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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1735
Niveau hiérarchique : Dossier
Consultables en ligne : Oui
Genre de documents : Documents textuels
No d'instrument de recherche : MSS0395

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Archives (93)

Date :

1730-1739 (93)

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Affichage de 76 - 93 sur 93 résultats filtrés
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  1. 76
    page 1
    8 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Blaise Cassagnolle, marchand de Louisbourg, à l'encontre du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3139634
    Date :
    1735, septembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-605, Numéro de dossier : 74
    [Requête de Blaise Cassagnolle, marchand de Louisbourg, à l'encontre du ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  2. 77
    folio 172
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113314
    Date :
    1735, novembre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne François 
  3. 78
    folio 734
    1 objet(s) numérique(s)

    [Lettre du sieur de Loppinot. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112852
    Date :
    1735
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-682
    [Lettre du sieur de Loppinot. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2106. Lettre du sieur de Loppinot
  4. 79
    page 1
    5 objet(s) numérique(s)

    [Suite au décès de la veuve Perré, maître de grave, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3139633
    Date :
    1735, juin, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-605, Numéro de dossier : 73
    [Suite au décès de la veuve Perré, maître de grave, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2119
  5. 80
    folio 1
    96 objet(s) numérique(s)

    ["Plumitif d'audiences au Conseil supérieur de Louisbourg", du 28 avril ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113065
    Date :
    1735-1738
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-699
    ["Plumitif d'audiences au Conseil supérieur de Louisbourg", du 28 avril ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  6. 81
    folio 1
    55 objet(s) numérique(s)

    [Registre d'acceptations ou renonciations de succes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113541
    Date :
    1734-1744
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-608, Numéro de dossier : 127
    [Registre d'acceptations ou renonciations de succes ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2122
  7. 82
    page 1
    193 objet(s) numérique(s)

    [Papiers touchant la succession du sieur Jean-Baptiste De Couagne, ingénieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113542
    Date :
    1732-1740
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-608, Numéro de dossier : 129
    [Papiers touchant la succession du sieur Jean-Baptiste De Couagne, ingénieur ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour 
  8. 83
    page 1
    22 objet(s) numérique(s)

    [Avis de parents concernant la tutelle des enfants mineurs de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113619
    Date :
    1733, 1752
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-615, Numéro de dossier : 243
    [Avis de parents concernant la tutelle des enfants mineurs de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  9. 84
    folio 163
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113297
    Date :
    1735, septembre, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt sur requête d'André 
  10. 85
    folio 171
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113311
    Date :
    1735, novembre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui reçoit Guillaume 
  11. 86
    folio 172v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113315
    Date :
    1735, novembre, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt entre Joseph Brisson et 
  12. 87
    une page
    115 objet(s) numérique(s)

    [Livre de comptes (registre) d'Antoine Péré. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113530
    Date :
    1735
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-606, Numéro de dossier : 83 bis
    [Livre de comptes (registre) d'Antoine Péré. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2120
  13. 88
    page 1
    31 objet(s) numérique(s)

    [Vente des bestiaux de Judith La Bretonnière et estimation des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113528
    Date :
    1735
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-606, Numéro de dossier : 82
    [Vente des bestiaux de Judith La Bretonnière et estimation des ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  14. 89
    folio 1
    86 objet(s) numérique(s)

    [Registre pour servir à l'enregistrement des sentences rendues en matière ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113536
    Date :
    1734-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-607, Numéro de dossier : 122
    [Registre pour servir à l'enregistrement des sentences rendues en matière ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  15. 90
    page 1
    14 objet(s) numérique(s)

    [Procédures touchant l'apposition des scellés chez le sieur Dolabaratz à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3139629
    Date :
    1735, septembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-605, Numéro de dossier : 68
    [Procédures touchant l'apposition des scellés chez le sieur Dolabaratz à ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  16. 91
    page 2
    313 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle contre Judith La Bretonnière et François Saint-Aubin, son ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113527
    Date :
    1735
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-606, Numéro de dossier : 81
    [Procédure criminelle contre Judith La Bretonnière et François Saint-Aubin, son ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé 
  17. 92
    folio 318
    17 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre François Lesseme et le sieur Vallée, arpenteur. Requête ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112905
    Date :
    1735, mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Procès entre François Lesseme et le sieur Vallée, arpenteur. Requête ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  18. 93
    folio 368
    29 objet(s) numérique(s)

    [Procès criminel instruit à la requête du sieur Dobiola, demandeur, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112909
    Date :
    1735
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-684
    [Procès criminel instruit à la requête du sieur Dobiola, demandeur, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
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