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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1735
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
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  1. 26
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    [Édit du Roi portant que les rentes viagères en forme ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563635
    Date :
    mars 1735
    Source :
    Privé
    [Édit du Roi portant que les rentes viagères en forme ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du Roi portant que les rentes viagères en 
  2. 27
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    Pièces originales

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3102764
    Date :
    1729-1755
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA2, Numéro de volume : 30570, Numéro de bobine de microfilm : C-9195
    Pièces originales. Famille Hocquart (Gilles). Liste des folios copiés: 261-262, 265, 267-267v, 276-285v, 291, 293-295, 297-298v, 309, 312-312v
  3. 28
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    Pièces originales

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3102831
    Date :
    1658-1757
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA2, Numéro de volume : 31294, Numéro de bobine de microfilm : C-9195, Numéro de dossier : 1319
    Pièces originales. Famille de Brisay
  4. 29
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    [Commission de greffier de la juridiction royale des Trois-Rivières et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060901
    Date :
    1735, octobre, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 13, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Commission de greffier de la juridiction royale des Trois-Rivières et ...] Commission de greffier de la juridiction royale des Trois-Rivières et de notaire 
  5. 30
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    [Lettre de Beauvais-Lefer au ministre - retour de Cadix de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2317528
    Date :
    1735, juin, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG2-B3, Numéro de bobine de microfilm : C-11620
    [Lettre de Beauvais-Lefer au ministre - retour de Cadix de ...] Lettre de Beauvais-Lefer au ministre - retour de Cadix de la Marie Françoise: somme 
  6. 31
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    [Le président du conseil de marine à MM. Cottart et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2512242
    Date :
    1735, juin, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4193, F-264
    [Le président du conseil de marine à MM. Cottart et ...] Le président du conseil de marine à MM. Cottart et Compagnie. A appris avec plaisir qu'ils avaient 
  7. 32
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    [Le président du conseil de marine à M. de St ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2512379
    Date :
    1735, avril, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4194, F-265
    [Le président du conseil de marine à M. de St ...] Le président du conseil de marine à M. de St Ovide. M. Le Normant s'étant bien acquitté des fonctions 
  8. 33
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi qui en interprétant l'article ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563599
    Date :
    1er février 1735
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi qui en interprétant l'article ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi qui en 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    [Arrêt permettant aux habitants de la paroisse de Morsallines, amirauté ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563594
    Date :
    29 janvier 1735
    Source :
    Privé
    [Arrêt permettant aux habitants de la paroisse de Morsallines, amirauté ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt permettant aux habitants 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi faisant jouir de l'armistie portée par l'ordonnance ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563671
    Date :
    1er mai 1735
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi faisant jouir de l'armistie portée par l'ordonnance ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi faisant jouir 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    [Le président du conseil de marine à M. Tassin. A ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2512245
    Date :
    1735, décembre, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4193, F-264
    [Le président du conseil de marine à M. Tassin. A ...] Le président du conseil de marine à M. Tassin. A reçu un mémoire du Sieur Ollivier de Vezain touchant 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    [Déclaration de naufrage de John Strange (s), commandant la Willing ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3034329
    Date :
    1735, décembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1694
    [Déclaration de naufrage de John Strange (s), commandant la Willing ...] Déclaration de naufrage de John Strange (s), commandant la Willing Mind sz 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui fait défense aux habitants des seigneuries de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060858
    Date :
    1735, juin, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 13, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Ordonnance qui fait défense aux habitants des seigneuries de la ...] Ordonnance qui fait défense aux habitants des seigneuries de la Bouteillerie, 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du roi dispensant les receveurs généraux des domaines ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563626
    Date :
    6 mars 1735
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes du roi dispensant les receveurs généraux des domaines ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes du roi 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    [Arrêt augmentant et fixant au nombre de neuf le nombre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563606
    Date :
    12 février 1735
    Source :
    Privé
    [Arrêt augmentant et fixant au nombre de neuf le nombre ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt augmentant et fixant au nombre de neuf le 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    ["Bordereau des Lettres de change Tirées Sur Monsieur Mouffle de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2472742
    Date :
    1735, décembre, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-F1A, Numéro de bobine de microfilm : C-3055, F-1029, F-1029
    ["Bordereau des Lettres de change Tirées Sur Monsieur Mouffle de ...] "Bordereau des Lettres de change Tirées Sur Monsieur Mouffle de la Tuillerie 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant le commerce des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563759
    Date :
    1er octobre 1735
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant le commerce des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant le 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi réglant l'évaluation des offices ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563773
    Date :
    15 novembre 1735
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi réglant l'évaluation des offices ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi réglant 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    [Déclaration d'achat de François Dumas (s) de la Marie-Louise de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3034308
    Date :
    1735, juin, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1694
    [Déclaration d'achat de François Dumas (s) de la Marie-Louise de ...] Déclaration d'achat de François Dumas (s) de la Marie-Louise de Louisbourg qu'il fera 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    [Le président du conseil de marine à MM. de Beauharnois ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2512264
    Date :
    1735, avril, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4194, F-265
    [Le président du conseil de marine à MM. de Beauharnois ...] Le président du conseil de marine à MM. de Beauharnois et Hocquart
  21. 46
    Aucun objet numérique

    ["Ordres du Roi au trésorier général de la Marine M. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2472702
    Date :
    1735
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-F1A, Numéro de bobine de microfilm : C-3055, F-1029, F-1029
    ["Ordres du Roi au trésorier général de la Marine M. ...] "Ordres du Roi au trésorier général de la Marine M. de Selle de payer dessommes au port de 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    [Commission d'arpenteur royal au sieur Louis Champoux, habitant du Cap ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060889
    Date :
    1735, décembre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 13, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Commission d'arpenteur royal au sieur Louis Champoux, habitant du Cap ...] Commission d'arpenteur royal au sieur Louis Champoux, habitant du Cap de la 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    [Règlement des droits et salaires des officiers de l'Amirauté à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3042428
    Date :
    1735, mai, 24 et 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9183, F-433
    [Règlement des droits et salaires des officiers de l'Amirauté à ...] Règlement des droits et salaires des officiers de l'Amirauté à l'Ile Royale
  24. 49
    Aucun objet numérique

    [Requête concernant la vente de l'Aimable Petronille de Louisbourg, vendue ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3034323
    Date :
    1735, novembre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1694
    [Requête concernant la vente de l'Aimable Petronille de Louisbourg, vendue ...] Requête concernant la vente de l'Aimable Petronille de Louisbourg, 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    [Déclaration d'achat d'Arnaud Blaize Descamps (s) d'un quart d'intérêt sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3034328
    Date :
    1735, décembre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1694
    [Déclaration d'achat d'Arnaud Blaize Descamps (s) d'un quart d'intérêt sur ...] Déclaration d'achat d'Arnaud Blaize Descamps (s) d'un quart d'intérêt sur le 
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