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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1720-1729
Genre de documents : Documents textuels
Fait partie du no MIKAN : 100121

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Archives (2)

Date :

1720-1729 (2)

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  1. 1
    folio 12
    4 objet(s) numérique(s)

    Pêche

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114728
    Date :
    [Après 1771, août, 13]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    Pêche. Mémoire sur le préjudice que causent les ventes publiques des morues vertes en se conformant à l'avis du Parlement de Normandie en date du 29 juin 
  2. 2
    folio 63
    16 objet(s) numérique(s)

    Négociation de la Paix d'Utrecht fixant les limites de la pêche des Français et de celles des Anglais

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114460
    Date :
    1721
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-519
    Négociation de la Paix d'Utrecht fixant les limites de la pêche des Français et de celles des Anglais. [Extraits tirés de] Le marchand anglais ou le 
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