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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1734
Fait partie du no MIKAN : 2172861

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1730-1739 (78)

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  1. 1
    folio 114
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113234
    Date :
    1734, janvier, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Jean Mirey 
  2. 2
    folio 121
    3 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113246
    Date :
    1734, mai, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt sur requête de Germain 
  3. 3
    folio 125
    4 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113251
    Date :
    1734, juin, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui permet à Eustache La 
  4. 4
    folio 131v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113265
    Date :
    1734, juillet, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui donne défaut à Jean 
  5. 5
    page 837
    4 objet(s) numérique(s)

    [Défense présentée au Conseil supérieur par le sieur Cassaignolles, au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112750
    Date :
    n.d. [après 1734]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Défense présentée au Conseil supérieur par le sieur Cassaignolles, au ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  6. 6
    folio 124v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113250
    Date :
    1734, juin, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui accorde saisie au P
  7. 7
    folio 122
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113247
    Date :
    1734, mai, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui accorde huitaine à 
  8. 8
    folio 134v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113271
    Date :
    1734, août, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui installe M
  9. 9
    folio 116
    4 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113241
    Date :
    1734, janvier, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Michel 
  10. 10
    folio 93
    4 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil touchant la plainte portée par l'équipage de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112894
    Date :
    1734, août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Arrêt du Conseil touchant la plainte portée par l'équipage de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  11. 11
    folio 131
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113263
    Date :
    1734, juillet, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt rendu à la requête de 
  12. 12
    folio 132v
    3 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113268
    Date :
    1734, août, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt rendu sur la requête du 
  13. 13
    folio 14
    80 objet(s) numérique(s)

    [Successions de Jean Chevalier et de François Cheva ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112890
    Date :
    1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Successions de Jean Chevalier et de François Cheva ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2108
  14. 14
    folio 135v
    3 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113274
    Date :
    1734, août, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Joseph 
  15. 15
    folio 143
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113284
    Date :
    1734, novembre, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui met à néant l'appel 
  16. 16
    folio 7
    7 objet(s) numérique(s)

    [Acte de tutelle des enfants mineurs de Joseph Castaigne et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112888
    Date :
    1734, juillet, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Acte de tutelle des enfants mineurs de Joseph Castaigne et ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2108 
  17. 17
    folio 1
    333 objet(s) numérique(s)

    [Plumitif d'audiences du Conseil supérieur de l'Ile Royale, couvrant la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112927
    Date :
    1727-1735
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Plumitif d'audiences du Conseil supérieur de l'Ile Royale, couvrant la ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  18. 18
    folio 142
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113283
    Date :
    1734, novembre, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui ordonne que Jacques 
  19. 19
    folio 130v
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113261
    Date :
    1734, juillet, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Thomas Paris 
  20. 20
    folio 136v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113276
    Date :
    1734, septembre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt confirmant celui du 3 
  21. 21
    folio 410
    55 objet(s) numérique(s)

    [Succession de Pierre Carrerot. (Feu Carrerot, receveur des droits de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112834
    Date :
    1732-1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    [Succession de Pierre Carrerot. (Feu Carrerot, receveur des droits de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  22. 22
    folio 136v
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113275
    Date :
    1734, septembre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui renvoie à l'Amirauté 
  23. 23
    folio 115
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113237
    Date :
    1734, janvier, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui accorde défaut à Jean 
  24. 24
    folio 135v
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113273
    Date :
    1734, août, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui renvoie au bailliage 
  25. 25
    page 1
    28 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre Jean Hébert dit Léveillé, charpentier, et Mathieu Turin, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112823
    Date :
    1731-1738
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Procès entre Jean Hébert dit Léveillé, charpentier, et Mathieu Turin, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
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