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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1733
Niveau hiérarchique : Dossier
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Archives (223)

Date :

1730-1739 (223)

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  1. 201
    page 1027
    16 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre la veuve Perré, les sieurs Borny et Louis ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112877
    Date :
    1733, octobre-novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    ... : Requête de Louis Salmon contre Thomas Paris, avec billet signé par Paris, et assignation à comparaître. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 182
  2. 202
    page 1098
    8 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre la Compagnie de l'Ile d'Orléans et le sieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112884
    Date :
    1733, septembre, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    ... Etat des frais faits par les directeurs de la Compagnie dans l'affaire contre le sieur Le Guy. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 182
  3. 203
    page 692
    24 objet(s) numérique(s)

    [Enquête faite à la requête du sieur Mullot, aubergiste, contre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112864
    Date :
    1733, septembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    ... du navire le Militaire, qui lui aurait vendu du boeuf de mauvaise qualité. Cinq pièces non cotées. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 182
  4. 204
    page 1051
    16 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre François Vallée, arpenteur du roi, et le sieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112879
    Date :
    1733, juin-août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    ... dans cette maison. Réponse du Conseil à la requête de Vallée. Nouvelle requête de Vallée contre Brisson. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 182
  5. 205
    page 986
    24 objet(s) numérique(s)

    [Inventaire après décès de dame Anne Levron, à la requête ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112873
    Date :
    1733, décembre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    ... décès de dame Anne Levron, à la requête de son mari, Pierre Benoît, enseigne d'une compagnie de la Marine. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 182
  6. 206
    page 1
    142 objet(s) numérique(s)

    ["Enregistrement des expéditions, brevets de la Cour et délibérations du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113067
    Date :
    1718-1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-699
    ... expéditions, brevets de la Cour et délibérations du Conseil Supérieur rendus aux audiences". (93 folios) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 190
  7. 207
    folio 1
    177 objet(s) numérique(s)

    ["Registre servant à l'enregistrement de toutes sortes d'actes requis par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113068
    Date :
    1732-1743
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-699
    ... royaux concernant les salaires, la navigation; règlements municipaux; sentences arbitrales, etc. (91 folios) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 190
  8. 208
    page 1
    193 objet(s) numérique(s)

    [Papiers touchant la succession du sieur Jean-Baptiste De Couagne, ingénieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113542
    Date :
    1732-1740
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-608, Numéro de dossier : 129
    ... , puis de Marie Josephe d'Entremont et concernant la succession d'Antoine Paris, 1732-1739. (58 pièces) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 197
  9. 209
    table, folio 1
    532 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances et arrêts concernant le Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492147
    Date :
    1670-1760
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1015
    Édits, ordonnances et arrêts concernant le Canada. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 21
  10. 210
    page index
    642 objet(s) numérique(s)

    Ports, autres lieux, îles du Vent

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115277
    Date :
    1733
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-260
    ... îles du Vent. Les documents de ce volume concernant le Canada sont aussi décrits individuellement. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 58
  11. 211
    page index
    663 objet(s) numérique(s)

    Cayenne, Saint-Domingue, Amérique du Nord

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115278
    Date :
    1733
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-261
    ... Amérique du Nord. Les documents de ce volume concernant le Canada sont aussi décrits individuellement. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 59
  12. 212
    page [716]
    112 objet(s) numérique(s)

    [Succession de Charles-Yves Duval, menuisier. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112865
    Date :
    1733, mai
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    ... , quittances et mémoires se rapportant à la succession de feu Duval. Dossier assez endommagé. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 182
  13. 213
    page 1
    121 objet(s) numérique(s)

    [Papiers touchant la succession de défunte dame Jeanne Thibaudeau, veuve ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113560
    Date :
    1715-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-609, Numéro de dossier : 151
    ... Papiers touchant la succession de défunte dame Jeanne Thibaudeau, veuve de Michel Degoutin. (48 pièces) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 197
  14. 214
    page 148
    211 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112856
    Date :
    1733, mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    ... , dame Lopineau. Ils sont condamnés à la torture et au bannissement. Pièces cotées 1 à 45. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 182
  15. 215
    folio 45
    478 objet(s) numérique(s)

    [Succession d'Antoine Paris, négociant. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112828
    Date :
    1731-1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    ... France et les Iles d'Amérique; armements des navires. Ces états sont échangés entre Antoine Paris et l'armateur Jung de Bordeaux (folio 116). Cote E 
  16. 216
    folio titre
    303 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492149
    Date :
    1712-1746
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1016
    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 23
  17. 217
    page 1
    279 objet(s) numérique(s)

    [Papiers concernant Nicolas Berichon et Marie Brouillé, veuve Berichon ainsi ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113760
    Date :
    1721, 1732-1733
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-624, Numéro de dossier : 476
    ... concernant Nicolas Berichon et Marie Brouillé, veuve Berichon ainsi que leurs cinq enfants. (85 pièces) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 208
  18. 218
    folio 1
    350 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492148
    Date :
    1712-1754
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1016
    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 22
  19. 219
    folio 1
    333 objet(s) numérique(s)

    [Plumitif d'audiences du Conseil supérieur de l'Ile Royale, couvrant la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112927
    Date :
    1727-1735
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    ... 'audiences du Conseil supérieur de l'Ile Royale, couvrant la période du 1 septembre 1727 à mars 1735. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 184
  20. 220
    page 1
    473 objet(s) numérique(s)

    Ile Royale

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115299
    Date :
    1729-1744
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-283
    ... les volumes précédents. Ils ont été décrits individuellement pour les autres volumes mais non pour celui-ci. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 80
  21. 221
    page 358
    194 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112857
    Date :
    1733, avril-mai
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    ... dit Lespagnol, accusé d'un vol perpétré à Port Toulouse. Condamné à la torture. Pièces cotées 1 à 29. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 182
  22. 222
    folio 1
    701 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances, arrêts rendus sous le règne de Louis XV

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492128
    Date :
    1730-1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-986--F-987
    Édits, ordonnances, arrêts rendus sous le règne de Louis XV. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 2
  23. 223
    page index
    876 objet(s) numérique(s)

    Cayenne, Saint-Domingue. Amérique du Nord

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115276
    Date :
    1732-1733
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-259
    ... Amérique du Nord. Les documents de ce volume concernant le Canada sont aussi décrits individuellement. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 57
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