ligne de démarcation entre deux concessions mitoyennes) 
  8. 8
    14 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3134975
    Date :
    1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-776
    ... Jacques Gourdeau, négociant de Québec et demandeur, et Louis Fornel, négociant du même lieu, défendeur et appelant. Le litige concerne un mur mitoyen 
  9. 9
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113319
    Date :
    1736, janvier, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... Jacques Duval et Etienne Gombert qui les enjoint à mettre leurs pièces dans les mains du rapporteur. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  10. 10
    8 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113320
    Date :
    1736, mars, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... Jacques Duval appelant et Etienne Gombert intimé condamnant Gombert à payer les salaires de Duval. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3041874
    Date :
    1710-1758
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-770--F-771
    ... , radoubs, etc. Jean-Jacques Catillon et André Estourmel. Archives départementales de la Charente-Maritime (La Rochelle, France) vol. B4202, B4203
  12. 12
    213 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112902
    Date :
    1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    ... Jacques Bénard de 200 livres pour salaire de la présente année (folio 178). Opposition du sieur Vimont, directeur de la compagnie, qui demande une provision 
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