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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1720-1729
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Dossier
Consultables en ligne : Oui
Source : Privé
Genre de documents : Documents textuels
Fait partie du no MIKAN : 2172861
Affichage de 26 - 50 sur 82 résultats filtrés
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  1. 26
    page 497
    2 objet(s) numérique(s)

    [Plainte de La Garande-Lepestour, de Niganiche, au sujet d'incendies survenus ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112740
    Date :
    1725, août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Plainte de La Garande-Lepestour, de Niganiche, au sujet d'incendies survenus ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour 
  2. 27
    page 281
    2 objet(s) numérique(s)

    [Procès-verbal de la publication de l'ordonnance du roi portant défense ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112723
    Date :
    1722, septembre, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Procès-verbal de la publication de l'ordonnance du roi portant défense ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  3. 28
    page 451
    4 objet(s) numérique(s)

    [Tutelle pour les enfants mineurs de Dame Marie Baudry et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112760
    Date :
    1726, septembre, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-680
    [Tutelle pour les enfants mineurs de Dame Marie Baudry et ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2104
  4. 29
    page 268
    8 objet(s) numérique(s)

    [Acte de tutelle pour les neuf enfants de feu M. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112720
    Date :
    1722, septembre, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Acte de tutelle pour les neuf enfants de feu M. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2103
  5. 30
    page 283
    1 objet(s) numérique(s)

    [Demande pour procéder à l'élection d'un tuteur pour les enfants ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112724
    Date :
    1723, juin, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-679
    [Demande pour procéder à l'élection d'un tuteur pour les enfants ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  6. 31
    page 89
    24 objet(s) numérique(s)

    [Procédure entre Philippe Le Gardeur, sieur de Beauvais, porteur de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112784
    Date :
    1729, juin-août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Procédure entre Philippe Le Gardeur, sieur de Beauvais, porteur de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  7. 32
    page 369
    2 objet(s) numérique(s)

    [Procès-verbal de l'état de la charpente d'une maison appartenant à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112736
    Date :
    1724, janvier, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Procès-verbal de l'état de la charpente d'une maison appartenant à ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  8. 33
    page 613-614
    1 objet(s) numérique(s)

    [Certificat de décès de Joseph Foucault, signé par Jean Mantal, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112774
    Date :
    1728, novembre, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-680
    [Certificat de décès de Joseph Foucault, signé par Jean Mantal, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  9. 34
    page 523
    2 objet(s) numérique(s)

    [Avis des arbitres pour l'estimation d'un magasin incendié appartenant au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112746
    Date :
    1725, novembre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Avis des arbitres pour l'estimation d'un magasin incendié appartenant au ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  10. 35
    page 544
    2 objet(s) numérique(s)

    [Requête du procureur général touchant la démolition de vieux magasins ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112769
    Date :
    1728, juin, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-680
    [Requête du procureur général touchant la démolition de vieux magasins ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  11. 36
    page 1
    66 objet(s) numérique(s)

    [Procédure instruite à la requête de la demoiselle Marianne Carrerot, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112778
    Date :
    1729, février
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Procédure instruite à la requête de la demoiselle Marianne Carrerot, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  12. 37
    page 447
    3 objet(s) numérique(s)

    [Procès-verbal de la comparution du sieur Charles Deschernais Duhamel afin ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112759
    Date :
    1726, juillet, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-680
    [Procès-verbal de la comparution du sieur Charles Deschernais Duhamel afin ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  13. 38
    page 85
    2 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Luc dit La Mazette, charpentier, au sujet de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112782
    Date :
    1729, octobre, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Requête de Luc dit La Mazette, charpentier, au sujet de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2105
  14. 39
    page 549-550
    26 objet(s) numérique(s)

    [Procédure civile entre Pierre Ruette d'Auteuil, armateur de Québec, le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112772
    Date :
    1728
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-680
    [Procédure civile entre Pierre Ruette d'Auteuil, armateur de Québec, le ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  15. 40
    page 615-618
    3 objet(s) numérique(s)

    [Procédure entre le sieur Philibert Genier, marchand, et le sieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112775
    Date :
    1728, novembre-décembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-680
    [Procédure entre le sieur Philibert Genier, marchand, et le sieur ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  16. 41
    page 1
    58 objet(s) numérique(s)

    ["Registre pour servir à l'enregistrement des amendes prononcées par arrêt ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113066
    Date :
    1728-1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-699
    ["Registre pour servir à l'enregistrement des amendes prononcées par arrêt ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  17. 42
    page 506
    4 objet(s) numérique(s)

    [Compte et sentence arbitrale sur le différend entre les sieurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112743
    Date :
    1725, novembre, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Compte et sentence arbitrale sur le différend entre les sieurs ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  18. 43
    page 323
    2 objet(s) numérique(s)

    [Lettre du procureur général du roi au Conseil touchant le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112729
    Date :
    1724, avril, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Lettre du procureur général du roi au Conseil touchant le ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2103
  19. 44
    page 366
    3 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Jean de Lasson contre le sieur Héron dit ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112735
    Date :
    [1724]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Requête de Jean de Lasson contre le sieur Héron dit ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2103
  20. 45
    page 461-462
    41 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle contre Reintender, sergent suisse, et deux autres complices, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112764
    Date :
    1727, septembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-680
    [Procédure criminelle contre Reintender, sergent suisse, et deux autres complices, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé 
  21. 46
    page 429
    3 objet(s) numérique(s)

    [Contrat de vente d'une cabane appartenant au sieur Dupont, au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112757
    Date :
    1726. mai, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-680
    [Contrat de vente d'une cabane appartenant au sieur Dupont, au ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  22. 47
    page 7
    86 objet(s) numérique(s)

    [Plumitif des audiences du Conseil supérieur de l'Ile Royale, allant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112753
    Date :
    1725, avril
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-680
    [Plumitif des audiences du Conseil supérieur de l'Ile Royale, allant ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  23. 48
    page 5
    3 objet(s) numérique(s)

    [Ordonnance du roi portant sur la démolition de la maison ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112752
    Date :
    1721, mars, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-680
    [Ordonnance du roi portant sur la démolition de la maison ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2104
  24. 49
    page 491
    6 objet(s) numérique(s)

    [Règlement de comptes entre les sieurs de Lasson, Lelarge, Joannis ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112739
    Date :
    1725, mai, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-679
    [Règlement de comptes entre les sieurs de Lasson, Lelarge, Joannis ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  25. 50
    page 266
    2 objet(s) numérique(s)

    [Procès-verbal de la publication des lettres patentes qui concèdent au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112719
    Date :
    1722, juin, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Procès-verbal de la publication des lettres patentes qui concèdent au ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
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