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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1724
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Dossier
Consultables en ligne : Oui
Source : Privé
Genre de documents : Documents textuels
Fait partie du no MIKAN : 2172861

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Trouvé dans :

Archives (11)

Date :

1720-1729 (11)

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  1. 1
    page 734
    102 objet(s) numérique(s)

    [Plumitif d'audiences. Cahier incomplet paginé de 1 à 45, avec ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112749
    Date :
    1720-1725
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Plumitif d'audiences. Cahier incomplet paginé de 1 à 45, avec ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  2. 2
    page 296
    16 objet(s) numérique(s)

    [Lettres et mémoires adressés par le procureur général du Conseil ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112727
    Date :
    1719-1724
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Lettres et mémoires adressés par le procureur général du Conseil ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  3. 3
    page 457
    33 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite contre les nommés Laliberté, Desrochers, soldats, et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112738
    Date :
    1724
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Procédure criminelle instruite contre les nommés Laliberté, Desrochers, soldats, et ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été 
  4. 4
    page 364
    2 objet(s) numérique(s)

    [Avis donné par Guillaume Delort, faisant fonction de procureur du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112734
    Date :
    1724, juillet
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Avis donné par Guillaume Delort, faisant fonction de procureur du ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  5. 5
    page 369
    2 objet(s) numérique(s)

    [Procès-verbal de l'état de la charpente d'une maison appartenant à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112736
    Date :
    1724, janvier, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Procès-verbal de l'état de la charpente d'une maison appartenant à ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  6. 6
    page 323
    2 objet(s) numérique(s)

    [Lettre du procureur général du roi au Conseil touchant le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112729
    Date :
    1724, avril, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Lettre du procureur général du roi au Conseil touchant le ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2103
  7. 7
    page 366
    3 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Jean de Lasson contre le sieur Héron dit ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112735
    Date :
    [1724]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Requête de Jean de Lasson contre le sieur Héron dit ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2103
  8. 8
    page 362
    2 objet(s) numérique(s)

    [Lettre du sieur Dolabarats,cadet au Conseil supérieur, demandant l'enregistrement de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112733
    Date :
    1724, juin, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Lettre du sieur Dolabarats,cadet au Conseil supérieur, demandant l'enregistrement de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été 
  9. 9
    page 1
    142 objet(s) numérique(s)

    ["Enregistrement des expéditions, brevets de la Cour et délibérations du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113067
    Date :
    1718-1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-699
    ["Enregistrement des expéditions, brevets de la Cour et délibérations du ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  10. 10
    page 371
    85 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112737
    Date :
    1724
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général du ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  11. 11
    page 325
    18 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire à M. Collet du Conseil supérieur de Québec, au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112730
    Date :
    1724, juin, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Mémoire à M. Collet du Conseil supérieur de Québec, au ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2103
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