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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1720-1729
Consultables en ligne : Non
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  1. 1
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    [Déclaration du roi à l'occasion des procédures commencées au parlement ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559199
    Date :
    10 mars 1721
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi à l'occasion des procédures commencées au parlement ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi à l'occasion 
  2. 2
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    Collection de l'Abbaye de Port-Royal-des-Champs [document textuel (microforme)] [France]

    Archives / Collections et fonds
    Collection
    Documents textuels
    No d'identification :
    99798
    Date :
    1692-1744
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14230-0-4-F, MG17-A23
    ... occasion une brève description du document selon l'ordre de parution sur la bobine de microfilm. L'instrument de recherche présente une liste des auteurs et 
  3. 3
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    ["Estat des Sommes qui ont esté payées par M'e Pierre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2471957
    Date :
    1722, novembre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-F1A, Numéro de bobine de microfilm : C-3054, F-1026, F-1026
    ... occasion du service suivant les ordres du S'r Begon Intend't de la marine en Canada pend't lad année 1713." (Gages de divers ouvriers envoyés de Québec àl 
  4. 4
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    [CG/31. Rel.: P.L. Carafa [1677-1755]. On rappelle la discussion de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3037505
    Date :
    1722, août, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-179
    ... occasion, on a écrit au nonce en France [Massei]; [voir Lettere 131] dans sa lettre 27 juillet [1722; voir SOCG 479] le nonce rapporte que Dubois maintient 
  5. 5
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    [Le président du conseil de marine à M. Hocquart. On ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2511733
    Date :
    1729, mai, 2
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-252
    ... occasion d'en faire usage. Donnera justice au Sieur LePage s'il exécute comme il le doit les conditions de son marché. Les misères qui lui on été faites par 
  6. 6
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    [Lettre de M. de Beauharnois au ministre, annonçant qu'il a ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3057616
    Date :
    1726, octobre, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A1serie3, Numéro de volume : 9, Numéro de bobine de microfilm : C-13999
    ... 'il a ...] Lettre de M. de Beauharnois au ministre, annonçant qu'il a assisté au "Te Deum" chanté dans la cathédrale de Québec à l'occasion du mariage du roi
  7. 7
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi fixant les droits de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560871
    Date :
    29 décembre 1725
    Source :
    Privé
    ... droits de contrôle des exploitsqui seront faits à l'occasion du recouvrement du droit de confirmation. Paris. Imprimerie Saugrain et Prault. vol. 20. 3 pages
  8. 8
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi subrogeant monsieur de Baudry ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559078
    Date :
    26 octobre 1720
    Source :
    Privé
    ... et connaissance des contestations qui pourraient survenir à l'occasion des dites loteries, circonstances et dépendances. Imprimerie Thiboust. vol. 12. 4 pages
  9. 9
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    [Le président du conseil de marine à MM. de Beauharnois ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2511732
    Date :
    1729, mai, 2
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-252
    ... occasion d'en faire usage. Approuve qu'ils aient accepté de son bon gré Gilles Le Noir à faire les fonctions de bourreau. M. de Lignery aurait dû, au lieu 
  10. 10
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    [LS., S.d.S. à N.: Il recommande de ne pas perdre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3069945
    Date :
    1723, juillet, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A1
    ... circonstances fassent naître l'occasion de le retirer de la Hollande sans s'engager envers lui et pour le plus grand bien des missions de ce pays
  11. 11
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    [Lettre de M. Bégon au ministre, annonçant qu'un "Te Deum" ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3057505
    Date :
    1723, octobre, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A1serie3, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-13999
    ... de M. Bégon au ministre, annonçant qu'un "Te Deum" ...] Lettre de M. Bégon au ministre, annonçant qu'un "Te Deum" a été chanté à l'occasion du sacre du roi
  12. 12
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    [Le président du conseil de marine à M. de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2511556
    Date :
    1728, mai, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-250
    ... . Il lui est revenu de bons témoignages de son fils ainé. Lui procurera une enseigne à l'occasion. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 52
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Le président du conseil de marine à M. de Lino. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2511716
    Date :
    1729, mai, 2
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-252
    ... conduite sage à l'occasion des affaires agitées devant le conseil depuis la mort de l'évêque de St Valier. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 53
  14. 14
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    [Le président du conseil de marine à M. Le Pelletier. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2511623
    Date :
    1729, janvier, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-251
    ... . Donnera de l'avancement au Sieur Bailly de Marin, enseigne au Canada, dès qu'il en aura l'occasion. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 53
  15. 15
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    [Pierre Sorbes, capitaine et affréteur du navire l'ESPÉRANCE DE MECHÉ, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3043466
    Date :
    1727, août, 13; 1727, septembre, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9184, F-439
    ... a fait à l'occasion de l'échouement du dit vaisseau>> (radoub, fret, etc). Archives départementales de la Charente-Maritime (La Rochelle, France) vol. 277
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Le président du conseil de marine à M. de Beauharnois. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2511703
    Date :
    1729, avril, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-252
    ... qu'il empêcherait toute occasion de plainte contre lui à l'égard du commerce de l'eau-de-vie avec les sauvages. Centre des archives d'outre-mer (France) vol
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi ordonnant que les déclarations de 1700, 1713 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2561102
    Date :
    7 juillet 1726
    Source :
    Privé
    ... arrivées sur les espèces, seront exécutées à l'occasion de la dernière augmentation desdites espèces. Paris. Imprimerie Royale, 1726. vol. 22. 3 pages
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Le conseil de Marine à M. de Beauharnois. Est aise ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2511407
    Date :
    1727, mai, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4188, F-248
    ... . Ne manquera pas de faire accorder la croix de St Louis au Sieur Chaussegros de Léry à la prochaine occasion. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 50
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Le conseil de marine à M. de Beauharnois. Lui envoie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2511434
    Date :
    1727, août, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4188, F-248
    ... Lui envoie la lettre du roi pour faire chanter un Te Deum à l'occasion de l'heureux accouchement de la reine. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 50
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi pour prévenir les difficultés ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558788
    Date :
    19 avril 1720
    Source :
    Privé
    ... préposés aux recouvrements des tailles et autres impositions, à l'occasion des diminutions d'espèces. Paris. Imprimerie Royale, 1720. vol. 11. 3 pages
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Le président du conseil de marine à M. de St ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2511603
    Date :
    1728, juin, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-250
    ... occasion pour fomenter cette division et attirer les sauvages dans le parti de la France. Approuve que, pour ne pas donner ombrage au gouverneur Armstrong 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant attribution aux sieurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559509
    Date :
    30 avril 1722
    Source :
    Privé
    ... occasion des contraventions au règlement du 6 septembre 1701 concernant le commerce avec l'Angleterre et pays en dépendants. Paris. Imprimerie Royale, 1722 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui permet à la dame veuve de Villedonné de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060085
    Date :
    1727, mai, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 9A/1, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    ... dit Michelon d'exercer aucune violence contre la veuve de Villedonné à l'occasion de la sortie des dits coffres et outils sous peine de prison
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi pour prévenir les abus qui pourraient se ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560187
    Date :
    7 décembre 1723
    Source :
    Privé
    ... prévenir les abus qui pourraient se commettre parles comptables à l'occasion des variations d'espèces. Paris. Imprimerie Royale, 1723. vol. 17. 7 pages
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Lettre de MM. de Beauharnois et Hocquart au ministre, à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3057885
    Date :
    1729, octobre, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A1serie3, Numéro de volume : 11, Numéro de bobine de microfilm : C-14000
    ... de Beauharnois et Hocquart au ministre, à ...] Lettre de MM. de Beauharnois et Hocquart au ministre, à l'occasion d'un placet du sieur Richard, prêtre
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