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Date : 1735
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  1. 1
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112908
    Date :
    1735, novembre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Mémoire du sieur Dolabarats pour faire débouter le sieur Dupérier ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  2. 2
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113306
    Date :
    1735, novembre, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Pierre Lamée 
  3. 3
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113308
    Date :
    1735, novembre, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt rendu entre Antoine 
  4. 4
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113300
    Date :
    1735, septembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  5. 5
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113313
    Date :
    1735, novembre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui homologue la sentence 
  6. 6
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113317
    Date :
    1735, décembre, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt entre Joseph Brisson et 
  7. 7
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113303
    Date :
    1735, septembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui reçoit et installe 
  8. 8
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113295
    Date :
    1735, août, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt rendu sur la requête du 
  9. 9
    51 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112907
    Date :
    1735
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Succession de Pierre Bonaim Lachaume, habitant du ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2108
  10. 10
    333 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112927
    Date :
    1727-1735
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Plumitif d'audiences du Conseil supérieur de l'Ile Royale, couvrant la ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  11. 11
    28 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112823
    Date :
    1731-1738
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Procès entre Jean Hébert dit Léveillé, charpentier, et Mathieu Turin, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  12. 12
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113310
    Date :
    1735, novembre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui confirme sentence de 
  13. 13
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113305
    Date :
    1735, octobre, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt de mainlevée d'une saisie 
  14. 14
    6 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113291
    Date :
    1735, avril, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt sur requête de Jean 
  15. 15
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113301
    Date :
    1735, septembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  16. 16
    10 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112984
    Date :
    1734, 1737-1738
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    [Rochefort. Lettre à M. Bertrand Heuteaux demeurant à l'Ile Royale ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  17. 17
    5 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113290
    Date :
    1735, mars, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne François 
  18. 18
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113289
    Date :
    1735, mars, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt au criminel contre Judith 
  19. 19
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113302
    Date :
    1735, septembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  20. 20
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113299
    Date :
    1735, septembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui renvoie les sieurs 
  21. 21
    478 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112828
    Date :
    1731-1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    [Succession d'Antoine Paris, négociant. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2106
  22. 22
    15 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112906
    Date :
    1735, mai
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Démission du sieur Nicolas Pigeot de la charge de greffier ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2108 
  23. 23
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113307
    Date :
    1735, novembre, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  24. 24
    177 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113068
    Date :
    1732-1743
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-699
    ["Registre servant à l'enregistrement de toutes sortes d'actes requis par ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  25. 25
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113047
    Date :
    1735, avril, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Acte notarié concernant la succession de Charles Jue (ou Sue) ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
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