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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1720-1729
No d'instrument de recherche : MSS1352
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    [Ordonnance qui condamne Jean Larchevêque, maître-boucher, de Québec, à payer ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059873
    Date :
    1726, août, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 9, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Ordonnance qui condamne Jean Larchevêque, maître-boucher, de Québec, à payer ...] Ordonnance qui condamne Jean Larchevêque, maître-boucher, de Québec, 
  2. 2
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    [Ordonnance qui porte homologation de l'inventaire des biens de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059628
    Date :
    1723, juin, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui porte homologation de l'inventaire des biens de la ...] Ordonnance qui porte homologation de l'inventaire des biens de la communauté de 
  3. 3
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    [Ordonnance qui condamne Claude Morionnet dit Berry à payer au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060109
    Date :
    1727, juin, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 9A/1, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Ordonnance qui condamne Claude Morionnet dit Berry à payer au ...] Ordonnance qui condamne Claude Morionnet dit Berry à payer au sieur Peire, 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui règle les contestations entre Jean Mauvide, chirurgien, et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059997
    Date :
    1726, octobre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 9A/1, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Ordonnance qui règle les contestations entre Jean Mauvide, chirurgien, et ...] Ordonnance qui règle les contestations entre Jean Mauvide, chirurgien, 
  5. 5
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    [Ordonnance qui condamne Claude Naud, habitant, de la seigneurie de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059465
    Date :
    1722, janvier, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui condamne Claude Naud, habitant, de la seigneurie de ...] Ordonnance qui condamne Claude Naud, habitant, de la seigneurie de la Chevrotière, 
  6. 6
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    [Ordonnance qui commet le sieur Chasle, curé de Beaumont et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059659
    Date :
    1723, août, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 8/1, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui commet le sieur Chasle, curé de Beaumont et ...] Ordonnance qui commet le sieur Chasle, curé de Beaumont et de Saint-Michel de la Durantaye, 
  7. 7
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    [Ordonnance qui oblige les habitants qui ne sont pas détachés ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060123
    Date :
    1727, juillet, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 9A/2, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Ordonnance qui oblige les habitants qui ne sont pas détachés ...] Ordonnance qui oblige les habitants qui ne sont pas détachés pour aller en guerre à 
  8. 8
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    [Ordonnance qui commet le sieur Raimbault, procureur du roi en ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059538
    Date :
    1722, août, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui commet le sieur Raimbault, procureur du roi en ...] Ordonnance qui commet le sieur Raimbault, procureur du roi en la juridiction de Montréal 
  9. 9
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    [Ordonnance qui fait défense à toutes personnes d'engager ni retenir ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059701
    Date :
    1724, mai, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 8/1, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui fait défense à toutes personnes d'engager ni retenir ...] Ordonnance qui fait défense à toutes personnes d'engager ni retenir Jean Bonnet, 
  10. 10
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    [Commission de subdélégué de l'intendant à Montréal pour Pierre Raimbault ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059900
    Date :
    1728, juillet, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 9, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Commission de subdélégué de l'intendant à Montréal pour Pierre Raimbault ...] Commission de subdélégué de l'intendant à Montréal pour Pierre Raimbault père 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Commission de notaire royal en la prévôté de Québec pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059862
    Date :
    1726, juillet, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 9, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Commission de notaire royal en la prévôté de Québec pour ...] Commission de notaire royal en la prévôté de Québec pour Jacques Pinguet de Vaucour
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance entre Françoise Roussel, veuve du sieur de Villedonné, vivant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060074
    Date :
    1727, mai, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 9A/1, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Ordonnance entre Françoise Roussel, veuve du sieur de Villedonné, vivant ...] Ordonnance entre Françoise Roussel, veuve du sieur de Villedonné, 
  13. 13
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    [Ordonnance qui homologue un acte sous seing privé fait entre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059776
    Date :
    1725, janvier, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 8/2, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui homologue un acte sous seing privé fait entre ...] Ordonnance qui homologue un acte sous seing privé fait entre Michel Porreau et Philippe 
  14. 14
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    [Ordonnance qui permet à Guillaume Lemelin, capitaine de la caiche ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059374
    Date :
    1721, mai, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui permet à Guillaume Lemelin, capitaine de la caiche ...] Ordonnance qui permet à Guillaume Lemelin, capitaine de la caiche LA SAINTE-ANNE sur 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui porte que conformément à l'ordonnance du 12 mai ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059282
    Date :
    1720, juin, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui porte que conformément à l'ordonnance du 12 mai ...] Ordonnance qui porte que conformément à l'ordonnance du 12 mai 1719 les habitants des 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui fait défense aux habitants de l'île et comté ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059953
    Date :
    1728, juillet, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 9, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Ordonnance qui fait défense aux habitants de l'île et comté ...] Ordonnance qui fait défense aux habitants de l'île et comté de Saint-Laurent de passer sur 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Commission de substitut du procureur du roi de la juridiction ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059462
    Date :
    1721, septembre, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Commission de substitut du procureur du roi de la juridiction ...] Commission de substitut du procureur du roi de la juridiction des Trois-Rivières pour 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui subdélègue le sieur de Beaujeu, commandant à Michillimakinac, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059496
    Date :
    1722, avril, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui subdélègue le sieur de Beaujeu, commandant à Michillimakinac, ...] Ordonnance qui subdélègue le sieur de Beaujeu, commandant à 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui décide qu'en garantie du loyer que Marie-Madeleine Robitaille, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059924
    Date :
    1728, janvier, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 9, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Ordonnance qui décide qu'en garantie du loyer que Marie-Madeleine Robitaille, ...] Ordonnance qui décide qu'en garantie du loyer que Marie-Madeleine 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui commet le sieur de Couagne, négociant et habitant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060151
    Date :
    1729, décembre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 10, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Ordonnance qui commet le sieur de Couagne, négociant et habitant ...] Ordonnance qui commet le sieur de Couagne, négociant et habitant de Montréal, 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui donne surséance jusqu'au 10 janvier 1730 à André ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059992
    Date :
    1729, novembre, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 9, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Ordonnance qui donne surséance jusqu'au 10 janvier 1730 à André ...] Ordonnance qui donne surséance jusqu'au 10 janvier 1730 à André Migner, 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui commet le sieur Lemaître-Lamorille, arpenteur royal pour mesurer ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060094
    Date :
    1727, mai, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 9A/1, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Ordonnance qui commet le sieur Lemaître-Lamorille, arpenteur royal pour mesurer ...] Ordonnance qui commet le sieur Lemaître-Lamorille, arpenteur royal 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui, en conformité de l'arrêt du Conseil d'Etat du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059437
    Date :
    1721, octobre, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui, en conformité de l'arrêt du Conseil d'Etat du ...] Ordonnance qui, en conformité de l'arrêt du Conseil d'Etat du roi du 2 juin 1720, 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui déclare que Michel Penin, habitant de Beaumont, et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059559
    Date :
    1722, novembre, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui déclare que Michel Penin, habitant de Beaumont, et ...] Ordonnance qui déclare que Michel Penin, habitant de Beaumont, et Marie Meunier, 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui, sur la plainte de Jacques Rolet, Jacques Renault, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059941
    Date :
    1728, juillet, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 9, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Ordonnance qui, sur la plainte de Jacques Rolet, Jacques Renault, ...] Ordonnance qui, sur la plainte de Jacques Rolet, Jacques Renault, Baptiste Jobin, 
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