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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1734
Niveau hiérarchique : Dossier
Source : Privé
Genre de documents : Documents textuels

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Archives (180)

Date :

1730-1739 (180)

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  1. 176
    folio 1
    333 objet(s) numérique(s)

    [Plumitif d'audiences du Conseil supérieur de l'Ile Royale, couvrant la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112927
    Date :
    1727-1735
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    ... 'audiences du Conseil supérieur de l'Ile Royale, couvrant la période du 1 septembre 1727 à mars 1735. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 184
  2. 177
    page 1
    473 objet(s) numérique(s)

    Ile Royale

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115299
    Date :
    1729-1744
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-283
    ... les volumes précédents. Ils ont été décrits individuellement pour les autres volumes mais non pour celui-ci. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 80
  3. 178
    page 1
    377 objet(s) numérique(s)

    [Registre pour servir à l'enregistrement des sentences rendues au Bailliage ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113535
    Date :
    1734-1740
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-607, Numéro de dossier : 121
    ... servir à l'enregistrement des sentences rendues au Bailliage royal de Louisbourg, août 1734 à septembre 1740. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 196
  4. 179
    page index
    779 objet(s) numérique(s)

    Ports, autres lieux, îles du Vent

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115279
    Date :
    1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-262
    ... îles du Vent. Les documents de ce volume concernant le Canada sont aussi décrits individuellement. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 60
  5. 180
    folio 1
    701 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances, arrêts rendus sous le règne de Louis XV

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492128
    Date :
    1730-1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-986--F-987
    Édits, ordonnances, arrêts rendus sous le règne de Louis XV. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 2
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