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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1734
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
No d'instrument de recherche : MSS2355

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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi subrogeant monsieur Barberie de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563348
    Date :
    13 avril 1734
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi subrogeant monsieur Barberie de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  2. 2
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'en payant par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563463
    Date :
    24 août 1734
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'en payant par ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant 
  3. 3
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    [Arrêt du Conseil du Roi faisant défenses aux cabaretiers établis ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563523
    Date :
    9 novembre 1734
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil du Roi faisant défenses aux cabaretiers établis ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil du Roi faisant 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi concernant la pêche des moules dans la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563554
    Date :
    21 décembre 1734
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi concernant la pêche des moules dans la ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, vol
  5. 5
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    [Édit du Roi supprimant les deux offices de payeurs et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563302
    Date :
    février 1734
    Source :
    Privé
    [Édit du Roi supprimant les deux offices de payeurs et ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du Roi supprimant les deux offices de 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'en payant par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563379
    Date :
    25 mai 1734
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'en payant par ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant 
  7. 7
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'en payant par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563437
    Date :
    31 juillet 1734
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'en payant par ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant 
  8. 8
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    [Ordonnance du roi pour la division et l'étendue des départements ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563539
    Date :
    30 novembre 1734
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi pour la division et l'étendue des départements ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, vol
  9. 9
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'en payant par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563372
    Date :
    23 mai 1734
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'en payant par ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant 
  10. 10
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    [Instruction pour un garde magasin des vivres d'Ita ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563264
    Date :
    janvier 1734
    Source :
    Privé
    [Instruction pour un garde magasin des vivres d'Ita ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Instruction pour un garde magasin des vivres 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que par le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563546
    Date :
    14 décembre 1734
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que par le ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que par le 
  12. 12
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une sentence de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563378
    Date :
    25 mai 1734
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une sentence de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une 
  13. 13
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres patentes sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563325
    Date :
    23 mars 1734
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres patentes sur ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres 
  14. 14
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi modérant à 20 livres ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563347
    Date :
    10 avril 1734
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi modérant à 20 livres ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi modérant à 20 livres 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi en faveur de l'Hôpital général. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563543
    Date :
    12 décembre 1734
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi en faveur de l'Hôpital général. ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi en faveur de l'Hôpital général
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'en payant par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563388
    Date :
    2 juin 1734
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'en payant par ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant 
  17. 17
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    [Ordonnance du roi pour augmenter le régiment d'infanterie d'Enghieu, d'unbataillon, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563549
    Date :
    16 décembre 1734
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi pour augmenter le régiment d'infanterie d'Enghieu, d'unbataillon, ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document
  18. 18
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi modérant à 4 sols ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563292
    Date :
    16 février 1734
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi modérant à 4 sols ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi modérant à 4 sols du 
  19. 19
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi fixant les droits des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563263
    Date :
    30 janvier 1734
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi fixant les droits des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi fixant les droits 
  20. 20
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    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides confirmant une sentence ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563449
    Date :
    13 août 1734
    Source :
    Privé
    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides confirmant une sentence ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt contradictoire de la Cour des 
  21. 21
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    [Ordonnance du roi portant augmentation d'officiers dans les compagnies franches ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563342
    Date :
    1er avril 1734
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi portant augmentation d'officiers dans les compagnies franches ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant droit de péage, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562964
    Date :
    24 février 1734
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant droit de péage, ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi en faveur des habitants ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563317
    Date :
    16 mars 1734
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi en faveur des habitants ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi en faveur des 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi réglant le rang des capitaines des quinze ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563365
    Date :
    15 mai 1734
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi réglant le rang des capitaines des quinze ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi réglant le rang des 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant l'embarquement et le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563256
    Date :
    19 janvier 1734
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant l'embarquement et le ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, vol
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