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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1720-1729
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Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
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  1. 1
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    [Arrêt du Conseil d'État du jour défendant la sortie hors ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559759
    Date :
    15 décembre 1722
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du jour défendant la sortie hors ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du jour défendant la 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559529
    Date :
    19 mai 1722
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui permet le commerce et la sortie des blés ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059971
    Date :
    1729, octobre, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 9, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Ordonnance qui permet le commerce et la sortie des blés ...] Ordonnance qui permet le commerce et la sortie des blés tant dans l'intérieur de la colonie qu 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559232
    Date :
    27 avril 1721
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui règlemente la sortie de la colonie des blés, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059650
    Date :
    1723, juillet, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    ... qui règlemente la sortie de la colonie des blés, ...] Ordonnance qui règlemente la sortie de la colonie des blés, farines et biscuits de la prochaine récolte
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que le droit ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2561513
    Date :
    16 septembre 1727
    Source :
    Privé
    ... sortie du royaume ne sera levé que sur les mines lavées et préparées et en cas de sortie des mines brutes et terrées, le droit en serapayé sur le pied de l 
  7. 7
    folio 23
    17 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Vaudreuil et Bégon au ministre (avec commentaires dans ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3066683
    Date :
    1723, octobre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 45, Numéro de bobine de microfilm : F-45
    ... sortie des farines et biscuits", mais non sur la sortie des pois; note en marge: "aider par préférence l'île Royale" plutôt que les Îles; incorporation des 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant qu'il sera payé ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559742
    Date :
    1er décembre 1722
    Source :
    Privé
    ... sortie sera perçu sur les vendanges sortant de l'étendue des dites cinq grosses fermes pour entrer dans les provinces réputées étrangères àproportion du 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Etude Bonniot : Desbarres

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3091034
    Date :
    1721, mars, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2232
    ... sortie de ses pelleteries des magasins d'entreposage pour être envoyées en Allemagne. Les pelleteries avaient été transportées du Canada à bord des 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi fixant les droits de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559401
    Date :
    9 décembre 1721
    Source :
    Privé
    ... sortie des vins du crû des élections de Chaumont, Saint-Dizier, Bar-sur-Aube et Langres; savoir pour ceux de Chaumont, Saint-Dizier et Bar-sur-Aube à 6 
  11. 11
    folio 39
    2 objet(s) numérique(s)

    [Délibération du Conseil de Marine sur une lettre de Vaudreuil ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3065291
    Date :
    1720, janvier, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 41, Numéro de bobine de microfilm : F-41
    ... sortie du lac Saint-François jusqu'au pied du Long-Sault": le régent ne juge pas à propos "que l'on accorde des concessions en seigneurie ni que l'on étende 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Etude Menon: Rivière & Soullard

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3083608
    Date :
    1721, juin, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-1830
    ... sortie de la fonte et dont la forme évoque le poisson du même nom. ("Larousse universel", 2 v., 1949) Sommation faite par Marguerite Bouat, veuve Pascaud 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les chapeaux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2561779
    Date :
    19 octobre 1728
    Source :
    Privé
    ... paieront indistinctement, à la sortie, 35 sols par douzaine, au lieu des droits portés par le tarif de 1664 sous ces différentes nominations. vol. 27. 4 pages
  14. 14
    folio 8
    3 objet(s) numérique(s)

    [Délibération du Conseil de Marine sur une lettre de Vaudreuil ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3065286
    Date :
    1720, janvier, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 41, Numéro de bobine de microfilm : F-41
    ... sortie du lac Saint-François jusqu'au pied du Long-Sault": selon Vaudreuil et Bégon, les habitants qui s'établiraient sur ces terres pourraient arrêter les 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défense à tous ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560592
    Date :
    20 février 1725
    Source :
    Privé
    ... 'envoyer ou favoriser la sortie hors du royaume, des soies teintes propres à fabriquerdes étoffes. Paris. Imprimerie Royale, 1725. vol. 19bis. 3 pages
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution d'une contrainte ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2561460
    Date :
    15 juillet 1727
    Source :
    Privé
    ... sortie à Péronne de quinze poinçons d'eau-de-vie venant d'un lieu où le gros n'a pas cours et d'avoir justifié du paiement qu'il a dû faire en route, des 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant règlement pour la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560068
    Date :
    9 août 1723
    Source :
    Privé
    ... sortie et de transit sur les marchandises et denréesqui passent d'un lieu à l'autre des terres étrangères sur la Meuse par Givet. Paris. Imprimerie Saugrain 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi en interprétation de celui ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2561839
    Date :
    18 janvier 1729
    Source :
    Privé
    ... État du Roi en interprétation de celui du 19 octobre 1728 concernant les droits de sortie sur les chapeaux. Paris. Imprimerie Royale, 1729. vol. 28. 3 pages
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui condamne le sieur Macard, commissionnaire de la veuve ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059501
    Date :
    1722, avril, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    ... du dit navire, sa pension à Québec depuis sa sortie de l'hôpital jusqu'au jour où il pourra s'embarquer sur un des vaisseaux de la dite veuve Pascaud
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes sur arrêt du 11 août 1722 fixant à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559620
    Date :
    18 août 1722
    Source :
    Privé
    ... sortie dans les bureaux des cinq grosses fermes pour les porcs et porcelets indistinctement. Paris. Imprimerie Delatour et Simon, 1722. vol. 15. 4 pages
  21. 21
    folio 305
    3 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Hocquart au ministre - mémoire de Verrier concernant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3050473
    Date :
    1729, octobre, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2389, F-51
    ... sortie a été interrompue pendant plusieurs mois", parce que les habitants de Montréal craignaient une disette; ces rumeurs de disette sont coutumières et 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui permet à la dame veuve de Villedonné de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060085
    Date :
    1727, mai, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 9A/1, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    ... défense au dit Michelon d'exercer aucune violence contre la veuve de Villedonné à l'occasion de la sortie des dits coffres et outils sous peine de prison
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes sur arrêt du 11 août 1722, ordonnant que ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559619
    Date :
    18 août 1722
    Source :
    Privé
    ... futailles vieilles ou neuves paieront les droits d'entrée et de sortie portés par letarif de 1664. Paris. Imprimerie Delatour et Simon, 1722. vol. 15. 4 pages
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que jusqu'au dernier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562021
    Date :
    27 septembre 1729
    Source :
    Privé
    ... sortie, à leur passage des provinces réputées étrangères dans celles de l'étendue des cinq grosses fermes ou desdites provinces des cinq grosses fermes dans 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant règlement pour les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558666
    Date :
    4 février 1720
    Source :
    Privé
    ... garenne,la bouquette, l'avoine et le vinaigre paieront cinq pour cent de leur valeur à l'entrée et à la sortie. Paris. Imprimerie Saugrain. vol. 11. 4 pages
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