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Date : 1727
Niveau hiérarchique : Dossier
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Archives (14)

Date :

1720-1729 (14)

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    Rapport de l'huissier royal de Corbières qui a signifié au Sieur Ligault l'arrêt de la Cour de Paris

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2714409
    Date :
    1727 23 juin
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 20, Numéro de bobine de microfilm : C-14010
    Rapport de l'huissier royal de Corbières qui a signifié au Sieur Ligault l'arrêt de la Cour de Paris
  2. 2
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    De l'assistante des Soeurs Hospitalières à M. de Montigny, très digne prêtre du Séminaire des Missions Étrangères, rue du Bac à Paris

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2714977
    Date :
    1727 23 oct
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 344, Numéro de bobine de microfilm : C-14012
    De l'assistante des Soeurs Hospitalières à M. de Montigny, très digne prêtre du Séminaire des Missions Étrangères, rue du Bac à Paris
  3. 3
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    Délivrance, par le sergent royal de Poitiers, au sieur et à la dame de Condart, de l'arrêt rendu par la Cour de Paris entre eux. Signé Bruart

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2714408
    Date :
    1727 2 juill
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 20, Numéro de bobine de microfilm : C-14010
    Délivrance, par le sergent royal de Poitiers, au sieur et à la dame de Condart, de l'arrêt rendu par la Cour de Paris entre eux. Signé Bruart
  5. 5
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    Lettre commune de Brisacier, Tiberge, Tremblay, Montigny, etc. à ... Messeigneurs et messieurs X

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2714389
    Date :
    1727 30 août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 20, Numéro de bobine de microfilm : C-14010
    Lettre commune de Brisacier, Tiberge, Tremblay, Montigny, etc. à ... Messeigneurs et messieurs X
  6. 6
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    Du greffe des présentations de la Cour. Arrêt contre Condart

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2714404
    Date :
    1727 19 août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 20, Numéro de bobine de microfilm : C-14010
    Du greffe des présentations de la Cour. Arrêt contre Condart
  7. 7
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    Chapitre III. Histoire des dîmes en Canada. Édits et ordonnances. Amitié et inimitié du gouverneur avec Mgr de Québec. Les Récollets, etc

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2715064
    Date :
    1667-[1738]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 345, Numéro de bobine de microfilm : C-14012--C-14013
    Chapitre III. Histoire des dîmes en Canada. Édits et ordonnances. Amitié et inimitié du gouverneur avec Mgr de Québec. Les Récollets, etc
  8. 8
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    Soeur Basilisse de l'Hôtel-Dieu à M. de Montigny

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2714978
    Date :
    1727 24 oct
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 344, Numéro de bobine de microfilm : C-14012
    Soeur Basilisse de l'Hôtel-Dieu à M. de Montigny
  9. 9
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    Les Soeurs Hospitalières à M. de Montigny

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2714976
    Date :
    1727 20 oct
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 344, Numéro de bobine de microfilm : C-14012
    Les Soeurs Hospitalières à M. de Montigny
  10. 10
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    Ces messieurs du Séminaire contre René Dupuis, Ligualt, etc., au sujet de l'héritage des Condart, des sommes qui leur sont dues et qu'on devra remettre aux directeurs du Séminaire

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2714406
    Date :
    1727 28 mai
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 20, Numéro de bobine de microfilm : C-14010
    Ces messieurs du Séminaire contre René Dupuis, Ligualt, etc., au sujet de l'héritage des Condart, des sommes qui leur sont dues et qu'on devra remettre aux 
  11. 11
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    Saisie et arrêt. Au domicile de Louis Vianny, laboureur, demeurant au bernardine par de Boussay

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2714410
    Date :
    1727 20 juin
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 20, Numéro de bobine de microfilm : C-14010
    Saisie et arrêt. Au domicile de Louis Vianny, laboureur, demeurant au bernardine par de Boussay
  12. 12
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    Par défaut à comparaître de M. Condart, droit sera fait aux demandeurs sur production de leurs pièces justificatives

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2714405
    Date :
    1727 20 mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 20, Numéro de bobine de microfilm : C-14010
    Par défaut à comparaître de M. Condart, droit sera fait aux demandeurs sur production de leurs pièces justificatives
  13. 13
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    Greffe des présentations du Parlement pour défaut de comparaître de M. Condart et de son épouse

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2714407
    Date :
    1727 7 mai
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 20, Numéro de bobine de microfilm : C-14010
    Greffe des présentations du Parlement pour défaut de comparaître de M. Condart et de son épouse
  14. 14
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    De la R. Mère assistante de l'Hôtel-Dieu à M. de Montigny. Un reçu de M. Tremblay

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2714982
    Date :
    1727 29 oct
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 344, Numéro de bobine de microfilm : C-14012
    De la R. Mère assistante de l'Hôtel-Dieu à M. de Montigny. Un reçu de M. Tremblay
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