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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1729
Consultables en ligne : Oui
Fait partie du no MIKAN : 2172861

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Archives (19)

Date :

1720-1729 (19)

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  1. 1
    page 123
    3 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Jude Réaux, forgeron de Lorambec, contre le sieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112786
    Date :
    1729, octobre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Requête de Jude Réaux, forgeron de Lorambec, contre le sieur ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  2. 2
    page 1
    77 objet(s) numérique(s)

    [Succession du sieur Isabeau, entrepreneur des fortifications. Arrêt de M. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112820
    Date :
    1725-1731
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Succession du sieur Isabeau, entrepreneur des fortifications. Arrêt de M. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  3. 3
    folio 1
    333 objet(s) numérique(s)

    [Plumitif d'audiences du Conseil supérieur de l'Ile Royale, couvrant la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112927
    Date :
    1727-1735
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Plumitif d'audiences du Conseil supérieur de l'Ile Royale, couvrant la ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  4. 4
    page 148
    118 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle intentée à la requête de M. de Cournoyer ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112790
    Date :
    1729, juin
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Procédure criminelle intentée à la requête de M. de Cournoyer ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  5. 5
    page 84
    1 objet(s) numérique(s)

    [Ordre du commissaire ordonnateur au capitaine de L ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112781
    Date :
    1729, octobre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Ordre du commissaire ordonnateur au capitaine de L ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2105
  6. 6
    pages 126-127
    3 objet(s) numérique(s)

    [Transaction entre Joseph Rocher et le sieur de La Maisonneuve ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112787
    Date :
    1729, août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Transaction entre Joseph Rocher et le sieur de La Maisonneuve ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  7. 7
    page 89
    24 objet(s) numérique(s)

    [Procédure entre Philippe Le Gardeur, sieur de Beauvais, porteur de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112784
    Date :
    1729, juin-août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Procédure entre Philippe Le Gardeur, sieur de Beauvais, porteur de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  8. 8
    page 1
    66 objet(s) numérique(s)

    [Procédure instruite à la requête de la demoiselle Marianne Carrerot, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112778
    Date :
    1729, février
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Procédure instruite à la requête de la demoiselle Marianne Carrerot, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  9. 9
    page 85
    2 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Luc dit La Mazette, charpentier, au sujet de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112782
    Date :
    1729, octobre, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Requête de Luc dit La Mazette, charpentier, au sujet de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2105
  10. 10
    page 1
    58 objet(s) numérique(s)

    ["Registre pour servir à l'enregistrement des amendes prononcées par arrêt ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113066
    Date :
    1728-1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-699
    ["Registre pour servir à l'enregistrement des amendes prononcées par arrêt ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  11. 11
    page 130
    8 objet(s) numérique(s)

    [Requête du sieur Dudemain Pineau, le sieur Dumenhir Duval, suivi ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112788
    Date :
    1729, août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Requête du sieur Dudemain Pineau, le sieur Dumenhir Duval, suivi ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  12. 12
    page 267
    5 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Jean Dupré contre le sieur de Catalogne avec ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112791
    Date :
    1729, novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Requête de Jean Dupré contre le sieur de Catalogne avec ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2105
  13. 13
    page 1
    142 objet(s) numérique(s)

    ["Enregistrement des expéditions, brevets de la Cour et délibérations du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113067
    Date :
    1718-1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-699
    ["Enregistrement des expéditions, brevets de la Cour et délibérations du ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  14. 14
    page 82
    2 objet(s) numérique(s)

    [Commission du premier huissier du Conseil au sieur Jean Vincent ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112780
    Date :
    1729, juin, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Commission du premier huissier du Conseil au sieur Jean Vincent ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  15. 15
    page 138
    10 objet(s) numérique(s)

    [Requête d'Eustache La Garande Lepestour, habitant de Niganiche, au sujet ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112789
    Date :
    1729, octobre, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Requête d'Eustache La Garande Lepestour, habitant de Niganiche, au sujet ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  16. 16
    page 1
    10 objet(s) numérique(s)

    [Compagnie de l'Ile d'Orléans (Niganiche). ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112798
    Date :
    1726-1730
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Compagnie de l'Ile d'Orléans (Niganiche). ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2105
  17. 17
    page 71
    11 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire du sieur Sabatier, contrôleur de la Marine et procureur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112779
    Date :
    1729, mai, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Mémoire du sieur Sabatier, contrôleur de la Marine et procureur ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  18. 18
    folio 505
    59 objet(s) numérique(s)

    [Vente en justice de la maison de François Vallée, arpenteur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112841
    Date :
    1729, octobre, et 1732
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    [Vente en justice de la maison de François Vallée, arpenteur ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  19. 19
    page 276
    11 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Michel Daccarette pour que le Conseil établisse qu'il ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112792
    Date :
    1729, novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Requête de Michel Daccarette pour que le Conseil établisse qu'il ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
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