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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1732
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  1. 1
    10 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113539
    Date :
    1731-1737
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-608, Numéro de dossier : 125
    ... au greffe, 17 septembre 1734 au 8 janvier 1737. Plus, pièce détachée. Une reconnaissance du 15 novembre 1731 et une quittance des 4 et 14 avril 1733. Centre 
  2. 2
    8 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112840
    Date :
    1732-1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    ... au Conseil supérieur. Cautionnement du sieur Detcheverry versé pour le sieur Harismendy (folio 501). Soumission et acte de cautionnement entre les sieurs 
  3. 3
    13 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112838
    Date :
    1732, août-septembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    ... au sujet de la perte d'une de ses gabares qui mouillait dans le port de Louisbourg (folio 479). Procuration donnée par Parent au huissier du Conseil 
  4. 4
    478 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112828
    Date :
    1731-1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    ... au sieur Dominique Collongue, de la maison et dépendances ayant appartenu au défunt Antoine Paris (folio 88). Procès-verbal du dépôt au greffe du Conseil 
  5. 5
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113085
    Date :
    1732, juin, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... au roi de concéder en franc-alleu noble, à lui et à ses associés, Claude Cottard, écuyer négociant à Rouen, Michel Du Boccage de Bléville, négociant au 
  6. 6
    20 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112827
    Date :
    1732, janvier-février
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    ... au sujet de la vente d'un boeuf. Requête de Benoist contre Cassaignolles au sujet d'un boeuf qu'il a acheté à ce dernier (folio 35). Extrait des registres 
  7. 7
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113942
    Date :
    1732, septembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 66
    ... au second lot de transcriptions. Hocquart: ordonnance rendue à la requête de Lanoullier en vue de lui permettre de prélever sur la succession du sieur 
  8. 8
    19 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113830
    Date :
    1723-1757
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-628, Numéro de dossier : 539
    ... au sujet d'un billet souscrit en 1723, par ledit Grandin et sa femme, dont les sieurs Beaubassin, Sylvain et Cie demandent le paiement, 18 novembre 1723 au 
  9. 9
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113944
    Date :
    1731, octobre, 12 et 1733, octobre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 68
    ... au second lot de transcriptions. Lanoullier: billet en faveur du Trésor pour une somme de 35000 livres. Pierre Lestage: Cautionnement du billet en faveur du 
  10. 10
    28 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112823
    Date :
    1731-1738
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    ... au sieur Dangeac (folio 841). Requête d'Hélène Lemoine, femme de Mathieu Turin, contre Jean Hébert dit Léveillé (folio 856). Reçus, requêtes et autres 
  11. 11
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113117
    Date :
    1732, octobre, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... condamne Jean Delasson à payer la somme de 650 livres au frère Eloy supérieur des religieux de la Charité. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  12. 12
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113071
    Date :
    1732, février, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... entre Pierre Benoit, enseigne au détachement de la marine, demandeur et Blaise Cassagnolle, défendeur. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  13. 13
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113116
    Date :
    1732, octobre, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... . Arrêt qui reçoit l'appel de Robert Williams, anglais, contre le procureur du roi, au siège de l'Amirauté. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  14. 14
    8 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112847
    Date :
    1732, décembre, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    ... au ministre, concernant l'organisation et le lieu de réunion du Conseil, et le cas de plusieurs criminels dont les crimes demeurent impunis faute de 
  15. 15
    9 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113935
    Date :
    1732
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 60
    ... au second lot de transcriptions. Baune: état des recettes et dépenses effectuées, en deniers, pendant les années 1729, 1730, 1731 et une partie de 1732 
  16. 16
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113943
    Date :
    1732, septembre, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 67
    ... au second lot de transcriptions. Hocquart: ordonnance déclarant exécutoire contre Pilotte, curateur à la succession vacante du sieur Amariton, la 
  17. 17
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113092
    Date :
    1732, juin, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... . Sentence de mise au néant de l'appel de Bastienne Tobin, femme de René Harpin, contre le procureur du roi. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  18. 18
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113941
    Date :
    1732, avril, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 65
    ... au second lot de transcriptions. Varin à Hocquart: inscription préférentielle d'une créance du Trésor parmi celles hypothéquées sur le prix de vente du 
  19. 19
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113936
    Date :
    1732
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 61
    ... au second lot de transcriptions. Baune: état des recettes et dépenses effetuées en monnaie de cartes pendant les années 1730, 1731 et une partie de 1732 
  20. 20
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112842
    Date :
    1732, octobre, 13 et 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    ... Joseph Dugas en faveur de Jacques Brieux ainsi qu'une quittance de Jacques Brieux au greffe du Conseil. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 181
  21. 21
    16 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113761
    Date :
    1726-1732
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-624, Numéro de dossier : 477
    ... pour faire rendre compte au sieur Detcheverry des billets et compte qu'il lui avait remis. (14 pièces) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 208
  22. 22
    50 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112826
    Date :
    1732, janvier
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    ... compagnons pêcheurs, qui se sont noyés sur la côte de Louisbourg, la nuit du 14 au 15 janvier 1732. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 181
  23. 23
    46 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112837
    Date :
    1732-1733
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    ... lettres du sieur Des Goutins au greffier du Conseil concernant la succession Blondel (folio 477). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 181
  24. 24
    59 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112841
    Date :
    1729, octobre, et 1732
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    ... au greffe des titres de créances (folio 505). Arrêt du Conseil donnant aux créanciers une hypothèque sur la maison de Vallée (folio 519). Requête de Vallée 
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